Avis de marché - Avis n° 26-30860 du 25/03/2026
Département(s) de publication : 21, 58, 89
Annonce n° 26-30860
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CC Avallon Vézelay Morvan
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003975800012
Ville : AVALLON
Code postal : 89200
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21, 58, 89
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : Sophie REYNAUD
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Les qualifications professionnelles et les licences dont le candidat dispose pour l’exécution des prestations objets de la présente consultation (notamment certificat d’inscription au registre des transporteurs publics routiers de voyageurs) ;
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2) disponible à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : La liste des principales prestations de même nature que celles du contrat, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le résumé de la mission et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/04/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : LOT 02 BIS - Mise à disposition d’un autocar avec chauffeur sur le secteur d’Avallon
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Mise à disposition d’autocars (avec ou sans chauffeur) pour le transport d’enfants et d’adolescents des accueils de loisirs intercommunaux dans le secteur d’Avallon, Quarré-les-Tombes et Châtel-Censoir (89)
Lieu principal d'exécution du marché : Avallon 89200
Valeur estimée (H.T.) : entre 50000.0 euros et 70000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/03/2026
