A proximité de Sancé 71000 Saone Et Loire
Acheteur : SPL71, agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de Saône et Loire
1512, Avenue Charles de Gaulle
71000 MACON
Tel : +33 3 85 21 15 50
2 Lots
Lot 1
Lot 1 : Gendarmerie de Saint Gengoux Le National (71460)
Lot 2
Lot 2 : Gendarmerie de Cuisery (71290)
Secteurs d'activité
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de gendarmeries, composées de locaux de services et logements, sur les communes de Saint Gengoux Le National (71460) et de Cuisery (71290).

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/10/2026
JOUE - 697684-2026
697684-2026 - Résultats
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de gendarmeries, composées de locaux de services et logements, sur les communes de Saint Gengoux Le National (71460) et de Cuisery (71290).
OJ S 196/2026 09/10/2026
Avis de résultats de concours
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL71, agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de Saône et Loire
Adresse électronique: contact@sema71.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de gendarmeries, composées de locaux de services et logements, sur les communes de Saint Gengoux Le National (71460) et de Cuisery (71290).
Description: Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de gendarmeries, composées de locaux de services et logements, sur les communes de Saint Gengoux Le National (71460) et de Cuisery (71290).
Identifiant de la procédure: 1e427f77-0a0c-4c28-b817-3481e6bc565e
Avis précédent: 29796cf3-29d7-4cf5-90eb-28ef64c0ac88-02
Identifiant interne: 516/517 - GENDARMERIES
Type de procédure: Restreinte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Concours restreint
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LOT 1 : SAINT GENGOUX LE NATIONAL
Code postal: 71460
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LOT 2 : CUISERY
Code postal: 71290
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Un marché négocié sans mise en concurrence ni publicité sera conclu avec le ou les lauréats du concours, pour chaque lot.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Gendarmerie de Saint Gengoux Le National (71460)
Description: Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de la Gendarmerie de Saint Gengoux le National
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT GENGOUX LE NATIONAL
Code postal: 71460
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: SPL71, agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de Saône et Loire
Organisation qui exécute le paiement: SPL71, agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de Saône et Loire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Gendarmerie de Cuisery (71290)
Description: Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de la Gendarmerie de Cuisery
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CUISERY
Code postal: 71290
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Critères de sélection des candidatures : 1 - Capacités professionnelles 2 - Capacités techniques 3 - Capacités financières
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL71, agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de Saône et Loire
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: SPL71, agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de Saône et Loire
Organisation qui exécute le paiement: SPL71, agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de Saône et Loire
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat lot 1
Chef de file du soumissionnaire: DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES
Nom officiel: JACQUES GERBES & ASSOCIES
Nom officiel: SYNAPSE CONSTRUCTION
Nom officiel: I2B
Nom officiel: EXACT ACOUSTIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LAUREAT LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Titre: MA 2026-027
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/09/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat lot 2
Chef de file du soumissionnaire: INSOLITES ARCHITECTURES
Nom officiel: BUREAU D’ETUDES DIJONNAIS
Nom officiel: BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES DAVENTURE
Nom officiel: SAGE ECO
Nom officiel: REALITES URBANISME ET AMENAGEMENT
Nom officiel: ECHO ACOUSTIQUE
Nom officiel: ARPEGE INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LAUREAT LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Titre: MA 2026-029
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL71, agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de Saône et Loire
Numéro d’enregistrement: 516/517 - GENDARMERIES
Adresse postale: 1512, Avenue Charles de Gaulle
Ville: MACON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: Questions à formuler sur la plateforme www.achatpublic.com
Adresse électronique: contact@sema71.fr
Téléphone: +33 3 85 21 15 50
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: Tribunal Administratif
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 410 251 037 00017
Ville: BOURG EN BRESSE
Code postal: 01000
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JACQUES GERBES & ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 912 518 354 00010
Ville: BOURG EN BRESSE
Code postal: 01000
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SYNAPSE CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 453 036 345 00107
Ville: ECULLY
Code postal: 69130
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: I2B
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 852 080 647 00021
Ville: BAGE LE CHATEL
Code postal: 01380
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EXACT ACOUSTIQUE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 522 469 659 00026
Ville: VILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal: 69400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: INSOLITES ARCHITECTURES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 931 052 666 00019
Ville: ROANNE
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BUREAU D’ETUDES DIJONNAIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 344 817 457 00023
Ville: QUETIGNY
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES DAVENTURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 528 344 179 00023
Ville: LE CREUSOT
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAGE ECO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 994 930 733 00013
Ville: COMMELLE-VERNAY
Code postal: 42120
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: REALITES URBANISME ET AMENAGEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 399 392 075 00053
Ville: ROANNE
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ECHO ACOUSTIQUE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 532 052 321 00033
Ville: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ARPEGE INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 440 114 833 00021
Ville: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4307a6e8-a0ab-4293-a65b-2d23443d85c0  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis de résultats de concours
Sous-type d’avis: 36
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2026 13:34:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 697684-2026
Numéro de publication au JO S: 196/2026
Date de publication: 09/10/2026