Centrale des marchés
marché à Bons de commande et à lots pour la fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la communauté d'agglomération Saumur Loire Développement Années 2015 - 2016 - 2017 - (5 lots) 49 fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la Communauté d'agglomération " Saumur Loire Développement " des médiathèques de Saumur et de Montreuil-Bellay ville : Saumur Cedex p...
Cté d'agglo Saumur Loire Développement 49408Saumur commandes.publiques@agglo-saumur.fr 0241404566
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Marché à Bons de commande et à lots pour la fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la communauté d'agglomération Saumur Loire Développement Années 2015 - 2016 - 2017 - (5 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244220

Date de clôture estimée : 10/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-143364
JOUE (01/10/14)
331615-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'agglo Saumur Loire Développement, 11, rue du Maréchal Leclerc CS 54 030, à l'attention de service Commandes Publiques (correspondance à libeller à l'attention de M. le président), F-49408 Saumur Cedex. Tél. : (+33) 2 41 40 45 65. E-mail : commandes.publiques@agglo-saumur.fr. Fax : (+33) 2 41 40 45 66.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-saumur.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.eu-supply.com/saumur_agglomeration.asp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché à Bons de commande et à lots pour la fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la communauté d'agglomération Saumur Loire Développement Années 2015 - 2016 - 2017 - (5 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdirection du réseau des bibliothèques de la communauté d'agglomération "Saumur Loire Développement" - médiathèque de Saumur (49400) - médiathèque de Montreuil-Bellay (49260).
Code NUTS : FR512.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à Bons de commande et à lots pour la fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la communauté d'agglomération Saumur Loire Développement Années 2015 - 2016 - 2017 - (5 lots).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les marchés (lots) seront conclus sur las base des montants minimaux et maximaux suivants (en EUR Ht)
Lot 1 Minimum Année 2015 : 12 000,00 Année 2016 : 12 000,00 Année 2017 : 12 000,00
Maximum Année 2015 : 40 000,00 Année 2016 : 40 000,00 Année 2017 : 40 000,00
Lot 2 Minimum Année 2015 : 9 000,00 Année 2016 : 9 000,00 Année 2017 : 9 000,00
Maximum Année 2015 : 35 000,00 Année 2016 : 30 000,00 Année 2017 : 30 000,00
Lot 3 Minimum Année 2015 : 14 000,00 Année 2016 : 14 000,00 Année 2017 : 14 000,00
Maximum Année 2015 : 31 000,00 Année 2016 : 36 000,00 Année 2017 : 36 000,00
Lot 4 Minimum Année 2015 : 4 000,00 Année 2016 : 4 000,00 Année 2017 : 4 000,00
Maximum Année 2015 : 18 000,00 Année 2016 : 18 000,00 Année 2017 : 18 000,00
Lot 5 Minimum Année 2015 : 6 000,00 Année 2016 : 6 000,00 Année 2017 : 6 000,00
Maximum Année 2015 : 20 000,00 Année 2016 : 25 000,00 Année 2017 : 25 000,00.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : description de ces options : le marché qui sera issu de la présente consultation est un marché à "options" au sens européen du terme car susceptible d'être reconduit.
Chaque lot est passé pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2015 et pourra être reconduit deux (2) fois à compter de la date anniversaire de cette date. Cette durée d'exécution, peut être prolongée de deux (2) mois au maximum pour les livraisons et les réceptions des commandes passées jusqu'au 31 décembre de la dernière année d'exécution du marché, sans que la durée totale dudit marché n'excède trente huit (38) mois.
La reconduction de chaque lot se fera indépendamment des autres lots et de manière tacite.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Commandes Fiction adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Commandes : Documentaires adultes et Ouvrages fonds local
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Commandes et offices Fiction jeunesse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Commandes Documentaires jeunesse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Commandes et offices Bandes dessinées adultes et jeunesse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres de la CASLD
Le budget pour la fourniture des livres est inscrit au budget primitif voté au plus tard en mars de chaque année en section de "fonctionnement"
La référence de la ligne budgétaire des acquisitions d'ouvrages est la suivante :
Nomenclature : 1505
Ligne budgétaire : 6065 321
Le règlement s'effectuera selon les dispositions des articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics par mandat administratif.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché sont réglés dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique
Le Comptable assignataire de la dépense est le Trésorier Principal de Saumur Municipale.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -l'attestation sur l'honneur proposée par la CASLD comportant toutes les mentions, attestations et déclarations prévues par le Code des Marchés Publics, signée, paraphée et portant le cachet commercial du candidat.
Ou
-En remplacement de cette attestation sur l'honneur le Dc1 nouveau (dernier formulaire Minefi)
Ou
- en remplacement de l'attestation sur l'honneur et du Dc1 l'ensemble des attestations, déclarations et renseignements contenus dans l'un ou l'autre de ces documents.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les références du candidat ou tout autre élément permettant de justifier sa capacité à exécuter les prestations du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. eléments financiers de l'offre
Pondération : 20.
2. valeur technique du mémoire
Pondération : 80.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics
Le pouvoir adjudicateur préconise fortement la transmission des documents par voie papier mais accepte cependant les plis adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur
A cet effet, il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur offre quelques minutes avant l'heure limite fixée en page de garde et à l'article 7 du présent règlement et de s'être assurés par un test préalable qu'ils maîtrisent bien le mode de fonctionnement de la plateforme.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (un fichier ou support distinct pour chaque enveloppe).
L'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique fixe les catégories de certificats qui seront acceptées en vue de la signature électronique des documents exigés au titre de la remise des plis.
Tout certificat de signature conforme au référentiel général de sécurité (Rgs), ou à des conditions de sécurité équivalentes, est accepté.
La liste des prestataires de services de confiance qualifiés au sens du RGS pour la délivrance des certificats qualifiés RGS, ainsi que leurs niveaux de certifications est accessible sur le site Internet de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi).
Si le certificat de signature utilisé n'est pas référencé sur la liste de prestataires de services de confiance prescrit par la réglementation ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre, le signataire transmet également les éléments nécessaires à la vérification du certificat (adresse du site internet de référencement, adresse de l'autorité de certification, preuve de la qualification du prestataire, etc.).
En cas de non transmission des éléments nécessaires à la vérification du certificat, la communauté d'agglomération se réserve le droit de ne pas accepter l'offre.
Les formats de signatures acceptés sont de type Xades, Cades ou Pades.
Il est rappelé aux candidats que :
- la signature d'un fichier zip n'est pas suffisante si les documents exigeant une signature ne sont pas également signés électroniquement ;
- la signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer une signature électronique et n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie ;
- la signature de l'offre est une condition essentielle de recevabilité.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier.
En cas de remise d'offre(s) pour plusieurs lots, Les candidats devront veiller à opérer la remise individuelle de chaque pli dématérialisé au lot lui correspondant.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous plis scellé et comporte obligatoirement la mention : "Copie de sauvegarde".
Les candidats sont informés que la copie de sauvegarde du pli électronique ne donnera lieu à ouverture que dans les cas suivants :
Lorsque dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique un programme informatique malveillant (ou "Virus") est détecté par l'acheteur public. (La trace de la malveillance du programme est conservée par l'acheteur public).
Lorsqu'Une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique mais n'est pas parvenue à l'acheteur public dans les délais de dépôt des candidatures et des offres (par exemple : aléas de transmission) ;
Lorsqu'Une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique, mais n'a pas pu être ouverte par l'acheteur public.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Nantes, adresse précitée. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 56 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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