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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAP LAN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement public Félix Guilloux- Au fil de l’Aux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPSMS du Pays de Challans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENVOL 44
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits, matériel d’entretien, produits lessiviels et équipements de protection individuels pour des Etablissements Publics Médico-Sociaux réunis en groupement de commande
Description: fourniture de produits, matériel d’entretien, produits lessiviels et équipements de protection individuels pour des Etablissements Publics Médico-Sociaux réunis en groupement de commande
Identifiant de la procédure: b56f7423-8ab5-494c-bb83-2b0e33da441e
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d’Appel d’Offres Ouvert Selon les articles R2124-2, R2143-1, R2143-2, R2151-1, R2151-5, R2161-2 à R2161-5 Du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Exécution de la prestation sur l'ensemble des sites de l'établissement
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits d’entretien – Hygiène restauration – Centrale de dilution – Sacs poubelles
Description: Produits d’entretien – Hygiène restauration – Centrale de dilution – Sacs poubelles
Identifiant interne: 099545b5-2617-451e-b07c-ad970e5f6647
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
Options:
Description des options: renouvelables par tacite reconduction trois fois par période d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation et démarche d’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CAP LAN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP LAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP LAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP LAN
Organisation qui traite les offres: CAP LAN
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Consommables sanitaires – Mise à disposition des distributeurs
Description: Consommables sanitaires – Mise à disposition des distributeurs
Identifiant interne: f7047285-fb4d-47a6-b529-65720a32e234
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Options:
Description des options: renouvelables par tacite reconduction trois fois par période d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CAP LAN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP LAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP LAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP LAN
Organisation qui traite les offres: CAP LAN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAP LAN
Numéro d’enregistrement: 26440259500013
Département: 44
Adresse postale: 3, allée des Marronniers
Ville: SAVENAY
Code postal: 44260
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240589016
Télécopieur: 0240568861
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Etablissement public Félix Guilloux- Au fil de l’Aux
Numéro d’enregistrement: 26440255300012
Département: 44
Adresse postale: Le Château d’Aux BP 435
Ville: LA MONTAGNE
Code postal: 44620
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240659393
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EPSMS du Pays de Challans
Numéro d’enregistrement: 26850276200019
Département: 85
Adresse postale: 10 ALLEE HENRY SIMON
Ville: CHALLANS
Code postal: 85304
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0251688980
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENVOL 44
Numéro d’enregistrement: 20000554400073
Département: 44
Adresse postale: 20 RUE DU PORT BOYER
Ville: NANTES
Code postal: 44300
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240497842
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b56f7423-8ab5-494c-bb83-2b0e33da441e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/03/2026 13:42:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 220929-2026
Numéro de publication au JO S: 63/2026
Date de publication: 31/03/2026
