1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Sarrians
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de restauration scolaire : fourniture de denrées alimentaires et confection de repas avec mise à disposition de personnel
Description: Prestations de restauration scolaire : fourniture de denrées alimentaires et confection de repas avec mise à disposition de personnel
Identifiant de la procédure: ee830e05-fa3c-467e-bddc-7a582d32d82a
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les conditions de participation sont renseignées dans le règlement de consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de restauration scolaire: fourniture de denrées alimentaires et confection de repas sur place avec mise à disposition de personnel
Description: Prestations de restauration scolaire: fourniture de denrées alimentaires et confection de repas sur place avec mise à disposition de personnel
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire, cours du couvent
Ville: SARRIANS
Code postal: 84260
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: La visite du restaurant scolaire est obligatoire. Les informations relatives à la visite sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Sarrians
Numéro d’enregistrement: 21840122200011
Adresse postale: 1 place du 1er Août 1944
Ville: Sarrians
Code postal: 84260
Pays: France
Point de contact: Service achats marches
Téléphone: 0490122120
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: NIMES CEDEX 09
Code postal: 30941
Pays: France
Téléphone: 04 66 27 37 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2a53afcb-9552-41f4-b30e-bb9a2238c6a3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2024 16:40:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 213941-2024
Numéro de publication au JO S: 72/2024
Date de publication: 11/04/2024
