1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour angioplastie coronaire et cardiologie interventionnelle
Description: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour angioplastie coronaire et cardiologie interventionnelle
Identifiant de la procédure: e31f98bc-25e5-4a34-8f90-f1c5865ca559
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 34
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 34
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: CF RC
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: HOUSSE PROTECTION AMPLIFICATEUR BRILLANCE
Description: Housse p. amplificateur de brillance rectangulaire large 100 cm x 80cm - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 2 500
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: TROUSSE ANGIOPLASTIE CORONAIRE NT 4 TROUS
Description: Trousse d'angioplastie coronaire 4 trous (1champ table 140x190cm, 1 champ de table 80X100cm, 1 pince clamp plastique, 2 seringues 3P excentrées luer 10ml, 1 seringue 3P excentrée luer 20ml, 1 badigeon mousse, 1 aiguille 25Gx1,6cm, 1 cupule plastique 40ml, 1 cupule plastique 60ml,1 cupule plastique 150ml, 2 cupules plastique 250ml de couleurs différentes, 1 bol 2500ml, 1 housse ampli brillance 50x100cm, 2 essui-mains, 20 compresses NT 10x10cm, 1 serviette coton 40x60cm, 1 champ angio 240x400cm avec 4 zones distinctes (1 bande NT 240x40cm, suivie d'une bande NT 240x120cm renforcée avec 2 fenêtres ovales adhésives trou 6*4cm hors adhésif et 2 fenêtres rondes adhésives trou 9cm hors adhésif, suivie d'une bande 240x60cm NT renforcée avec 2 bords plastifiés de 90cm, suivie d'une bande 240x180cm NT non renforcée avec 2 bords plastifiés de 90cm ) Stérile - Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 2 500
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: INTRODUCTEUR CATHETER ARTERIEL A VALVE ARMEE VOIE RADIALE
Description: Introducteur artériel long pour cathéter guide à valve armée de type Cross Cut Valve, voie radiale, longueur de gaine 45 et 90cm, forme droite et multipurpose, diamêtre 5F à 8F, + raccord latéral + robinet. - Stérile . Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 80
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: VALVE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Valve hémostatique p. angioplastie coronaire (avec introducteur de guide métallique et torquer) - Stérile Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 350
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: SERINGUE ANGIOGRAPHIE
Description: Seringue 3 P LL 1 ml - 3ml et 6ml polycarbonate p.angiographie - Stérile. Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 220
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: CATHETER GUIDE CORONAIRE
Description: Cathéter guide coronaire, courbures type " EBU JL JR AR SAR AL SAL FR IMA MULTIPURPOSE", DRT et GC, longueur 100cm, 5F, 6F et 7F - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 1 900
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: CATHETER GUIDE CORONAIRE
Description: Cathéter guide coronaire, DRT et GC, courbure type "IKARI", longueur 100cm, 5F et 6F - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 5
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Guide angioplastie coronaire, âme de type "ELASTINITE", diam 0.014", long 190cm, droit , grande flexibilité, hydrophile, avec marqueur - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 1 000
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Guides angioplasties coronaires souple , âme acier inox fixe , diam 0.014", long 180 à 300 cm, hydrophile extrémité droite preformable ou préformé en J- Stérile. Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 500
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Guide angioplastie coronaire, âme de type "DURASTEEL", diam 0.014", long 190cm, droit ou en J, tout type de flexibilité, hydrophile - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 360
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Guides angioplasties coronaires pour traitement des occlusions coronariennes chroniques, âme acier inox , diam 0.014", long 180 à 300 cm, grande gamme de rigidité de l'extrémité - Stérile. Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 250
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: MICRO CATHETER GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Micro cathéter- compatble guide 0,014" - Hydrophile - diamètre externe proximale 2,8F environ - diamètre externe embout distal 1,3F environ - long 135cm - 150 cm - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 50
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: MICRO CATHETER GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Microcathéter coronaire monolumière support de guide - hydrophile - longueur : 130-150 cm - extrémité droite ou angulée 45° - 90° - 120° diamètre extrémité proximale 3,2F environ - diamêtre extrémité distale 2,4 F environ - Stérile. Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 15
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: MICRO CATHETER GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Micro cathéter- compatble guide 0,014" - Hydrophile - diamètre externe proximale 2,6F environ - diamètre externe embout distal 1,4F environ - long 135cm - 150 cm - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 20
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: MICRO CATHETER GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Microcathéter coronaire double lumière - compatible guide0,014" - longueur utile 135- 140 cm - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 5
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: CATHETER SUPPORT P. GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Cathéter extension de cathéter guide angioplastie pour anatomie tortueuse et procédure compliquée ,extension de 25 cm hydrophile - cathéter droit, compatible avec cathéter guide 5,5F 6F , 7F et 8 F; extrémité atraumatique longueur 150cm, permettant l'injection de liquide - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 25
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: CATHETER SUPPORT P. GUIDE ANGIOPLASTIE CORONAIRE
Description: Cathéter extension de cathéter guide angioplastie pour anatomie tortueuse et procédure compliquée,extension de 25 cm hydrophile et entrée proximale en demi tunnel - cathéter droit, compatible avec cathéter guide 6F , 7F et 8 F; longueur 150cm - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 150
