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95 organisation des classes de découvertes pour l'année scolaire 2013-2014 marché alloti décomposé en 6 lots distincts à Sarcelles 95 organisation des classes de découvertes pour l'année scolaire 2013-2014 marché alloti décomposé en 6 lots distincts à Sarcelles organisation des classes de découvertes pour l'année scolaire 2013...
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95 organisation des classes de découvertes pour l'année scolaire 2013-2014 marché alloti décomposé en 6 lots distincts à Sarcelles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844102

Date de clôture estimée : 31/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-177708
SOURCEWEB (07/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Sarcelles.
Correspondant : M. Pupponi François, Président de la caisse des ecoles, 4 place de navarre 95200 Sarcelles tél. : 01-34-38-27-88 télécopieur : 01-34-38-21-84 courriel : smp95200sarcelles@yahoo.fr adresse internet : http://Sarcelles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : organisation des classes de découvertes pour l'année scolaire 2013-2014 Marché alloti décomposé en 6 lots distincts.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR10ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mandat administratif, budget de la caisse des écoles.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le présent marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : voir RC.



Situation juridique - références requises : voir RC.



Capacité économique et financière - références requises : voir RC.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir RC.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre au vu de la note méthodologique dont les sous-critères sont énumérés dans le règlement de la consultation : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA-Classes découvertes 2013-2014.

Renseignements complémentaires : les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives du Dossier de Consultation des Entreprises à l'adresse suivante : sarcelles.fr rubrique " marchés publics ".
Les entreprises peuvent également faire leur demande de DCE par télécopie (01.34.38.21.84) ou par mail (smp95200sarcelles@yahoo.fr) à l'attention du service des marchés publics.
Le DCE leur sera envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal.
En aucun cas le DCE ne sera envoyé par mail. Celui-Ci est téléchargeable dans son intégralité sur le site susvisé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Caisse des ecoles de la ville de sarcelles.
Correspondant : M. Guerfi Joel, 4 place de navarre, 95200 Sarcelles, tél. : 01-34-38-20-38.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Sarcelles Direction de la commande publique.
14 place de france, 95200 Sarcelles, tél. : 01-34-38-27-88, télécopieur : 01-34-38-21-84, courriel : smp95200sarcelles@yahoo.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eMm9kkXbsZ.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Sarcelles Direction de la commande publique.
14 place de france, 95200 Sarcelles, tél. : 01-34-38-27-88, télécopieur : 01-34-38-21-84, courriel : smp95200sarcelles@yahoo.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eMm9kkXbsZ.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil Bp930322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 courriel : Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil Bp930322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 courriel : Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 organisation d'un séjour classe équitation avec séances d'initiation au poney pour des élèves de classes maternelles de grande section.
Organisation d'un séjour classe équitation avec séances d'initiation au poney pour des élèves de classes maternelles de grande section.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.
Lot(s) 2 organisation d'un séjour classe de mer avec découverte du milieu pour des élèves de classes maternelles multi âge.
Organisation d'un séjour classe de mer avec découverte du milieu pour des élèves de classes maternelles multi âge.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.
Lot(s) 3 organisation d'un séjour classe de découverte du cirque pour des élèves d'âge élémentaire.
Organisation d'un séjour classe de découverte du cirque pour des élèves d'âge élémentaire.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.
Lot(s) 4 organisation d'un séjour classe de découverte du cirque et des arts clownesques pour des élèves d'âge élémentaire.
Organisation d'un séjour classe de découverte du cirque et des arts clownesques pour des élèves d'âge élémentaire.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.
Lot(s) 5 organisation d'un séjour classe de mer à dominante découverte du milieu et des activités nautiques pour des élèves d'âge élémentaire.
Organisation d'un séjour classe de mer à dominante découverte du milieu et des activités nautiques pour des élèves d'âge élémentaire.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.
Lot(s) 6 organisation d'un séjour classe médiévale avec découverte du Moyen Age et des châteaux forts pour des élèves d'âge élémentaire.
Organisation d'un séjour classe médiévale avec découverte du Moyen Age et des châteaux forts pour des élèves d'âge élémentaire.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.

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