1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de prothèses orthopédiques internes et consommables associés
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses orthopédiques internes et consommables associés pour le centre hospitalier de Mâcon.
Identifiant de la procédure: 740dd78b-775c-4ece-8794-e27d7345ee2a
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 350 BD LOUIS ESCANDE
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 52
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 52
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: DOCUMENT RC
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PROTHESE DE HANCHE
Description: 1 "Prothèse totale de hanche aux spécificités suivantes: Proposez toute la gamme " 1.1 Tige fémorale cimentée ou non, droite à section quadrangulaire, inox avec revétement total corindonné , cone 10-12, col poli et angle cervico-diaphysaire standard (135°) ou latéralisé (127°) 1.2 Tête fémorale métallique ou tête céramique 1.2.1 Tête métallique ou alliage métallique équivalent 1.2.2 Tête métallique préassemblée sur insert PE 1.2.3 Tête céramique 1.2.4 Tête céramique préassemblée sur insert céramique 1.3 Cotyle ou Cupule bipolaire mobile 1.3.1 Cotyle standard à géométrie elliptique non cimenté, inox recouvert de titane et HAP, avec aillettes équatoriales de surface, à double mobilité press-fit 1.3.2 cotyle métalback titane recouvert titane /HAP à insert céramique pré-assemblée 1.3.3 cotyle métalback de reconstruction non cimenté inox recouvert de titane et HAP a patte de fixation pour verrouillage et deux picots pour stabilisation , double mobilité pressfit. 1.4 Insert 1.4.1 Insert en polymère massif (LPP 3161130) 1.4.2. Insert polyéthylène avec tête inox présassemblé 1.4.3 Insert polyéthylène avec tête céramique présassemblé 1.4.4. Insert Céramique Préassemblé sur cotyle 1.5 Vis de fixation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 885 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: PROTHESE DE HANCHE
Description: 2 "Prothèse totale de hanche aux spécificités suivantes: Proposez toute la gamme " 2.1 Tige fémorale monobloc de première intention et de reprise 2.1.1 Tige fémorale monobloc de première intention non cimentée droite à section quadrangulaire,angle cervico-diaphysaire 135° , titane avec revétement total titane +HAP, disponible en 12 tailles de 7 à 20 2.1.2 Tige fémorale de reprise monobloc non cimentée droite à section quadrangulaire,angle cervico-diaphysaire 135° , titane avec revétement total titane +HAP,. avec ou sans colerette , disponibles en version fente distale ou verrouillable en 6 tailles de 10 à 20 et version longue 260 mm et extralongue 320 mm 2.2 Tête fémorale métallique ou céramique 2.2.1 Tête métallique alliage métalliqueinox ou CrCo ou équivalent diam 22 à 36 mm version col court moyen ou long et possibilité d'une version très courte et très long 2.2.2 ou Tête céramique composite diamètre 28 - 32 -36 mm col version court moyen ou long 2.3 Cotyle ou cupule bipolaire mobile 2.3.1 Cotyle standard non cimenté, ,à double mobilité, press-fit, inox recouvert d'une double couche titane et HAP - 10 diamètre de 44 à 62 mm 2.3.2 Cotyle , à double mobilité press-fit avec fixation tripode ( une patte et deux plots), non cimenté, inox recouvert double couche titane HAP, disponible en 10 diamêtres de 45 à 63 mm 2.4 Insert en polyéthylène très haut pois moléculaires disponible en 2 diamètres 22,2 et 28 mm adaptable aux diamètres des cupules de 45 à 65 mm 2.5 Vis de fixation 2.6 plot de fixation
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 200 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: PROTHESE DE HANCHE
