A proximité de Sasseville 76450 Seine Maritime
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE D'ALBATRE
48 BIS ROUTE DE VEULETTES
76450 Cany barville
Tel : 0235578500
Secteurs d'activité
Services d'études.

Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2026
JOUE - 477758-2026
477758-2026 - Résultats
France – Services d'études – Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
OJ S 131/2026 10/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Adresse électroniquemarches.publics@cote-albatre.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRecensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
DescriptionLancement d'un marché d'étude pour le recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre.
Identifiant de la procédure91d352cd-5d5c-496c-8c80-38edb1b4af17
Avis précédentb2031f78-8608-4874-92f4-cf00bb73486f-01
Identifiant interne2608L00
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesLe prestation se déroulera sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRecensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
DescriptionLancement d’un marché public d’études pour le recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de communes de la Côte d’Albâtre
Identifiant interne2608L00
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesLe marché se déroulera sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesLes documents annexes du marchés sont disponibles sur le lien suivant : https://partage.cote-albatre.com/shares/1DFvLA3YOMLPx25vpOX0i
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rouen
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis267 360,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielExplor-e
Offre
Identifiant de l’offreOffre 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre267 360,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2608L00
Date de conclusion du marché/concession24/06/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d’enregistrement20006983900013
VilleCany-Barville
Code postal76450
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@cote-albatre.com
Téléphone0235579528
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielExplor-e
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement51086422600020
Adresse postale908ter, route de Veules les Roses
VilleYerville
Code postal76760
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement177 600 053 00025
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0232081270
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis21e86127-cc21-4eb8-b1f7-07b0a36c1f55  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis09/07/2026 13:36:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis477758-2026
Numéro de publication au JO S131/2026
Date de publication10/07/2026