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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de Saône-et-Loire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de ressources numériques pour les besoins de la Bibliothèque de Saône-et-Loire
Description: Fourniture de ressources numériques pour les besoins de la Bibliothèque de Saône-et-Loire
Identifiant de la procédure: 0a60c50c-089b-4d05-be0f-406f9e855b85
Identifiant interne: DRLP-26-017-NB
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32354000 Films
Nomenclature complémentaire (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines, 22113000 Livres de bibliothèque, 72400000 Services internet
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Vidéos à la demande
Description: Lot 2 - Vidéos à la demande
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32354000 Films
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 20 septembre 2026 ou de la date de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VALEUR PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: DELAI DE MISE EN SERVICE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Saône-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Saône-et-Loire
Organisation qui signe le contrat: Département de Saône-et-Loire
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Presse en ligne
Description: Lot 3 - Presse en ligne
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 20 septembre 2026 ou de la date de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VALEUR PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: DELAI DE MISE EN SERVICE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Saône-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Saône-et-Loire
Organisation qui signe le contrat: Département de Saône-et-Loire
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Albums pour la jeunesse
Description: Lot 5 - Albums pour la jeunesse
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 20 septembre 2026 ou de la date de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VALEUR PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: DELAI MISE EN SERVICE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Saône-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Saône-et-Loire
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Autoformation générale
Description: Lot 6 - Autoformation générale
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72400000 Services internet
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 20 septembre 2026 ou de la date de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VALEUR PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: DELAI DE MISE EN SERVICE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Saône-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Saône-et-Loire
Organisation qui signe le contrat: Département de Saône-et-Loire
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 34 976,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 26,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202626AC121NB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Département de Saône-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LE KIOSQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LE KIOSQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 10 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202626AC122NB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Département de Saône-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEARNORAMA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LEARNORAMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 24 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202626AC123NB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Département de Saône-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de Saône-et-Loire
Numéro d’enregistrement: 22710001300688
Adresse postale: 18 rue de Flacé
Ville: MACON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: M. le Président
Téléphone: +33 385396600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARTE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 38824914600084
Ville: ISSY LES MOULNAEUX
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LE KIOSQUE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 49334147300079
Adresse postale: 26 RUE LAFFITE
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LEARNORAMA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 43232728600022
Adresse postale: 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a176c142-ccd2-4410-a8e2-fc31f2f3aabe - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/10/2026 15:34:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 726494-2026
Numéro de publication au JO S: 204/2026
Date de publication: 21/10/2026