Description: 3 "Prothèse totale de hanche aux spécificités suivantes: Proposez toute la gamme " 3.1 Tige fémorale monobloc de première intention et de reprise 3.1.1 Tige fémorale de première intention monobloc non cimentée droite à section quadrangulaire, titane avec revétement bicouche titane +HAP, cone 12-14 et angle cervico-diaphysaire standard(135°) ou latéralisé 128°, avec ou sans colerette. 3.1.2 Tige fémorale de reprise monobloc non cimentée droite à section quadrangulaire, titane avec revêtement bicouche titane+ HAP, cone 12-14 disponible en 5 tailles en version verouillable ou fendue - 5 longueurs de 180 mm à 240 mm 3.2 Tête fémorale métallique ou céramique 3.2.1 Tête métallique ou alliage métallique acier INOX ou CrCo ou équivalent Diam 22 et 28 mm 3.2.2 ou Tête en céramique diam 22 et 28 mm 3.3 Cotyle ou cupule 3.3.1 Cotyle impacté à double mobilité ,Acier Inox revetu d'une double couche titane et HAP lisse, press-fit , disponible en 10 diamètre de 45 à 63 mm 3.3.2 Cotyle , à double mobilité press-fit avec fixation tripode ( une patte et deux plots), non cimenté, inox recouvert double couche titane HAP, disponible en 10 diamêtres de 45 à 63 mm 3.3.3 Cotyle de revision à double mobilité en acier inox recouvert HAP à crochet obturateur , avec renfort d'ancrage par pattes sécables et pattes conformables disponible en 10 diam de 45 à 65 mm 3.4 Insert en polyéthylène disponible en 2 diamètres 22,2 et 28 mm adaptable aux diamètres des cupules de 45 à 65 mm 3.5 Vis de fixation 3.6 plot de fixation
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 280 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: PROTHESE DE HANCHE
Description: 4 "Prothèse totale de hanche aux spécificités suivante: Proposez toute la gamme " 4.1 Tige fémorale monobloc accourcie non cimentée , en titane recouvert double couche Titane + HAP, Cône 12/14, angle cervico diapohysaire standard (132°) ou (126°) ou latéralisée, avec ou sans colerette, section trapézoide en proximale et quadrangulaire en distale 4.2 Tête fémorale alliage métallique ou céramique 4.2.1 Tête métallique ou alliage métallique équivalent 4.2.2 ou Tête en céramique jusqu'à 36mm de diam 4.3 Cupules ou Cotyle 4.3.1 Cotyle non cimenté de structure poreuse réticulaire en titane , percé de 1 trou polaire de visualisation et 3 trous proximaux pouvant accueillir des vis à spongieuses permettant de stabiliser, l'implant est disponible de 16 tailles du 42 au 72 mm de diamètre 4.3.2 Cotyle double mobilité non cimenté en acier et double revêtement Titane+HAP , épaisseur 3 mm , disponible en 16 tailles du diamètre 42 mm au 72 mm 4.3.3 "Cotyle tripode double mobilité non cimenté en acier et double revêtement Titane+HAP , épaisseur 3 mm , La cupule possède 2 trous ischio-pubiens destinés à recevoir des plots, et 1 patte crâniale modelable destinée à recevoir une vis cortical , disponible en 16 tailles du diamètre 42 mm au 72 mm " 4.4 Insert en polyéthylène ou céramique 4.4.1 Insert en polyéthylène 4.4.2 Insert céramique 4.4 Vis de fixation 4.6 plot de fixation
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 270 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: PROTHESE DE HANCHE
Description: 5 "Prothèse totale de hanche aux spécificités suivantes: Proposez toute la gamme " 5.1 Tige fémorale de première intention monobloc non cimentée droite à section quadrangulaire, cone 12-14, col poli et angle cervico-diaphysaire standard (130°) ou latéralisé (123°) avec ou sans colerette, tige en titane avec revétement total corindonné, 5.2 Cotyle à double mobilité sans ciment , pressfit, métalback , implant en acier INOX recouvert double couche titane +HAP, 5.3 Tête métallique ou céramique 5.3.1 Tête métallique ou alliage métallique équivalent 5.3.2 ou Tête en céramique jusqu'à 36mm de diam 5.4 Insert en polyéthylène PE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 155 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: PROTHESE DE HANCHE
Description: 6 "Prothèse totale de hanche aux spécificités suivantes: Proposez toute la gamme Cotyle double mobilité non cimenté en acier haute teneur en azote et double revêtement Titane+HAP , épaisseur 3 mm , Macrostructure equatoriale présentant trois raynures equatoriales disponibles circonférentielles disponible en 16 tailles du diamètre 42 mm au 72 mm " 6.1 Tige fémorale monobloc non cimentée, en titane recouvert HAP angle cervico-diaphysaire standard ( 135°) ou (125°), cone 12/14, section quadrangulaire , marcostruture métaphysaire horizontales et raynures verticales en diaphysaire permettant une bonne stabilité - géométrie à épaule basse réduisant l'incison et facilitant l'insertion. 6.2 Cupules ou Cotyle 6.2.1 Cotyle double mobilité non cimenté en acier et double revêtement Titane+HAP , épaisseur 3 mm , disponible en 16 tailles du diamètre 42 mm au 72 mm 6.2.2 "Cotyle tripode double mobilité non cimenté en acier et double revêtement Titane+HAP , épaisseur 3 mm , La cupule possède 2 trous ischio-pubiens destinés à recevoir des plots, et 1 patte crâniale modelable destinée à recevoir une vis cortical , disponible en 16 tailles du diamètre 42 mm au 72 mm " 6.3 Tête métallique ou alliage métallique équivalent 6.4 Insert en polyéthylène
