Centrale des marchés
organisation des classes de découvertes pour l'année scolaire 2015/2016, pour le compte de la ville, à Sarcelles ORGANISATION DES CLASSES DE DECOUVERTES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 fax : 01-34-38-21-84 ville : Sarcelles adresse : 14 Place de France 2ème étage code 2201 + cloche tel : 01-34-38-27-...
Ville de Sarcelles 95200Sarcelles smp95200sarcelles@yahoo.fr 01 34 38 21 84
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Organisation des classes de découvertes pour l'année scolaire 2015/2016, pour le compte de la ville, à Sarcelles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606565

Date de clôture estimée : 21/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/07/15)
15-111168
SOURCEWEB (18/07/15)
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 95
Annonce No 15-111168
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Sarcelles.
 Correspondant : M. Pupponi François, Président de la caisse des écoles, 14 Place de France 2e étage code 2201 + cloche 95200 Sarcelles, tél. : 01-34-38-27-88, télécopieur : 01-34-38-21-84, courriel : smp95200sarcelles@yahoo.fr adresse internet : http://sarcelles.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : organisation des classes de decouvertes pour l'annee scolaire 2015/2016.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 63515000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : |FR10|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché fait l'objet d'une décomposition en 7 lots distincts.
les séjours prévus dans le cadre du présent marché devront avoir lieu de fin mars à début juin 2016 en dehors des vacances scolaires soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mandat administratif - budget de la caisse des écoles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le présent marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises solidaires.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : voir règlement de la consultation.
Situation juridique - références requises : voir règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : voir règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir règlement de la consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique de l'offre au vu de la note méthodologique et de la (des) fiche(s) descriptive(s) des séjours (voir sous critères dans le rc) : 60 %;
     - le prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 septembre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA-CLASSES DECOUVERTES 2015/2016.

Renseignements complémentaires : les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives du Dossier de Consultation des Entreprises à l'adresse suivante : sarcelles.fr rubrique " marchés publics ".
Les entreprises peuvent également faire leur demande de DCE par télécopie (01.34.38.21.84) ou par mail (smp95200sarcelles@yahoo.fr) à l'attention du service des marchés publics.
le DCE leur sera envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal.
en aucun cas le DCE ne sera envoyé par mail. Celui-Ci est téléchargeable dans son intégralité sur le site susvisé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juillet 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Sarcelles - Direction de la Commande Publique.
 Correspondant : M. Pupponi François,  14 Place de France 2e étage code 2201 + cloche,  95200 Sarcelles, , tél. : 01-34-38-27-88, , télécopieur : 01-34-38-21-84, , courriel : smp95200sarcelles@yahoo.fr,  adresse internet : http://sarcelles.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Sarcelles - Direction de la Commande Publique.
 Correspondant : M. Pupponi François,  14 Place de France 2e étage code 2201 + cloche,  95200 Sarcelles, , tél. : 01-34-38-27-88, , télécopieur : 01-34-38-21-84, , courriel : smp95200sarcelles@yahoo.fr,  adresse internet : http://sarcelles.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 930322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 930322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - lot 1 : Organisation d'un séjour classe environnement à dominante découverte de la ferme en France pour des élèves de classe maternelle.
Le présent marché est passé pour la période suivante :
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 1 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.






Lot(s) 2. - lot 2 : Organisation d'un séjour classe de mer à dominante découverte du milieu marin en France pour des élèves de classe maternelle.
Le séjour se déroulera entre la fin mars et début juin 2016 soit entre les semaines 13 et 23
le nombre maximum de participants au présent lot no 2 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.






Lot(s) 3. - lot 3 : Organisation d'un séjour classe environnement à dominante découverte du milieu marin en France pour des élèves de classe de Cp/Ce1.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 3 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.






Lot(s) 4. - lot 4 : Organisation d'un séjour classe environnement à dominante découverte de la ferme en France pour des élèves de classe de Cp/Ce1.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 4 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.






Lot(s) 5. - lot 5 : Organisation d'un séjour classe de mer à dominante découverte du milieu marin et activités sportives en France.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 5 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.






Lot(s) 6. - lot 6 : Organisation d'un séjour à dominante découverte du patrimoine historique et naturel du Vercors.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 6 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.






Lot(s) 7. - lot 7 : Organisation d'un séjour à dominante découverte du patrimoine historique et naturel du Cotentin.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 7 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.








Lot(s) 1. - lot 1 : Organisation d'un séjour classe environnement à dominante découverte de la ferme en France pour des élèves de classe maternelle.
Le présent marché est passé pour la période suivante :
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 1 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 1. - lot 1 : Organisation d'un séjour classe environnement à dominante découverte de la ferme en France pour des élèves de classe maternelle.
Le présent marché est passé pour la période suivante :
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 1 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 2. - lot 2 : Organisation d'un séjour classe de mer à dominante découverte du milieu marin en France pour des élèves de classe maternelle.
Le séjour se déroulera entre la fin mars et début juin 2016 soit entre les semaines 13 et 23
le nombre maximum de participants au présent lot no 2 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 2. - lot 2 : Organisation d'un séjour classe de mer à dominante découverte du milieu marin en France pour des élèves de classe maternelle.
Le séjour se déroulera entre la fin mars et début juin 2016 soit entre les semaines 13 et 23
le nombre maximum de participants au présent lot no 2 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 3. - lot 3 : Organisation d'un séjour classe environnement à dominante découverte du milieu marin en France pour des élèves de classe de Cp/Ce1.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 3 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 3. - lot 3 : Organisation d'un séjour classe environnement à dominante découverte du milieu marin en France pour des élèves de classe de Cp/Ce1.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 3 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 4. - lot 4 : Organisation d'un séjour classe environnement à dominante découverte de la ferme en France pour des élèves de classe de Cp/Ce1.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 4 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 4. - lot 4 : Organisation d'un séjour classe environnement à dominante découverte de la ferme en France pour des élèves de classe de Cp/Ce1.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 4 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 5. - lot 5 : Organisation d'un séjour classe de mer à dominante découverte du milieu marin et activités sportives en France.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 5 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 5. - lot 5 : Organisation d'un séjour classe de mer à dominante découverte du milieu marin et activités sportives en France.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 5 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 6. - lot 6 : Organisation d'un séjour à dominante découverte du patrimoine historique et naturel du Vercors.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 6 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 6. - lot 6 : Organisation d'un séjour à dominante découverte du patrimoine historique et naturel du Vercors.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 6 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 7. - lot 7 : Organisation d'un séjour à dominante découverte du patrimoine historique et naturel du Cotentin.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 7 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
C.P.V. - Objet principal : 63515000.




Lot(s) 7. - lot 7 : Organisation d'un séjour à dominante découverte du patrimoine historique et naturel du Cotentin.
De fin mars à début juin 2016, hors vacances scolaires, soit entre les semaines 13 et 23 de l'année civile.
le nombre maximum de participants au présent lot no 7 est de 54 enfants et de 2 enseignants.
la possibilité d'accompagnateurs supplémentaires est plafonnée à 4 personnes.
les prestations seront exécutées pour le nombre de personnes partant effectivement et aux dates précitées.
le présent marché ne sera pas reconduit
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