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Réhabilitation d'un bâtiment industriel à Sasseville Réhabilitation d'un bâtiment industriel à Sasseville tel : 02-35-57-95-27 adresse : 48bis route de Veulettes correspondant : M. COLIN Gérard, Président designation : Cté de Cnes de la Côte...
Cté de Cnes de la Côte d'Albatre 76450Cany-Barville marches.publics@cote-albatre.com 02 35 57 95 29
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Réhabilitation d'un bâtiment industriel à Sasseville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2839274

Date de clôture estimée : 13/06/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (19/05/17)
BOAMP (19/05/17)
17-70605
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 76
Annonce No 17-70605
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Cnes de la Côte d'Albatre.
 Correspondant : M. Colin Gérard, Président, 48bis route de Veulettes 76450 Cany Barville, tél. : 02-35-57-95-27, télécopieur : 02-35-57-95-29, courriel : marches.publics@cote-albatre.com adresse internet : http://www.cote-albatre.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réhabilitation d'un bâtiment industriel à Sasseville.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45111000
Objets supplémentaires : 45421000
45421141
45431100.
Lieu d'exécution : 3 Rue Shamrock - zA du District, 76450 Sassevile.
Code NUTS : |FR232|.

Caractéristiques principales : 

la présente opération a pour objet les prestations relatives aux travaux de réhabilitation d'un bâtiment industriel sur la Zone d'activités du District à Sasseville pour la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre.
les travaux devront être achevés fin octobre 2017
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux sont répartis suivant l'allotissement suivant :
Lot 1 : Gros œuvre - démolition
Lot 2 : Menuiseries Extérieures Aluminium
Lot 3 : Menuiserie intérieure - cloisons - doublages - faux plafonds
lot 4 : Plomberie - chauffage - ventilation
Lot 5 : Électricité Courants forts - courants faibles
lot 6 : Peinture - revêtement de sol
lot 7 : Voiries - réseaux Divers
Lot 8 : Carrelage - faïence.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 3 juillet 2017.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement sera financé par le budget propre de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : les entrepreneurs devront disposés d'un agrément et d'une assurance pour réaliser des travaux en sous-section 4;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate;
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (voir modèle d'attestation ci-annexé au présent règlement de consultation);;
     - Autres renseignements demandés : attestation(S) d'assurance(s);
     - Autres renseignements demandés : relevé d'identité bancaire (Rib).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 juin 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-012.

Renseignements complémentaires : a) Visite obligatoire :
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
les conditions de visites sont les suivantes : Chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les travaux doivent être réalisés. Une attestation de visite sera remise au candidat et cette dernière devra être dans l'enveloppe de l'offre. Si l'attestation ne figure pas dans l'enveloppe, l'offre sera considérée comme irrégulière. La visite sera effectuée au plus tard 8 jours avant le jour de la remise des offres. Les renseignements sur la visite du site des travaux et la prise de rendez-vous seront pris auprès du : Service Patrimoine - tél. 02 35 57 50 65
B) Durée :
Le délai global d'exécution de l'ensemble des lots est de 4 mois (phase de préparation de 20 jours comprise) à compter de la date figurant dans l'os de démarrage des travaux.
c) Obtention du DCE :
Le dossier de consultation des entreprises est uniquement téléchargeable via la plateforme du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : www.achatpublic.com (l'accès de la plateforme est gratuit).
afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Word version 2003 et postérieure, Zip, Pdf version 6.0 et postérieure, Excel version 2003 et postérieure.
ces mêmes formats devront être utilisés si les soumissionnaires souhaitent répondre sous forme dématérialisée afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure.
il est conseillé au soumissionnaire de renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentairesdiffusées lors du déroulement de la présente consultation ; en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications...).
en cas de difficultés rencontrées, les soumissionnaires disposent sur le site d'un service support clients au 0 892 23 21 20.
d) Conditions d'envoi ou remise des offres :
Le mode préconisé pour la transmission des plis est le support papier mais le pouvoir adjudicateur accepte cependant le dépôt sur la plateforme de dématérialisation.
les candidats peuvent choisir soit le support par voie électronique soit sur support papier. Un double envoi (voie électronique et support physique) entraînera la nullité de sa candidature (article 5 du décret du 2002-692 du 30/04/2002).
les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte.
les offres devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites indiquées dans le présent document.
les offres peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes :
A) Support papier :
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté au service Marchés Publics à l'adresse suivante :
communauté de communes de la cote d'albâtre - cS 40048 -48bis route de Veulettes -76450 Cany-Barville
Avant la date et l'heure indiquées dans le présent document (ou précisé par courrier rectificatif) soit :
- déposée contre récépissé durant les heures d'ouverture (du lundi au jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17 heures et le vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16 heures) ;
- envoyée par courrier, sous pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées, ainsi que sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
le pli extérieur fermé, à destination de l'acheteur public, doit comporter la mention:
" ne pas ouvrir avant la séance - travaux de réhabilitation d'un bâtiment industriel à Sasseville - lot no ... ".
B) Transmission par voie électronique :
Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.achatpublic.com.
En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée.
le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
le pli doit contenir un dossier comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.
le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. Laseule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne.
toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé.
après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mai 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre - Service Patrimoine.
 48bis, route de Veulettes,  76450 Cany Barville, , tél. : 02-35-57-85-00, , télécopieur : 02-35-57-08-75.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre - Service des Marchés Publics.
 48bis, route de Veulettes,  76450 Cany Barville, , tél. : 02-35-57-95-27, , télécopieur : 02-35-57-95-29, , courriel : marches.public@cote-albatre.com,  adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_W8QQgZlaqO.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert - B.P. 500 76005 Rouen Cedex, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71 adresse internet : http://www.ta-rouen.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert - B.P. 500 76005 Rouen Cedex, tél. : 02-32-08-12-71, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71 adresse internet : http://www.ta-rouen.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - gros œuvre - démolition.
Les travaux du présent lot comprennent :
- l'implantation du bâtiment,
- la réalisation des installations provisoires de chantier,
- des terrassements nécessaires,
- la réalisation des fondations propres aux ouvrages,
- la réalisation de la dalle de rez de chaussée,
- l'étanchéité des ouvrages enterrés,
- la démolition des ouvrages existants non conservés
- les travaux de maçonnerie
- les ouvrages divers,
- toutes les finitions nécessaires au parfait achèvement des ouvrages ci-dessus
C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45223220.