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 60 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: PROTHESE DE HANCHE
Description: 7 "Tige fémorale de reprise non cimentée non verrouillable aux caractéristiques suivantes: Proposez toute la gamme " Tige fémorale de reprise non verrouillable angle cercico diaphysaire 135°, droite, non cimentée, alliage de titane recouvert d'une double couche Ti+ HAP , cone 12-14 avec collerette , verouillable par deux vis si besoin - Longueur de tige disponible de 200 à 300 mm
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: PROTHESE DE HANCHE
Description: 8 "Tige fémorale de révision et de reconstruction aux caractéristiques suivantes : Proposez toute la gamme " Tige fémorale de révision et de reconstruction anatomique monobloc verrouillable, angle CCD à 135° ,cône 12-14, tige en titane recouverte double revêtement titane Hydroxyapatite -verouillable en 3 points -disponibles en 4 tailles métaphysaires de 10 à 16 et disponible en 4 longueurs pour chaque tailles métaphysaire de 190 à 340 mm
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: PROTHESE DE GENOU
Description: 9 "Prothèse de genou modulaire tricompartimentale à plateau mobile ultracongruent. Implant fémoral type CR anatomique - non cimenté - épaisseur 9 mm Insert tibiale ultracongruent mobile en Polyéthylènetrés haute densité moléculaire en 6 tailles et 5 épaisseurs Proposez toute la gamme " 9.1 Implant fémoral bicondylien Type CR anatomique N/C 9.2 Embase tibiale métallique en alliage CrCo à plateau mobile 9.3 insert tibiale mobile en polyéthylène hautement réticulé ou UHMWPE 9.4 Implant patellaire en polyéthylène seul 9.5 quille extension tibiale 9.6 Vis
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 540 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: PROTHESE DE GENOU
Description: 10 "Prothèse de genou tricompartimentale modulaire ultracongruente à plateau fixe CrCo recouvert spray Ti et HAP, cimentée ou non cimentée et version anallergique implant fémorale anatomique en 6 tailles et/ou possibilié 3 tailles supplémentaires plus étroites, 7 épaisseurs , Proposez toute la gamme " 10.1 Implant fémoral bicondylien anatomique N/C standard ou postéro stabilisé 10.2 Implant fémoral bicondylien anatomique C standard ou postéro stabilisé 10.3 Embase tibiale métallique bicompartimental NC, standard ou postérostabilisé 10.4 Embase tibiale bicompartimental C, standard ou postérostabilisé 10.5 insert tibialefixe ultracongruent en polyéthylène UHMWPE 10.6 Implant patellaire en polyéthylène seul
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 170 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: PROTHESE DE GENOU
Description: 11 "Prothèse totale de genou de reprise ou de révison modulaire à plateau fixe et insert postéro stabilié contraint implant fémorale anatomique postéro stabilisé - flexion possible de 129° jusque 134° Insert tibiale en polyéthylène masse molaire trés élevée postéro stabilisé - 8 épaisseurs - Tige d'extension fémorale/tibiale droite ou courbe La prothèse doit avoir la possibilité de mixer un fémur de 1è intention CR ou PS avec le plateau tibiale de révision Proposez toute la gamme " 11.1 Implant fémoral de reprise anatomique métallique alliage CrCo, 11.2 Implant tibial de reprise métallique en alliage de titane à encliquetage bicompartimental, standard ou postérostabilisé 11.3 insert en polyéthylène UHMWPE vis de fixation intégrée 11.4 Implant patellaire en polyéthylène seul 11.5 Quille d'ancrage ou quille d'extention droite ou courbe 11.6 Cale et hémicale de rattrage 11.7 Vis de fixation
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 240 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: PROTHESE DE GENOU
