Centrale des marchés
71 travaux d'entretien des espaces verts à Mâcon 71 travaux d'entretien des espaces verts à Mâcon ville : Sancé code_postal : 71000 lieu : service des Espaces Verts 9 rue de la madone
Ville de Mâcon 71000Sancé gestion-st@ville-macon.fr 0385397124
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71 travaux d'entretien des espaces verts à Mâcon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 539018

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53643
JOUE (27/03/13)
101775-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Mâcon. Code d'identification nationale : 21710270600017, service des Espaces Verts 9 rue de la madone, à l'attention de M. Mantoux, F-71000 Sancé. Tél. : (+33) 3 85 38 54 08. E-mail : gestion-st@ville-macon.fr. Fax : (+33) 3 85 39 71 24.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.macon.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux d'entretien des espaces verts.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS : FR263.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux d'entretien des espaces verts (11 lots).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77311000, 77314000,77342000,77313000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 55.
2. valeur technique. Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MACON_DA_121231_ENTRETIEN-EV.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 002-002242 du 03/01/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Entretien Sennecé - St Jean le Priche
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement S.A.S. Tarvel (mandataire) / S.A.R.L. Vert-Land, 90 rue André Citroën
CS 60009, F-,69747 Genas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 31 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Entretien Saugeraies - Résidence Azur
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement S.A.S. Tarvel (mandataire) / S.A.R.L. Vert-Land, 90 rue André Citroën
CS 60009, F-,69747 Genas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 28 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Entretien Gautriats - Zup Déserte - Perrières
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement S.A.S. Tarvel (mandataire) / S.A.R.L. Vert-Land, 90 rue André Citroën
CS 60009, F-,69747 Genas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 25 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Entretien Parc Nord
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement ISS Espaces Verts (mandataire) / SARL Daniel JAFFRE, 9010 route de Gray, F-,21850 Saint-Apollinaire.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 30 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Entretien Bioux - Neuf Clés - Pierres Blanches
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement ISS Espaces Verts (mandataire) / SARL Daniel JAFFRE, 9010 route de Gray, F-,21850 Saint-Apollinaire.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 22 500 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : Taille de haies Sud
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement S.A.S. Tarvel (mandataire) / S.A.R.L. Vert-Land, 90 rue André Citroën
CS 60009, F-,69747 Genas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 8 500 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : Entretien Chanaye - Résidence Lamartine
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Régie Inter Quartiers de Mâcon, 32 rue Frédéric Mistral, F-,71000 Macon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 22 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 8

Intitulé : Entretien Espace Entreprises de Loché
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement ISS Espaces Verts (mandataire) / SARL Daniel JAFFRE, 9010 route de Gray, F-,21850 Saint-Apollinaire.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 25 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 9

Intitulé : Fauchage - débroussaillage
Marché réservé
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Entreprise adaptée A P M 71, 672 rue de la Grosne, F-,71000 Macon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 3 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 10

Intitulé : Entretien de nouveaux espaces
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement ISS Espaces Verts (mandataire) / SARL Daniel JAFFRE, 9010 route de Gray, Saint-Apollinaire.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 15 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 11

Intitulé : Entretien Port de plaisance - Camping
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement ISS Espaces Verts (mandataire) / SARL Daniel JAFFRE, 9010 route de Gray, F-,21850 Saint-Apollinaire.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 31 500 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 mars 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 2 A, annonce n° 56 du 3 janvier 2013
Parution n° 2 B, annonce n° 110 du 3 janvier 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas, F-21016 Dijon Cedex E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr Tél. : (+33) 3 80 73 91 00

Adresse(s) internet : http://sagace.juradm.fr Fax : (+33) 3 80 73 39 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif régional de règlement amiable, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03 E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 78 14 10 10

Adresse(s) internet : http://ta-lyon.juradm.fr Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas,F-,21016 Dijon Cedex, E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr, tél. : (+33) 3 80 73 91 00, URL : http://sagace.juradm.fr Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 mars 2013.

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