Centrale des marchés
robinetari2013 71 fourniture de robinets pour bouteilles d'ari à Sancé ville : Sancé. lieu : 4 rue des grandes varennes code_postal : 71000 pays : F-
S.D.I.S. de Saône-et-Loire 71000Sancé
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Robinetari2013

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 550372

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/04/13)
13-58942
JOUE (06/04/13)
113171-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
S.D.I.S. de Saône-et-Loire, 4 rue des grandes varennes, à l'attention de M. le président du Conseil d'administration, F-71000 Sancé.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marches.e-bourgogne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Groupement Logistique SDIS 71, 4 rue des grandes varennes, F-71000 Sancé. Tél. : (+33) 3 85 35 35 28

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Ordre et sécurité publics.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
robinetari2013.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de robinets pour bouteilles d'ari.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42131170.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution d'une garantie demandée avant versement de l'avance prévue à l'article 87 du CMP.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget du SDIS
Paiement suivant le délai maximum de 30 jours (article 98 du Cmp).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement d'entreprises
Le Pouvoir Adjudicateur pourra exiger la transformation en groupement d'entreprises solidaires(art 51 IV du Cmp).
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les Déclarations sur l'honneur justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner, au sens de l'article 43 du Code des Marchés Publics (Dc1)
En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements portant l'autorisation de poursuite d'activité sera jointe au dossier (Dc2).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.(dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années.dc2).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique ( appréciée suivant les sous-crières définis au réglement de la consultation )
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 40.
3. délai de livraison
Pondération : 5.
4. conditions de garantie et de service après vente
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
robinetari2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Nature juridique du marché :
Il s'agit d'un marché à bon de commande de l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché comporte un maximum de 30 000 EURHt, néanmoins la procédure d'appel d'offres ouvert est choisie. Cette procédure est choisie compte tenu de la procédure et des montants inhérants à la passation de marché pour des besoins considérés comme homogènes (marchés pour la fourniture de materiels pour air respirable).
Durée du marché :
Le marché prend effet à compter de sa notification et son terme initial est fixé au 31 décembre 2013.
Le marché pourra être reconduit une fois de façon tacite du 1er janvier au 31 décembre 2014.
Obtention des dossiers :
Les dossiers sont téléchargeables par internet via la plate-forme de dématérialisation des marchés de la région Bourgogne : https://marches.e-bourgogne.fr .
La référence de la consultation est robinetari2013.
Les dossiers de consultation peuvent être obtenus gratuitement par les entreprises, après demande, par mail à l'adresse suivante service.marches@sdis71.fr, par télécopie au 03.85.35.37.49 ou par courrier adressé au Service des Marchés du S.D.IS. 4, rue des Grandes Varennes à 71000 SANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon. Tél. : (+33) 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 avril 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00