A proximité de Sancé 71000 Saone Et Loire
Acheteur : Département de Saône-et-Loire
Espace Duhesme 18 rue de Flacé
71026 Mâcon
Tel : +33 385396600
2 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison de pièces détachées
Lot 2
Fourniture et livraison de pièces d'usure
Secteurs d'activité
Pièces détachées diverses.

Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/06/2026
JOUE - 438966-2026
438966-2026 - Résultats
France – Pièces détachées diverses – Fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage
OJ S 121/2026 26/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de Saône-et-Loire
Adresse électroniquedaj-pcc@saoneetloire71.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage
DescriptionFourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage
Identifiant de la procéduree0f2d9a2-b614-402b-a920-7e0bd5bf8324
Avis précédent149285-2026
Identifiant interneDIME-26-022-NB
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA289 265,10 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre370 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et livraison de pièces détachées
DescriptionFourniture et livraison de pièces détachées
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution80
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de Saône-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de Saône-et-Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le contratDépartement de Saône-et-Loire
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture et livraison de pièces d'usure
DescriptionFourniture et livraison de pièces d'usure
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution80
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de Saône-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de Saône-et-Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le contratDépartement de Saône-et-Loire
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis262 268,31 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNOREMAT SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE NOREMAT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre189 261,31 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202626AC091NB
TitreFourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage Lot n°1 Fourniture et livraison de pièces détachées
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/05/2026
Date de conclusion du marché/concession19/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre149285-2026
Organisation qui signe le contratDépartement de Saône-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre73 007,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202626AC092NB
TitreFourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage Lot n°2 Fourniture et livraison de pièces d'usure
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/05/2026
Date de conclusion du marché/concession19/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre149285-2026
Organisation qui signe le contratDépartement de Saône-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement de Saône-et-Loire
Numéro d’enregistrement22710001300688
Adresse postale18 rue de Flacé
VilleMACON
Code postal71000
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Point de contactM. le Président
Adresse électroniquedaj-pcc@saoneetloire71.fr
Téléphone+33 385396600
Adresse internethttps://marches.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement17210005900010
Adresse postale22 rue d'Assas
VilleDIJON
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielNOREMAT SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement322 213 679 000 36
Adresse postale166 Rue Ampère
VilleLudres
Code postal54710
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches_noremat@noremat.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement350 510 871 00022
Adresse postale6 ZONE INDUSTRIELLE DES FORGES
VillePESCHADOIRES
Code postal63920
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@forges-gorce.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd82c6da2-d6e8-417d-8b30-07e9a08f3772  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis25/06/2026 11:27:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis438966-2026
Numéro de publication au JO S121/2026
Date de publication26/06/2026