Fourniture de produits pétroliers

Organisme : Ville de Sarreguemines

Intitulé : Fourniture de produits pétroliers

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 18/11/2013 à 16 h 00

Description : Département de publication : 57 AVIS DE MARCHE Fourniture de produits pétroliers SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Ville de Sarreguemines, 2 rue du maire massing Cs 51109, Contact : à l'attention de Service marchés, FR-57200 Sarreguemines, Tél : 0387989737, E-mail : marchespublics@mairie-sarreguemines.fr , Fax : 0387989738 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://sarreguemines.e-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://sarreguemines.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de sarreguemines-service des marchés publics, 2 rue du maire massing, Contact : à l'attention de , FR-57216 Sarreguemines cedex, Tél : 0387989737, Fax : 0387989738. URL: http://www.e-marchespublics.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de sarreguemines-service des marchés publics, 2 rue du maire massing, Contact : à l'attention de , FR-57216 Sarreguemines cedex, Tél : 0387989737, Fax : 0387989738. URL : http://www.e-marchespublics.com I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) : Collectivité territoriale Services généraux des administrations publiques Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Fourniture de produits pétroliers II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Fournitures. achat Lieu principal de prestation : Sarreguemines 57200 Sarreguemines Code NUTS: FR413 II.1.3) L'avis implique : Un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Achat de carburants, huiles, lubrifiants, fioul II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 09134000 , 09211000 , 09135100 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. II.1.8) Division en lots : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : Carburant : maximum 80000 litres Huiles: maximum 2000 litres Fioul : maximum 80000 litres II.2.2) Options : Non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : Durée à compter du 01/01/2014 jusqu'au 31/12/2014 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n°1 Intitulé :Fourniture de carburants 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Gasoil et sans plomb 98 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 09134000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : Maximum 80000 litres 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°2 Intitulé :Fourniture d'huiles et lubrifiants 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Huiles et lubrifiants 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 09211000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : Maximum 2000 litres 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°3 Intitulé :Fourniture de fioul 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Fioul domestique 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 09135100 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : Maximum 80000 litres 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sur budget communal III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Marchés réservés : non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Prix (70 %) - Valeur technique (30 %) IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : SMP/DB IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/11/2013 à 16:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 90 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE : VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/10/2013 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal adminsitratif de strasbourg, 31 avenue de la paix, FR-67000 Strasbourg, Tél : 0388212323, E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr , Fax : 0388364466 VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif , 31 avenue de la paix, FR-67000 Strasbourg, Tél : 0388212323, E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr , Fax : 0388364466 VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 08/10/2013