Construction de 54 logements Le Clos des Epinettes

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : marché de travaux - construction de logements
Numéro de référence : Le Poinconnet - Les Epinettes
II.1.2) Code CPV principal : 45211000
II.1.3) Type de marché : Travaux.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximum de lots : 17.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Gros oeuvre
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Ravalement
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45443000
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Charpente Bois - Vêture
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261100
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Couverture, zinguerie, étanchéité
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261210
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Ossature métallique, serrurerie
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45262410
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries Extérieures Pvc, fermetures
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421100
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries Intérieures bois
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Cloisons, plafonds, doublage, isolation
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45324000
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Isolation soufflée
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45323000
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311200
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plomberie, sanitaires, chauffage, Ecs, Vmc
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45331000
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Carrelage-faïence
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45431000
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Revêtements de sols souples
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432111
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Peinture, revêtements muraux
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432000
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Voiries, réseaux divers
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45233120
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Eclairage public
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45316110
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Espaces verts
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112710
45324000
45112500
45300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution : Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet
II.2.4) Description des prestations : Voir Dce
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Voir Dce
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Les candidats sont priés de se conformer aux exigences mentionnées dans le Rc
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les candidats sont priés de se conformer aux exigences mentionnées dans le Rc
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Les candidats sont priés de se conformer aux exigences mentionnées dans le Rc
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Scalis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application de l'article L21 12-2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 08 août 2022 à 10 h 00
Lieu : Scalis
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm -
Scalis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application de l'article L21 12-2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, F - 75017 Paris, Tél : +33 144325151
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, F - 75017 Paris, Tél : +33 144325151
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 juin 2022