Description: 12 "Prothèse de genou de revision modulaire CrCoMo à plateau fixe ultracongruent , cimentée , non cimentée et analllergique Implant fémorale disponible en 6 tailles Insert tibiale utracongruent fixe 6 tailles 7 épaisseurs 10 à 25 mm à quille modulaire 3 longueurs 60 à 140 mm et 11 diamètres Modularité complète avec prothèse de première intension Proposez toute la gamme " 12.1 Implant fémoral de reprise cimenté 12.2 Implant tibial de reprise bicompartimental, standard ou postérostabilisé cimenté ou non cimenté 12.3 Implant patellaire en polyéthylène seul 12.4 Quille d'ancrage 12.5 Cale de rattrapage 12.6 Vis de vixation
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 80 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: PROTHESE DE GENOU
Description: 13 "Prothèse de genou à charnière rotatoire doté d'un mécanisme à charnière pré-assemblé , prothèse en alliage CrCo Insert tibiale XPE en 7 épaisseurs Rotation à + ou - 25 ° Proposez toute la gamme " 13.1 Implant fémoral à charnière à visser 13.2 Embase tibiale rotatoire à charnière 13.3 Insert tibiale XPE à tige 13.4 Implant patellaire en polyéthylène seul 13.5 Quille d'extension fémorale 13.6 Quille d'ancrage tibaile 13.7 Cale ou hemicale de rattrapage 13.8 Vis de verouillage
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 108 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: PROTHESE D'EPAULE
Description: 14 "Prothèse totale modulaire à mobilité inversée ou anatomique, p. arthroplastie et traumatologie Présentant une Angle cervico diaphysaire 132° ou 140° et 1 seule boite d'ancilaire pour la prothèse antomique et inversée Proposez toute la gamme " 14.1 Tige humérale modulaire 14.2 Tige humérale reprise ou reconstruction 14.3 Tête ou calotte seule en PE 14.4 Tête ou calotte cupule métallique 14.5 Implant glénoidien monobloc ou surface glénoidienne 14.6 Implant glénoidien, embase métallique ou métalback 14.7 Vis de fixation
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 360 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: PROTHESE D'EPAULE
Description: 15 "Prothèse totale d'épaule modulaire inversée à tige courte pour préservation du capital osseux de pose onlay ou inlay cimentée ou non cimentée,gamme de tailles de glénophère étendue, avec version hypoallergique,traumatique verrouillable avec ancrage des tubérosité et reprise Angle cervico diaphysaire à 132,5 ou 145 ° Proposez toute la gamme " 15.1 Tige humérale modulaire 15.2 Tige humérale reprise ou reconstruction 15.3 Tête ou calotte seule en PE 15.4 Implant glénoidien monobloc ou surface glénoidienne 15.5 Implant glénoidien, embase métallique ou métalback 15.6 Vis de fixation
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 205 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: CIMENT pour pose d'implants articulaires et accessoires associés
Description: Ciment sans antibiotique - Stérile Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: CIMENT pour pose d'implants articulaires et accessoires associés
Description: Ciment avec antibiotique - stérile Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 110 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: CIMENT pour pose d'implants articulaires et accessoires associés
Description: Spacer à ciment et ciment associé - Précisez si disponibilité - d'une version spacer de hanche et spacer de genour - proposez toute la gamme
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: CIMENT pour pose d'implants articulaires et accessoires associés
Description: Bol à ciment uu stérile 500ml Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 200 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: SYSTÈME PLAQUE VERROUILLEE EN TITANE
Description: 20 " Plaques en titane verouillables pour ostéosynthèse large et petits fragments et vis associées Proposez toute la gamme - stérile et non stérile " 20.1 Plaques verouillables larges fragments 20.1.1 Plaque vérouillable fémorale latérale proximale antomique D 4,5 mm - 6,5 mm 20.1.2 Plaque vérouillable fémorale latérale distale antomique D 4,5 mm - 6,5 mm 20.1.3 plaque verrouillable tibiale latérale proximale en L Diam 4,5 - 6,5 mm 20.1.4 Plaque verouillable tibiale médiale proxiamle Diam 4,5-6,5 mm 20.2 Plaque verrouillable petits fragments 20.2.1 Plaque verrouillable étroite LC DCP 3,5 mm 20.2.2 Plaque large verrouillable LC DCP Diam 3,5 mm 20.2.3 Plaque verouillable fémorale latérale proximale Diam 3,5 mm 20.2.4 Plaque verrouillable Fibulaire distale latérale anatomique 20.2.5 Plaque verouillable humérale distale latérale Diam 3,5 mm 20.2.6 Plaque verrouillable humeral distale en Y diam 3,5 mm 20.3 Vis associées pour plaques verrouillables 20.3.1 Vis tête verouillable Diam 3,5 mm 20.3.2 Vis tête verouillable Diam 5 mm 20.3.3 Vis corticale diam 3,5 mm 20.3.4 Vis corticale diam 4,5 mm 20.3.5 Vis à spongieuse Diam 6,5 mm
