A proximité de Sasseville 76450 Seine Maritime
Acheteur : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
48 BIS ROUTE DE VEULETTES
76450 Cany barville
Tel : 023579528
Secteurs d'activité
Autobus et cars.

Acquisition d'un car neuf

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/01/2025
JOUE - 6742-2025
6742-2025 - Résultats
France – Autobus et cars – Acquisition d'un car neuf
OJ S 4/2025 07/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Adresse électroniquemarches.publics@cote-albatre.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'un car neuf
DescriptionAcquisition d'un car neuf
Identifiant de la procédurea735d5bf-b484-429a-b7ff-4af3fd6270e1
Avis précédent: 58d9b434-f876-4e3b-b9f2-a6157c903f9f-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Acquisition d'un car neuf
Description: Acquisition d'un car neuf
Identifiant interne: 2431L00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.3.
Durée estimée
Durée10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA291 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions du SAV Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis279 900,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOCIETE DU POIDS LOURD - HAUTS DE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SPL HAUTS DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre279 900,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2431L00
Date à laquelle le lauréat a été choisi11/12/2024
Date de conclusion du marché30/12/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d’enregistrement: 20006983900013
Adresse postale: Services Finances 48 Bis route de Veulettes Services Finances 48 Bis route de Veulettes Services Finances 48 Bis route de Veulettes
Ville: Cany-Barville
Code postal: 76450
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@cote-albatre.com
Téléphone: 023579528
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOCIETE DU POIDS LOURD - HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 31981484400035
Ville: COURRIERES
Code postal: 62710
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dc0e500b-3e72-4419-b00f-45f1835de08e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 03/01/2025 17:41:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 6742-2025
Numéro de publication au JO S: 4/2025
Date de publication: 07/01/2025