1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Pays d'Uzès
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE PRESTATIONS D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS CVC ET TRAITEMENT D'EAU DES SITES PISCINE ET OMBRIERE DU PAYS D'UZES
Description: MARCHE DE PRESTATIONS D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS CVC ET TRAITEMENT D'EAU DES SITES PISCINE ET OMBRIERE DU PAYS D'UZESFRJ
Identifiant de la procédure: bd9a9166-96c9-42ab-b442-6fd127983b99
Identifiant interne: 25C008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARCHE DE PRESTATIONS D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS CVC ET TRAITEMENT D'EAU DES SITES PISCINE ET OMBRIERE DU PAYS D'UZES
Description: MARCHE DE PRESTATIONS D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS CVC ET TRAITEMENT D'EAU DES SITES PISCINE ET OMBRIERE DU PAYS D'UZES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: UZES
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Moyens humains, méthodologie, moyens techniques, prévention legionnelle, optimisation consommations, impacts environnementaux. 60 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Pays d'Uzès
Numéro d’enregistrement: 20003437900012
Adresse postale: 9 avenue du 8 mai 1945
Ville: UZES
Code postal: 30700
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466030900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: fee703fe-f681-4472-a548-498d71791f0d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2025 11:10:07 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 286206-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025
