A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : Université de Toulouse
31013 Toulouse cedex 6
Tel : 0000000000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 13/07/2023  
Secteurs d'activité
Services de formation.

outil de sensibilisation aux enjeux de transition écologique et sociétale

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 343541-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: université de Toulouse
Adresse postale: 41 Allées Jules Guesdes - bP 61321
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31000
Pays: France
Point(s) de contact: Université de Toulouse
Courriel: Marche@univ-toulouse.fr
Téléphone: +33 561145849
Fax: +33 561148020
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.univ-toulouse.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316774&orgAcronyme=f2h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.univ-toulouse.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

outil de sensibilisation aux enjeux de transition écologique et sociétale

Numéro de référence: 2023-045
II.1.2)Code CPV principal
80500000 Services de formation
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le marché a pour objectif de proposer un outil de sensibilisation aux enjeux de transition écologique et sociétale à destination de l?ensemble de la communauté universitaire de l?université de Toulouse

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

outil de sensibilisation aux enjeux de transition écologique et sociétale

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable par tacite reconduction trois fois, par période successive d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/07/2023
Heure locale: 15:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il est renouvelable par tacite reconduction trois fois, par période successive d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser quatre ans

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv -bp 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: le comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville BP 952
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Adresse internet: https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

tribunal administratif de Toulouse

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023