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A proximité de Niort 79028 Deux Sevres
Acheteur : conseil départemental des Deux-Sèvres
mail Lucie Aubrac Place Denfert Rochereau - cS 58880
79028 Niort Cedex
Tel : +33 549067930
4 Lots
Lot 1
Lot 2
Lot 3
Lot 4
Secteurs d'activité
Équipement d'entretien routier.
Travaux routiers.

fourniture de matériaux et de liants hydrocarbonés pour la réalisation de travaux routiers sur le département des Deux-Sèvres 2023-2027

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 341429-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil départemental des Deux-Sèvres
Numéro national d'identification: 227900001600352
Adresse postale: mail Lucie Aubrac Place Denfert Rochereau - cS 58880
Ville: Niort Cedex
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79028
Pays: France
Point(s) de contact: Mamdame la Présidente
Courriel: marches-publics@deux-sevres.fr
Téléphone: +33 549067903
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.deux-sevres.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de matériaux et de liants hydrocarbonés pour la réalisation de travaux routiers sur le département des Deux-Sèvres 2023-2027

II.1.2)Code CPV principal
34921000 Équipement d'entretien routier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de matériaux et de liants hydrocarbonés pour la réalisation de travaux routiers sur le département des Deux-Sèvres 2023-2027

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 6 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34921000 Équipement d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

sables et matériaux dioritiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34921000 Équipement d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

les matériaux calcaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233140 Travaux routiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

les matériaux enrobés à froid (pour reprofilage et stockage) et à chaud

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeurs techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34921000 Équipement d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

les liants hydrocarbonés

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeurs techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critères environnementaux / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 020-052341
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23037
Lot nº: 1
Intitulé:

sables et matériaux dioritiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres MOUSSET
Numéro national d'identification: 315965327
Adresse postale: les Lombardières
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23038
Lot nº: 2
Intitulé:

les matériaux calcaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carri7res MOUSSET
Numéro national d'identification: 315965327
Adresse postale: les Lombardières
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23039
Lot nº: 3
Intitulé:

les matériaux enrobés à froid (pour reprofilage et stockage) et à chaud

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrières MOUSSET
Adresse postale: les Lombardières
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23040
Lot nº: 4
Intitulé:

les liants hydrocarbonés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: colas france
Numéro national d'identification: 329338883
Adresse postale: 5, rue des Sablières
Ville: Airvault
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande mono attributaire, avec un montant maximumdurée: de sa notification pour une durée initiale de 12 mois - renouvelable 3 fois . La durée de l'accord cadre est de 48 mois.Critères de sélection des candidatures :En conformité avec l'article R.2144 du code de la commande publique, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont :- recevabilité en application de l'article R.2143 du code de la commande publique ;- capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article R.2143 du code de la commande publique.Condition de remises des offres :Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.deux-sevres.fr.Le financement est assuré par le Département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles R.2191 à R.2193 du Code de la commande publique.Formedu groupement : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac CS 80541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac CS 80541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr