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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Sanary sur Mer (83)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN, DE CONTENEURS ET DE POUBELLES DE DECHETS POUR LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier urbain, de conteneurs et poubelles de déchet pour la commune de Sanary-sur-Mer.
Identifiant de la procédure: 9d0e271c-f769-48e7-9b7b-000eeac017ce
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de support à vélo et/ou trottinette
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de support à vélo et/ou trottinette pour la Commune de Sanary-sur-Mer
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Pondération (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Pondération: 35%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Pondération: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: Pondération: 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
Arrangement financier: Ressources propres - Budget Commune (2026-2027-2028-2029).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’organisme chargé des recours est le Tribunal Administratif de Toulon dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui traite les offres: Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de poubelles en fonte
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de poubelles en fonte pour la Commune de Sanary-sur-Mer
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Pondération (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Pondération: 35%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Pondération: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: Pondération: 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
Arrangement financier: Ressources propres - Budget Commune (2026-2027-2028-2029).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’organisme chargé des recours est le Tribunal Administratif de Toulon dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui traite les offres: Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de poubelles en inox
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de poubelles en inox pour la Commune de Sanary-sur-Mer
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Pondération (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Pondération: 35%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Pondération: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: Pondération: 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
Arrangement financier: Ressources propres - Budget Commune (2026-2027-2028-2029).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’organisme chargé des recours est le Tribunal Administratif de Toulon dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui traite les offres: Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et livraison de borne de propreté canine avec distributeurs de sacs
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de borne de propreté canine avec distributeurs de sacs pour la Commune de Sanary-sur-Mer
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Pondération (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Pondération: 35%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Pondération: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: Pondération: 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
Arrangement financier: Ressources propres - Budget Commune (2026-2027-2028-2029).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’organisme chargé des recours est le Tribunal Administratif de Toulon dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui traite les offres: Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture et livraison de cendriers
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cendriers pour la Commune de Sanary-sur-Mer
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Pondération (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Pondération: 35%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Pondération: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: Pondération: 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
Arrangement financier: Ressources propres - Budget Commune (2026-2027-2028-2029).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’organisme chargé des recours est le Tribunal Administratif de Toulon dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui traite les offres: Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture et livraison de fontaines
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fontaines pour la Commune de Sanary-sur-Mer
Identifiant interne: Lot n°6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Pondération (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Pondération: 35%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Pondération: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: Pondération: 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
Arrangement financier: Ressources propres - Budget Commune (2026-2027-2028-2029).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Sanary sur Mer (83)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’organisme chargé des recours est le Tribunal Administratif de Toulon dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui traite les offres: Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture et livraison de mobilier d’assise
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier d’assise pour la Commune de Sanary-sur-Mer
Identifiant interne: Lot n°7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Pondération (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Pondération: 35%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Pondération: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: Pondération: 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
Arrangement financier: Ressources propres - Budget Commune (2026-2027-2028-2029).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’organisme chargé des recours est le Tribunal Administratif de Toulon dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui traite les offres: Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture et livraison de potelets à mémoire de forme
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de potelets à mémoire de forme pour la Commune de Sanary-sur-Mer
Identifiant interne: Lot n°8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Pondération (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Pondération: 35%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Pondération: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: Pondération: 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
Arrangement financier: Ressources propres - Budget Commune (2026-2027-2028-2029).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’organisme chargé des recours est le Tribunal Administratif de Toulon dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui traite les offres: Ville de Sanary sur Mer (83)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Sanary sur Mer (83)
Numéro d’enregistrement: 21830123200011
Adresse postale: 1 place de la République CS 70001
Ville: Sanary sur Mer
Code postal: 83110
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494329766
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 92fa4970-737f-4d27-a0c6-15465204315e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/03/2026 17:37:06 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 179266-2026
Numéro de publication au JO S: 52/2026
Date de publication: 16/03/2026
