1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LA SORGUE (4 LOTS)
Description: FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LA SORGUE (4 LOTS) Procédure d'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel par lot sont les suivants : Lot 1 : 50 000 euro(s) HT Lot 2 : 8 000 euro(s) HT Lot 3 : 3 000 euro(s) HT Lot 4 : 2 000 euro(s) HT Soit au total 63 000 euro(s) HT maximum annuel (252 000 euro(s) maximum sur la durée totale de 4 ans)
Identifiant de la procédure: 8b2543eb-9749-4ef0-a52a-d11f314e2ec3
Identifiant interne: AO24-10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39296100 Cercueils
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Fourniture d'articles funéraires pour la Commune de L'Isle sur la Sorgue. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 4 lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois tacitement. Sa durée maximale ne pourra excéder 48 mois. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est fixé à 63 000 euro(s) Ht (soit 252 000 euro(s) Ht sur 4 ans) L'accord-cadre Ao24-10 lot n°1 : cercueil et reliquaires, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) Ht (soit 200 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat N°5 Menuiseries Ariegeoises (09000 Saint Paul de Jarrat) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 48 446.52 euro(s) Ht et un taux de remise de 16% (contractuel) L'accord-cadre Ao24-10 lot n°2 : capitons, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 8 000 euro(s) Ht (soit 32 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat n°3 Morivita (35590 Saint Gilles) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 5 560,30 euro(s) Ht et un taux de remise de 10 % (contractuel). L'accord-cadre Ao24-10 lot n°3 : urnes et emballages pour urnes, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 3 000 euro(s) Ht (soit 12 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat n°2 Carles (12700 Sonnac) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 2 595,85 euro(s) Ht et un taux de remise de 0 % (contractuel). L'accord-cadre Ao24-10 lot n°4 : emblèmes, ornements et autres fournitures funéraires, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 2 000 euro(s) Ht (soit 8 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat n°2 Carles (12700 Sonnac) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 2 584,39 euro(s) Ht et un taux de remise de 0 % (contractuel)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Cercueils et reliquaires
Description: Cercueils et reliquaires
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39296100 Cercueils, 39296100 Cercueils
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 28 décembre 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 528952-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Capitons
Description: Capitons
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires, 39296100 Cercueils
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 28 décembre 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 528952-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Urnes et emballages pour urnes
Description: Urnes et emballages pour urnes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires, 39296100 Cercueils
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 28 décembre 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 528952-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Emblèmes, orenements et autres fournitures funéraires
Description: Emblèmes, ornements et autres fournitures funéraires
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39296000 Articles funéraires, 39296100 Cercueils
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 28 décembre 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 528952-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES MENUISERIES ARIEGEOISES
Offre:
Identifiant de l’offre: LES MENUISERIES ARIEGEOISES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ao24-10
Titre: Fourniture D'Articles Funeraires Pour La Commune De L'Isle Sur La Sorgue (4 Lots)
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MORIVITA
Offre:
Identifiant de l’offre: MORIVITA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 32 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ao24-10
Titre: Fourniture D'Articles Funeraires Pour La Commune De L'Isle Sur La Sorgue (4 Lots)
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CARLES
Offre:
Identifiant de l’offre: CARLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ao24-10
Titre: Fourniture D'Articles Funeraires Pour La Commune De L'Isle Sur La Sorgue (4 Lots)
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CARLES
Offre:
Identifiant de l’offre: CARLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 8 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ao24-10
Titre: Fourniture D'Articles Funeraires Pour La Commune De L'Isle Sur La Sorgue (4 Lots)
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 55C34813-A821-46CD-F3BF5D31221FB4AD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Numéro d’enregistrement: 41298
Adresse postale: Hôtel de Ville service de la commande publique, rue Carnot
Ville: L'Isle sur la Sorgue
Code postal: 84800
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: GONZALVEZ Pierre
Téléphone: 0490389650
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 55C34849-C446-448F-CC38B25760E06E35
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LES MENUISERIES ARIEGEOISES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1513776-1-1-1
Adresse postale: Rue Labat
Ville: Saint-Paul-De-Jarrat
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: 0561657190
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MORIVITA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1513776-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue Du Clos Michel
Ville: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299646345
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CARLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1513776-1-3-1
Adresse postale: Ld La Saliere
Ville: Sonnac
Code postal: 12700
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565647204
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CARLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1513776-1-4-1
Adresse postale: Ld La Saliere
Ville: Sonnac
Code postal: 12700
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565647204
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 39313045-2bbf-46fe-87e1-4bce19faae6d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 14:21:07 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 6072-2025
Numéro de publication au JO S: 4/2025
Date de publication: 07/01/2025
