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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Sanary sur Mer (83)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX DE VOIRIE SUR LA COMMUNE DE SANARY SUR MER
Description: Le présent Marché a pour objet la réalisation de travaux de voirie sur la Commune de Sanary Sur Mer. Ce marché est divisé en deux lots à savoir : - opérations de voiries d'un montant supérieur à 50 000EUR et inférieur ou égal à 150 000EUR - opérations de voirie d'un montant supérieur à 150 000EUR et inférieur ou égal à 3 000 000EUR
Identifiant de la procédure: eac298c6-370d-48cc-ba19-915890cc0640
Identifiant interne: 26/05
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes, 45233252 Travaux de revêtement de rues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire communal
Ville: SANARY-SUR-MER
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Opérations de voirie d’un montant supérieur 50 000 € et égal ou inférieur à 150 000€
Description: Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique.
Identifiant interne: 26/05 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes, 45233252 Travaux de revêtement de rues
Options:
Description des options: Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire 3 mois avant la fin de chaque échéance.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire communal
Ville: SANARY-SUR-MER
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122- 7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum HT (période ferme-identique reconductions):500 000 euros.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet « www.telerecours.fr »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Opérations de voirie d’un montant supérieur à 150 000 € HT et inférieur ou égal à 3 000 000€
Description: Le marché est l'accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre d’opérateurs économiques retenus sera de trois(3), sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les marchés subséquents seront passés à survenance du besoin. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Le lieu d'exécution des prestations sera précisé dans le cahier des clauses particulières de chaque marché subséquent qui sera passé sur le fondement de l’accord cadre. En tout état de cause les missions concerneront une opération ou plusieurs opérations localisée(s) sur le périmètre de la ville de Sanary-sur-Mer. Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) définit les modalités de remise en concurrence au stade du ou des marchés subséquents ainsi que les contours du principe d’obligation de réponse.
Identifiant interne: 26/05 LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes, 45233252 Travaux de revêtement de rues
Options:
Description des options: Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire 3 mois avant la fin de chaque échéance.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire communal
Ville: SANARY-SUR-MER
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum HT (période ferme-identique reconductions):3 000 000 euros.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet « www.telerecours.fr »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Ville de Sanary sur Mer (83)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 7 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NGE ROUTES
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/05 Lot1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 161609-2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Sanary sur Mer (83)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NGE ROUTES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/05 _Lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 161609-2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Sanary sur Mer (83)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/05 _Lot2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 161609-2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Sanary sur Mer (83)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/05 _ Lot2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 161609-2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Sanary sur Mer (83)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Sanary sur Mer (83)
Numéro d’enregistrement: 21830123200011
Adresse postale: 1 place de la République CS 70001
Ville: Sanary sur Mer
Code postal: 83112
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494329766
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Département: Var
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Télécopieur: +33 494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NGE ROUTES
Numéro d’enregistrement: 676 820 137 00351
Adresse postale: ZI La Pardiguière – Rue Jacques Monod
Ville: LE LUC
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 049450110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Numéro d’enregistrement: 398 762 211 00165
Adresse postale: Chemin de la Source – ZI St Martin
Ville: HYERES
Code postal: 83418
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 049412520
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: COLAS
Numéro d’enregistrement: 329 338 883 02142
Adresse postale: 173 av de Bruxelles
Ville: LA SEYNE SUR MER
Code postal: 83507
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 049463044
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 237d781f-5e9c-494c-b560-a3541d230812 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/09/2026 09:03:33 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 623661-2026
Numéro de publication au JO S: 175/2026
Date de publication: 10/09/2026
