A proximité de Sancé 71000 Saone Et Loire
Acheteur : Mâcon Habitat
211 Rue Kennedy CS 60311
71011 Mâcon
Tel : 03 85 21 63 63
Secteurs d'activité
Services d'architecture.

Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de 16 logements individuels groupés – 501 Route de Juliénas A MACON (71000) (Opération n°686C01)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/11/2026
JOUE - 769512-2026
769512-2026 - Résultats
France – Services d'architecture – Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de 16 logements individuels groupés – 501 Route de Juliénas A MACON (71000) (Opération n°686C01)
OJ S 215/2026 05/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mâcon Habitat
Adresse électronique: service.marchespublics@maconhabitat.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de 16 logements individuels groupés – 501 Route de Juliénas A MACON (71000) (Opération n°686C01)
Description: La présente consultation concerne le marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 16 logements individuels groupés – 501 Route de Juliénas A MACON (71000)
Identifiant de la procédure: c6861c14-6a52-4ef5-ad62-0334d3a15116
Avis précédent: 336946-2026
Identifiant interne: 26-006
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 501 Route de Juliénas  
Ville: Mâcon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de 16 logements individuels groupés – 501 Route de Juliénas A MACON (71000)
Description: La présente consultation concerne le marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 16 logements individuels groupés – 501 Route de Juliénas A MACON (71000)
Identifiant interne: 26-006
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 501 Route de Juliénas  
Ville: Mâcon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le contrat: Mâcon Habitat
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 164 549,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Desplaces DUCHER ARCHITECTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Desplaces DUCHER ARCHITECTES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 164 549,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26-006
Titre: Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de 16 logements individuels groupés – 501 Route de Juliénas A MACON (71000) (Opération n°686C01)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/08/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mâcon Habitat
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 26
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 24
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 24
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mâcon Habitat
Numéro d’enregistrement: 44386207300022
Adresse postale: 211 Rue Kennedy CS 60311
Ville: Mâcon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse électronique: service.marchespublics@maconhabitat.com
Téléphone: 03 85 21 63 63
Adresse internet: http://maconhabitat.com
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://maconhabitat.achatpublic.com
Profil de l’acheteur: https://macon-habitat.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 172100059
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.tadijon@juradm.fr
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Desplaces DUCHER ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 823 421 516 00043
Adresse postale: 4 rue d’Alger
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: contact@desplacesducher.com
Téléphone: 03 45 18 41 21
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eb1e9a48-7ec7-4edd-ab03-65104d4abb44  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2026 14:53:58 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 769512-2026
Numéro de publication au JO S: 215/2026
Date de publication: 05/11/2026