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France-Sannois: Vaisselle II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraiso...
Ville de Sannois 95111Sannois
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France-Sannois: Vaisselle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442393

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/03/15)
95954-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Ville de Sannois
Sannois Cedex
M. le maire
95111
FRANCE
Service scolaire, place du Général Leclerc, BP 60088
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Cuisine Centrale - 115 bd Gambetta, 95110 Sannois.
Val-d'Oise
FR108


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fournitures de petits matériels pour la Cuisine Centrale. Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vaisselle
39221110
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 78 000 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Valeur technique: échantillons fournis. Pondération 40
3. Valeur technique: fiches techniques. Pondération 20
4. Prix. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

435832-2014
2014/S 247-435832


V.1) Date d'attribution du marché:
13.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
m.r. Net
Beaumont-sur-Oise
95260
contact@mrnet.fr
+33 134709885
ZA Saint Roch, rue de la Cimenterie
+33 134709956
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 8 000 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 2

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
13.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
USAGUNIC
Gaillac Cedex
81602
usagunic@wanadoo.fr
+33 563575119
ZAC de Roumagnac, BP 47
+33 563571593
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 50 000 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 2

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
13.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
M.R. Net
Beaumont-sur-Oise
95260
contact@mrnet.fr
+33 134709885
ZA Saint Roch, rue de la Cimenterie
+33 134709956
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 20 000 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 2

V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
Références de l'avis initial paru au BOAMP
sup
o

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
Cergy-Pontoise Cedex
95027
+33 130173406
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
+33 130173400
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015
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