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 1073 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: SYSTÈME PLAQUE VERROUILLEE EN TITANE
Description: 21 " Plaques en acier inox verouillables pour ostéosynthèse large et petits fragments et vis associées Proposez toute la gamme stérile et non stérile" 21.1 Plaques verrouillables gros fragments Diam 4,5 mm- 5,0 mm 21.1.1 Plaque verrouillable fémur distal anatomique Diam 4,5 mm 21.1.2 Plaque verrouillable anatomique large pour fémur Diam 4,5 mm 21.1.3 Plaque verrouillable large en T pour fémur ou humérus Diam 5,0 mm 21.2 Plaques verrouillables petits fragments Diam 2,7 - 3,5 mm 21.2.1 Plaque verrouillable anatomique pour clavicule Diam 2,7 mm 21.2.2 Plaque verrouillable latéral distal extraarticualire pour péroné Diam 2,7 mm 21.2.3 Plaque verrouillable LCP métaphysaire petits fragments Diam : 3,5 mm 21.2.4 Plaque verrouillable LCP petits fragments Diam: 3,5 mm 21.2.5 Plaque verrouillable 1/3 de tube petits fragments Diam : 3,5 mm 21.2.6 Plaque verrouillable LCP médiale distale anatomique pour tibia Diam 2,7- 3,5 mm 21.3 "Vis associées pour plaques verrouillables Proposez toutes la gamme - stérile et non stérile" 21.3.1 Vis tête verouillable Diam 2,7 mm 21.3.2 Vis tête verouillable Diam 3,5 mm 21.3.3 Vis tête verouillable Diam 5 mm 21.3.4 Vis corticale diam 2,4mm 21.3.5 Vis corticale diam 3,5 mm 21.3.6 Vis corticale diam 4,5 mm 21.3.7 Vis à spongieuse Diam 3,5 mm 21.3.8 Vis à spongieuse Diam 4,5 mm
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 340 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: VIS et CONTRE-VIS
Description: Vis d'interférence résorbable (ancillaire de visée tibiale en extension) - stérile Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: VIS et CONTRE-VIS
Description: Vis d'interférence résorbable (ancillaire de visée tibiale en flexion) Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: VIS et CONTRE-VIS
Description: Vis corticale autotaraudeuse - Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 90 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: VIS et CONTRE-VIS
Description: Vis Diamêtre 4,0 mm Proposez toute la gamme stérile et non stérile toutes les tailles
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 40 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: VIS et CONTRE-VIS
Description: Vis perforée -- Proposez toute la gamme stérile et non stérile . - toutes les tailles
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 20 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: CLOU CENTRO-MEDULLAIRE y compris les systèmes de verrouillage + vis + implant de fixation
Description: 27 "Clou tibial pour fractures diaphysaires, diffèrents diamètres, diffèrentes longueurs, verrouillable. Proposez toute la gamme stérile et non stérile . - toutes les tailles " 27.1 CLOU 27.2 Guide 27.3 Meche de guidage 27.4 Vis de verrouillage
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 50 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: CLOU CENTRO-MEDULLAIRE y compris les systèmes de verrouillage + vis + implant de fixation
Description: 28 "Clou fémoral pour fractures diaphysaires, diffèrents diamètres, diffèrentes longueurs, verrouillable. Proposez toute la gamme stérile et non stérile . - toutes les tailles " 28.1 Clou 28.2 Guide 28.3 Meche de guidage 28.4 Vis de verrouillage 28.5 Vis d'oburation
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 50 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: CLOU CENTRO-MEDULLAIRE y compris les systèmes de verrouillage + vis + implant de fixation
