Centrale des marchés
Acquisition de produits de métallerie, menuiserie et charpente à l'usage de l'ensemble des services de la Ville de Sarcelles Le présent marché est un accord cadre mono attributaire à bons de commande, alloti comme suit : Lot 1 : Acquisition de matériels de métallerie :Lot 2 : Acquisition de matériels de menuiserie et cha...
Ville de Sarcelles 95200Sarcelles commande.publique@sarcelles.fr
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Acquisition de produits de métallerie, menuiserie et charpente à l'usage de l'ensemble des services de la Ville de Sarcelles

Marché public ou privé
Référence du marché : 6146105

Date de clôture estimée : 13/09/21
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/06/21)
304590-2021
BOAMP (16/06/21)
21-80586

Département(s) de publication : 95
Annonce No 21-80586
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Sarcelles, 14 PLACE DE FRANCE, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 95200, SARCELLES, F, Téléphone : (+33) 1 34 38 21 32, Courriel : commande.publique@sarcelles.fr, Code NUTS : FR108
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://sarcelles.fr
Adresse du profil acheteur : http://sarcelles.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://sarcelles.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de produits de métallerie, menuiserie et charpente à l'usage de l'ensemble des services de la Ville de Sarcelles
Numéro de référence : AOO- MENUISERIE2021
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent marché est un accord cadre mono attributaire à bons de commande, alloti comme suit : Lot 1 : Acquisition de matériels de métallerie :Lot 2 : Acquisition de matériels de menuiserie et charpenteLe présent marché ne comporte pas de tranche mais est alloti.Il n'est pas prévu d'options au présent marché.Les variantes ne sont pas acceptées.Le présent marché est passé pour une durée d'un an ferme à compter du 30 novembre 2021 renouvelable 3 fois une année.Les prix sont réputés fermes la première année puis révisables.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de matériels de métallerie
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché est un accord cadre mono attributaire à bons de commande, alloti comme suit : Lot 1 : Acquisition de matériels de métallerie Le présent marché ne comporte pas de tranche mais est alloti.Il n'est pas prévu d'options au présent marché.Les variantes ne sont pas acceptées.Le présent marché est passé pour une durée d'un an ferme à compter du 30 novembre 2021 renouvelable 3 fois une année.Les prix sont réputés fermes la première année puis révisables.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 130 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de matériels de menuiserie et charpente
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché est un accord cadre mono attributaire à bons de commande, alloti comme suit : Lot 2 :Acquisition de matériels de menuiserie et charpente Le présent marché ne comporte pas de tranche mais est alloti.Il n'est pas prévu d'options au présent marché.Les variantes ne sont pas acceptées.Le présent marché est passé pour une durée d'un an ferme à compter du 30 novembre 2021 renouvelable 3 fois une année.Les prix sont réputés fermes la première année puis révisables.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 130 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 septembre 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 120 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 13 septembre 2021 - 13:00 Lieu : Direction de la commande publique
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322, 95027, Cergy-Pontoise, F, Téléphone : (+33) 13 01 70 34 00, Courriel : greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 13 01 70 34 59
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges, 29 rue Barbet de Jouy, 75001, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 42 63 75
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322, 95027, Cergy-Pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 juin 2021
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