Centrale des marchés
95 organisation des manifestations pour le marché de noël 2012 de la ville de Sarcelles 95 organisation des manifestations pour le marché de noël 2012 de la ville de Sarcelles organisation des manifestations pour le marché de noël 2012 de la ville de sarcelles. ville : Sarcelles, c...
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95 organisation des manifestations pour le marché de noël 2012 de la ville de Sarcelles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271168

Date de clôture estimée : 06/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-195269
SOURCEWEB (10/10/12)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Sarcelles.
Correspondant : M. Pupponi François, Député-Maire, 14 place de France, 95200 Sarcelles, tél. : 01-34-38-27-88, télécopieur : 01-34-38-21-84, courriel : smp95200sarcelles@yahoo.fr, adresse internet : http://sarcelles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://villedesarcelles.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation des manifestations pour le marché de noël 2012 de la ville de sarcelles.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 79952000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR10ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché comporte six lots. Le marché de Noël est prévu les samedi 15 et dimanche 16 décembre 2012, de 10 heures à 19h30
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : voir rc.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mandat administratif -Budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le présent marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : voir rc.

Situation juridique - références requises : voir rc.

Capacité économique et financière - références requises : voir rc.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir rc.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre (voir décomposition au rc) : 60 % ;
- prix des prestation (voir décomposition au rc) : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA- MARCHE DE NOEL.

Renseignements complémentaires : les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives du Dossier de Consultation des Entreprises à l'adresse suivante : sarcelles.fr rubrique " marchés publics ".
Les entreprises peuvent également faire leur demande de DCE par télécopie (01.34.38.21.84) ou par mail (smp95200sarcelles@yahoo.fr) à l'attention du service des marchés publics.
Le DCE leur sera envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal.
En aucun cas le DCE ne sera envoyé par mail. Celui-Ci est téléchargeable dans son intégralité sur le site susvisé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Sarcelles.
direction de la Commande Publique 14 place de France, 95200 Sarcelles, tél. : 01-34-38-27-88, télécopieur : 01-34-38-21-84, courriel : smp95200sarcelles@yahoo.fr, adresse internet : http://sarcelles.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Sarcelles.
direction de la commande pulbique 14 place de france, 95200 Sarcelles, tél. : 01-34-38-27-88, télécopieur : 01-34-38-21-84, courriel : smp95200sarcelles@yahoo.fr, adresse internet : https://villedesarcelles.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_uIRQHA4jdA.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil Bp930322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 : Location de 25 chalets.
Lot 1 : Location de 25 chalets.

Durée : à compter du 15 décembre 2012 jusqu'au 16 décembre 2012

C.P.V. - Objet principal : 70130000.
Lot(s) 2 lot 2 : Location d'une patinoire.
Lot 2 : Location d'une patinoire.

Durée : à compter du 15 décembre 2012 jusqu'au 16 décembre 2012

C.P.V. - Objet principal : 70130000.
Lot(s) 3 lot 3 : Animations.
Lot 3 : Animations.

Durée : à compter du 15 décembre 2012 jusqu'au 16 décembre 2012

C.P.V. - Objet principal : 92331210.
Lot(s) 4 lot 4 : Achat de sachets de bonbon de Noël.
Lot 4 : Achat de sachets de bonbon de Noël.

Durée : à compter du 15 décembre 2012 jusqu'au 16 décembre 2012

C.P.V. - Objet principal : 15842310.
Lot(s) 5 lot 5 : Organisation de deux spectacles pyrotechniques.
Lot 5 : Organisation de deux spectacles pyrotechniques.

Durée : à compter du 15 décembre 2012 jusqu'au 16 décembre 2012

C.P.V. - Objet principal : 92360000.
Lot(s) 6 lot 6 : Organisation d'un spectacle.
Lot 6 : Organisation d'un spectacle.

Durée : à compter du 15 décembre 2012 jusqu'au 16 décembre 2012

C.P.V. - Objet principal : 92310000

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