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Commune de sassenage : Fourniture et livraison d'impression du journal municipal "sassenage en pages" pour la commune de sassenage Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor Intitulé : Commune de sassenage : Fourniture et livraison d'impression du journal municipal "sassenage en pages" pour la commune de sass...
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Commune de sassenage : Fourniture et livraison d'impression du journal municipal "sassenage en pages" pour la commune de sassenage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293390

Date de clôture estimée : 25/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/11/14)

Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor

Intitulé : Commune de sassenage : Fourniture et livraison d'impression du journal municipal "sassenage en pages" pour la commune de sassenage

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 25/11/2014 à 17 h 00

Description : AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE COMMUNE DE SASSENAGE - M. Le Maire - Place de la Libération - BP 31 - 38360 Sassenage - Tél : 04 76 27 48 63 - Fax : 04 76 53 52 17 mèl : marches-publics@sassenage.fr web : http ://www.sassenage.fr L'avis implique un marché public Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D'IMPRESSION DU JOURNAL MUNICIPAL "SASSENAGE EN PAGES" POUR LA COMMUNE DE SASSENAGE Nature du marché : Fournitures Procédure : Procédure adaptée Lieu de livraison : HÔTEL DE VILLE DE SASSENAGE - PLACE DE LA LIBERATION - ACCUEIL MAIRIE - B.P 31 - 38360 SASSENAGE Durée : A compter du 01/01/15 Jusqu'au 31/12/17 Description : Fourniture et livraison d'impression du journal municipal « Sassenage en pages » pour la Commune de Sassenage. Le marché est passé pour une période allant du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 inclus. Le marché peut être reconduit par période successive de un an, à compter du 1er janvier 2016 pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2017. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Le représentant du pouvoir adjudicateur doit, à chaque fois, se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Il est considéré avoir refusé la reconduction du marché si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Classification CPV : Principale : 22100000 - Livres, brochures et dépliants imprimés Forme du marché : Prestation divisée en lots : non Quantité/étendue : Le présent marché est passé en vertu des articles 28 du Code des Marchés Publics. Le montant minimum et le montant maximum portent sur un volume annuel de commandes exprimé en euros, pour chaque année du marché. Ils sont de : Du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 : (10 numéros soit un numéro par mois sauf aux mois de Janvier et d'Août) Minimum d'exemplaire annuel : 57 000 Maximum d'exemplaire annuel : 58 000 Du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 : (11 numéros soit un numéro par mois sauf au mois d'Août) Minimum d'exemplaire annuel : 62 700 Maximum d'exemplaire annuel : 63 800 Du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017 : (11 numéros soit un numéro par mois sauf au mois d'Août) Minimum d'exemplaire annuel : 62 700 Maximum d'exemplaire annuel : 63 800 Reconductions : oui Nombre de reconductions éventuelles : 2 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 mois Conditions relatives au contrat Financement : Dans le cas de l'octroi d'une avance forfaitaire, le bénéficiaire est informé que la collectivité territoriale demande la constitution d'une garantie à première demande pour tout ou partie du versement de l'avance forfaitaire. Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est fixé dans le délai maximum de 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement. Le taux des intérêts moratoires sera celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires auront commencé à courir, augmenté de huit points ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros . Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : POLE ACHATS ET MOYENS GENERAUX - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - 4 RUE PIERRE DE COUBERTIN - 38360 SASSENAGE - Tél : 04 76 26 72 71 - Fax : 04 76 26 85 65 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25/11/14 à 17 h 00 Remise des offres : 25/11/14 à 17 h 00 au plus tard. à l'adresse : POLE ACHATS ET MOYENS GENERAUX - HOTEL DE VILLE DE SASSENAGE - PLACE DE LA LIBERATION - B.P 31 - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - 4 RUE PIERRE DE COUBERTIN - 38360 SASSENAGE Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres. Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : HOTEL DE VILLE DE SASSENAGE - POLE ACHATS ET MOYENS GENERAUX - PLACE DE LA LIBERATION - BP 31 - 38360 SASSENAGE - Tél : 04 76 26 72 71 - Fax : 04 76 53 52 17 Envoi à la publication le : 05/11/14 Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur : http ://www.sassenage.fr

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