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: CATHETER P. THROMBO-ASPIRATION CORONAIRE
Description: Kit de thrombo-aspiration coronaire (cathéter monorail + accessoires) - Stérile. Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 85
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: KIT INSUFFLATEUR P. ANGIOPLASTIE
Description: KIT INSUFFLATEUR P. ANGIOPLASTIE (seringue d'inflation+valve de contrôle anti-reflux+introducteur de mandrin+torqueur) à vis et à ressort - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 1 600
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: CATHETER A BALLONNET P. DILATATION CORONAIRE NU
Description: Cathéter à ballonnet dilatation coronaire semi-compliant, monorail , diam du ballon de 0,5 à 1,5 mm , toutes longueurs de ballonnet, guide 0,014" - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 30
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: CATHETER A BALLONNET P. DILATATION CORONAIRE NU
Description: Cathéter à ballonnet dilatation coronaire semi-compliant, monorail , diam du ballon de 1,25 à 4,00mm à minima, toutes longueurs de ballonnet, guide 0,014" - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 2 400
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: CATHETER A BALLONNET P. DILATATION CORONAIRE NU
Description: Cathéter à ballonnet dilatation coronaire semi-compliant, monorail , diam du ballon de 1,25 à 2,00mm à minima, longueur de ballonnet=10mm, pour franchissement de lésions tortueuses, guide 0,014" - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 100
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: CATHETER A BALLONNET P. DILATATION CORONAIRE NU
Description: Cathéter à ballonnet dilatation coronaire, nu, semi-compliant, coaxial, diam du ballon de 1,2 à 2mm à minima, toutes longueurs de ballonnet, guide 0,014" - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 15
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: CATHETER A BALLONNET P. DILATATION CORONAIRE NU
Description: Cathéter à ballonnet dilatation coronaire, non compliant, monorail, diam du ballon de 2,25 à 6 mm , longueurs de ballonnet jusque 20 mm, guide 0,014" - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 700
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: CATHETER A BALLONNET P. DILATATION CORONAIRE NU
Description: Cathéter à ballonnet dilatation coronaire, non compliant, monorail, très HAUTE PRESSION pression de rutpure 35 ATM -diam du ballon de 2,25 à 4,5mm à minima, toutes longueurs de ballonnet, guide 0,014" Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 5
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: CATHETER A BALLONNET P. DILATATION CORONAIRE A ELUTION MEDICAMENTEUSE
Description: Cathéter à ballonnet dilatation coronaire à libération de médicament, semicompliant, monorail, diam du ballon de 2,00 à 3,5mm à minima, toutes longueurs de ballonnet, guide 0,014" - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 50
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: CATHETER A BALLONNET P. DILATATION CORONAIRE COUPANT
Description: Cathéter à ballonnet dilatation coronaire, coupant, semi-compliant, monorail,diam du ballon de 2 à 3,5mm à minima, toutes longueurs de ballonnet - Stérile. Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 20
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION MEDICAMENTEUSE
Description: Endoprothèse coronaire, à élution médicamenteuse, avec ou sans polymère , prémontée, compliante, monorail, tous diamêtres , toutes longueurs - Stérile Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 1400
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION MEDICAMENTEUSE
Description: Endoprothèse coronaire, à élution médicamenteuse, avec ou sans polymère , prémontée, compliante, monorail, tous diamêtres , toutes longueurs - Stérile Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 200
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE COUVERTE
Description: Endoprothèse coronaire , couverte en PTFE, prémontée sur ballon semi-compliante monorail compatible guide 0,014 - Stérile Proposez toute la gamme.
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 8
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: IMPLANT EXOVASCULAIRE DE FERMETURE DE MALFORMATIONS CONGENITALES
Description: Implant exovasculaire de fermeture de Foramen ovale vasculaire FOP et système de larguage associé - Stérile. Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 8
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: DISPOSITIF D'ASPIRATION EXTRACTION ET EVACUATION DE THROMBUS DANS LE TRAITEMENT DE L'EMBOLIE PULMONAIRE
Description: Kit d'aspiration, extration et évacuation de thrombus pour le traitement de l'embolie pulmonaire - stérile
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 5
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: KIT LASSO ENDOVASCULAIRE
Description: Kit lasso endovasculaire catheter 4F à 7F 100cm 1 à 3 boucles 5 à 30mmx120mm - Stérile Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 10
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: DISPOSITIF DE COMPRESSION HEMOSTATIQUE PAR VOIE RADIALE
Description: Bracelet ou brassard hémostatique de compression radiale - Stérile. Proposez toute la gamme
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MACON
Code postal: 71018
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: QUANTITE PREVISIONNELLE ANNUELLE 2 700
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: CF RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: CF RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 14 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX
Numéro d’enregistrement: 26710028700015
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER MACON 350 BD LOUIS ESCANDE
Ville: Macon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385275205
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas - BP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Télécopieur: 0380733989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bda1e573-cff4-4200-826d-6a5a6f419cca - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/11/2024 16:21:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 701545-2024
Numéro de publication au JO S: 224/2024
Date de publication: 18/11/2024