Description: 29 "Clou creux pour humérus verrouillable p. fracture proximale et diaphysaire Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles " 29.1 Clou 29.2 Guide 29.3 Meche de guidage 29.4 Vis verrouillage
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 90 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: CLOU CENTRO-MEDULLAIRE y compris les systèmes de verrouillage + vis + implant de fixation
Description: Clou centromedullaire élastique stable type Metaizeau tous diam . Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 30 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: CLOU CENTRO-MEDULLAIRE y compris les systèmes de verrouillage + vis + implant de fixation
Description: 31 "Clou fémoral creux pour fractures trochantérodiaphysaires, longueurs environs 180 mm à 460 mm , vérrouillable, avec 1 vis cervicale et 1 vis distale, anatomique pour les grandes longueurs. Proposez toute la gamme - toutes les tailles - stérile ou non stérile. " 31.1 Clou fémoral 31.2 Guide 31.3 Broche 31.4 Vis céphalique 31.5 Vis de bloquage 31.6 Bouchon
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 87 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: BROCHE et EMBOUT DE BROCHE
Description: 32.1 "Broche classique (à clavicule, de KIRSCHNER, à doigt….) stérile Proposez toute la gamme" 32.2 Embout de broches / capuchon stériles
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 800 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: AUTRES IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE ET SUPPLEMENTS
Description: Kit complet usage unique fixateur externe pour fracture du poignet - Stérile Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 5 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: AUTRES IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE ET SUPPLEMENTS
Description: Kit complet usage unique fixateur externe monomodulaire unilatéral pour fracture du tibia, fémur ou genou -stérile Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 2 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0086
Titre: AUTRES IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE ET SUPPLEMENTS
Description: 35.1 "Câble de cerclage, à fils torsadés, avec système d'accrochage, de fixation et de protection contre les effets de cisaillement Proposez toute la gamme" 35.2 " Plaque épiphysaire (droite) lisse, pour fémur Proposez toute la gamme " 35.3 "Plaque crochet trochantérique Proposez toute la gamme"
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 430 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0087
Titre: IMPLANTS POUR CHIRURGIE DES EXTREMITES DES MEMBRES (mains et pieds)
Description: Agrafe pour mains et pieds, non à mémoire de forme stérile. (agrafe de varisation et à compression). Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 20 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0088
Titre: IMPLANTS POUR CHIRURGIE DES EXTREMITES DES MEMBRES (mains et pieds)
Description: Implant intra-medullaire p. arthrodèse IPP des orteils, droit ou angulé non stérile . Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 5 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0089
Titre: IMPLANTS POUR CHIRURGIE DES EXTREMITES DES MEMBRES (mains et pieds)
Description: Vis cannulée à compression à filetage proximal à tête cylindrique diam 3mm stérile . Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 30 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0090
Titre: IMPLANTS POUR CHIRURGIE DES EXTREMITES DES MEMBRES (mains et pieds)
Description: Vis cannulée à compression à filetage proximal à tête conique diam 4,5mm stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0091
Titre: IMPLANTS POUR CHIRURGIE DES EXTREMITES DES MEMBRES (mains et pieds)
Description: Vis (dénommée aussi cheville) sécable stérile . Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 5 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0092
Titre: IMPLANTS POUR CHIRURGIE DES EXTREMITES DES MEMBRES (mains et pieds)
Description: Vis chevron à double filet cannulée autotaraudeuse stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0093
Titre: IMPLANTS POUR CHIRURGIE DES EXTREMITES DES MEMBRES (mains et pieds)
Description: Vis de SCARF stérile Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0094
Titre: IMPLANTS POUR CHIRURGIE DES EXTREMITES DES MEMBRES (mains et pieds)
