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A proximité de Sceaux 92330 Hauts De Seine
Acheteur : VILLE DE SCEAUX
92330 Sceaux
Tel : 0141133300
  Reste 11 jours - Date de clôture estimée : 04/06/2025  
2 Lots
Lot 1
SEJOUR MONTAGNARD
Lot 2
SEJOUR ETE
Secteurs d'activité
Services de colonies de vacances.

ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS D?ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES AU PROFIT DES SCÉENS ÂGÉS DE 8 À 17 ANS RÉVOLUS POUR LES ANNÉES 2026-2027-2028-2029

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2025
JOUE - 301529-2025
301529-2025 - Mise en concurrence
France – Services de colonies de vacances – ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS D?ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES AU PROFIT DES SCÉENS ÂGÉS DE 8 À 17 ANS RÉVOLUS POUR LES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
OJ S 91/2025 13/05/2025
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE SCEAUX
Adresse électronique: achats@sceaux.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS D?ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES AU PROFIT DES SCÉENS ÂGÉS DE 8 À 17 ANS RÉVOLUS POUR LES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
Description: ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS D?ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES AU PROFIT DES SCÉENS ÂGÉS DE 8 À 17 ANS RÉVOLUS POUR LES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
Identifiant de la procédure: 02e2d0c2-7919-444c-b708-9eea6da064da
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: se reporter au document de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SEJOUR MONTAGNARD
Description: SEJOUR MONTAGNARD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: sceaux
Code postal: 92330
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de cergy-pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de cergy-pontoise
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: SEJOUR ETE
Description: SEJOUR ETE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE SCEAUX
Numéro d’enregistrement: 21920071400018
Département: HAUT DE SEINE
Ville: SCEAUX
Code postal: 92330
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: service de la commande publique
Adresse électronique: achats@sceaux.fr
Téléphone: 0141133300
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 23756bae-ae76-4fb5-97b8-11fe2aae9125  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 09/05/2025 20:39:13 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 301529-2025
Numéro de publication au JO S: 91/2025
Date de publication: 13/05/2025