Avis de marché - Avis n° 26-7622 du 22/01/2026
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-7622
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes Pays d'Uzès
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003437900012
Ville : UZES
Code postal : 30700
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26C003
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : RAUZY Marion
Adresse mail du contact : m.rauzy@ccpaysduzes.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466030900
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir le RC.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir le RC.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir le RC.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Direction du service aux familles de la CCPU.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation de confection, livraison de repas pour la communauté de communes du Pays d'Uzès
Code CPV principal - Descripteur principal : 55320000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché est passé sous la forme de procédure adaptée en raison de l'objet et selon l'article R. 2123-1 3°du code de la commande publique concerne les catégories de services dits " sociaux et autres services spécifiques " Il s'exécutera, via la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ce en application de l'article R2123-1 (modifié par le Décret n° 2021-357 du 30 mars 2021) du code de la commande publique. Il sera conclu avec un montant maximal de 130 000 euros HT maximum ainsi établis pour chaque période annuelle.
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté des communes du Pays d'Uzès
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : LOT 1 : fourniture et livraison de repas pour les crèches et micro-crèches Montant maximum de l'accord-cadre : 70 000euros HT.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 55320000
Lieu d'exécution du lot : Communauté des communes Pays d'Uzès
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Description du lot : LOT 2 : fourniture et livraison de repas pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Montant maximum de l'accord-cadre 50 000euros HT.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 55320000
Lieu d'exécution du lot : Communauté des communes Pays d'Uzès
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Description du lot : LOT 3 : fourniture et livraison de pique-nique Montant maximum de l'accord-cadre 10 000euros HT.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 55320000
Lieu d'exécution du lot : Communauté des communes Pays d'Uzès
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les visites de site sont possibles mais non obligatoire. Il convient de contacter, durant la période de consultation. Pour les Crèches, micro-crèches et pour les ALSH : Mme Lleti par mail : directionservicefamilles@ccpaysd'uzes.fr - Standard : 04.66.03.09.00
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/01/2026