Description: "Plaques et vis pour osteosynthese de la main Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles " 43.1 "Plaques Vérrouilables . Proposez toute la gamme." 43.2 Vis associées
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 70 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0095
Titre: IMPLANTS POUR CHIRURGIE DES EXTREMITES DES MEMBRES (mains et pieds)
Description: "Plaques et vis pour osteosynthèse du radius. Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles " "Plaques verrouillables Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles " Vis associées Proposez toute la gamme stérile et non stérile - toutes les tailles
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 270 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0096
Titre: IMPLANTS OSSEUX D'ORIGINE HUMAINE
Description: Implant osseux sous forme de poudre, lamelles, copeaux,fragments. Précisez les volumes disponibles. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 58 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0097
Titre: IMPLANTS OSSEUX D'ORIGINE HUMAINE
Description: Implant osseux de forme géométrique. Précisez les volumes disponibles. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 5 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0098
Titre: IMPLANTS OSSEUX D'ORIGINE HUMAINE
Description: 47 "Tête fémorale recueillie sur donneur vivant consentant (lors d'une arthrosplastie de hanche) Proposez toute la gamme." 47.1 Têt complète ou deux hémitêtes, avec col 47.2 Tête incomplète ou hémitêtes
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 25 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0099
Titre: SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAiRE
Description: Implant tendineux pour dysjonction acromio calviculaire Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 5 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0100
Titre: SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAiRE
Description: Ancre résorbable sans suture pour instabilité de l'épaule et réparation de coiffe des rotateurs . Proposer toutes la gamme toutes les tailles - préchargées avec du fil ou non et avec ou sans aiguille.
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 15 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0101
Titre: SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAiRE
Description: Ancre résorbable - matériau composite PLA/TCP- à visser, double filetage, monté sur dispositif d'insertion avec 2 fils de sutures préchargés en polyéthylène Ultra haut poids moléculaire , diam 5,5 mm et 6,5 mm - pour traitement coiffe des rotateurs Proposer toutes la gamme toutes les tailles , préchargées avec du fil ou non .
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 30 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0102
Titre: SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAiRE
Description: Ancre non résorbable métallique alliage Titane à visser préchargée sur dispositif d'insertion Diam 5,5 mm. Proposer toutes la gamme , toutes les tailles , préchargées ou non avec du fil ou non
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 10 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0103
Titre: SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAiRE
Description: Bandelette et vis non résorbables de type "Système TLS" pour ligamentoplastie du genou Proposez toute la gamme s - toutes les tailles
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité prévisionnelle annuelle 5 unités
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX
Numéro d’enregistrement: 26710028700015
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER MACON 350 BD LOUIS ESCANDE
Ville: Macon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385275205
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas - BP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Télécopieur: 0380733989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 27ceceff-4b8a-4472-97ec-075aacae3530 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/11/2024 09:48:30 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 725318-2024
Numéro de publication au JO S: 232/2024
Date de publication: 28/11/2024