Lot(s) 2. - menuiseries extérieures aluminium.
Voir C.C.T.P
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) 3. - menuiseries intérieures - cloisons - doublages - faux plafonds.
Voir C.C.T.P
C.P.V. - Objet principal : 45421141
Objets supplémentaires : 45421146.

Lot(s) 4. - plomberie - chauffage - ventilation.
Voir C.C.T.P
C.P.V. - Objet principal : 45331100
Objets supplémentaires : 45330000.

Lot(s) 5. - electricité - courants Forts - courants Faibles.
Voir C.C.T.P
C.P.V. - Objet principal : 45311200
Objets supplémentaires : 45314320.

Lot(s) 6. - peinture - revêtement de sol souple.
Les prestations comprendront la préparation des supports, toutes sujétions de fourniture, pose, mise en œuvre et finition soignées, fourniture et pose de revêtement de sol PVC, tapis de sol.
C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45432130.

Lot(s) 7. - voiries - réseaux Divers.
Le titulaire du présent lot devra la réalisation des prestations suivantes :
- la réalisation d'un constat contradictoires des voiries ou ouvrages non modifiés,
- le sondage et repérage des réseaux existants de toutes natures : eau potable, électricité, eaux usées, eaux vannes, etc., autant de sondage que nécessaire.
- la neutralisation des réseaux y compris prise de contact auprès des concessionnaires
concernés,
- démolition et évacuation de clôtures, portail et tous équipements existants non conservés pour la mise en œuvre des plans projetés.
les prestations comprendront toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre
C.P.V. - Objet principal : 45233200
Objets supplémentaires : 45112700.

Lot(s) 8. - carrelages - faïence.
Après la préparation des supports, il est prévu la fourniture et mise en œuvre de carrelage en grès cérame 300 x 300 x 8 mm de forte épaisseur avec grand choix de coloris, insensible aux taches (Calepinage à présenter), pose collée au mortier colle spécial classe C2, réalisation de joints réguliers de 3 mm de largeur remplis en coulis de ciment joint, teintes au choix du Maître d'ouvrage y compris la création d'appels d'eaux vers les siphons.
y compris la fourniture et pose de plinthes plates 100 x 300 x 8 mm d'épaisseur assorties au carrelage en périphérie des locaux. Les plinthes seront posées collées au mortier colle faisant l'objet d'un avis technique, remplissage des joints au coulis de ciment pur, coupes d'onglet à 45° pour les angles
C.P.V. - Objet principal : 45431100
Objets supplémentaires : 45431200.
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