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A proximité de Saint-Étienne 42022 Loire
Acheteur : Département de la Loire
Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-Etienne
Tel : 0477484059
3 Lots
Lot 1
Restauration de documents en liasse conservés aux Archives départementales de la Loire
Lot 2
Restauration et reliure de registres conservés aux Archives départementales de la Loire
Lot 3
Restauration de documents iconographiques (cartes, plans, affiches) conservés aux Archives départementales de la Loire
Secteurs d'activité
Services d'archives.

Restauration et reliure de documents originaux conservés Archives départementales de la Loire

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/09/2023
JOUE - 553310-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro national d'identification: 22420001400013
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42022
Pays: France
Courriel: retraitmarche@cg42.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.loire.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Restauration et reliure de documents originaux conservés Archives départementales de la Loire

Numéro de référence: 23as-Dajcp-2032-D
II.1.2)Code CPV principal
92512000 Services d'archives
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre mono attributaires exécutés au moyen de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 3 lots.

lot n°1 : Restauration de documents en liasse sans mini et avec un maxi de 60 000,00 EUR HT

- lot n°2 : Restauration et reliure de registre sans mini et avec un maxi de 110 000,00 EUR HT

- lot n°3 : Restauration de documents iconographiques (cartes, plans et affiches) sans mini et avec un maxi de 45 000,00 EUR HT

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 7 219.62 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Restauration de documents en liasse conservés aux Archives départementales de la Loire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92512000 Services d'archives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

48 Liasses

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 30
Coût - Nom: Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Restauration et reliure de registres conservés aux Archives départementales de la Loire

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92512000 Services d'archives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

200 Resgistres

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 30
Coût - Nom: Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Restauration de documents iconographiques (cartes, plans, affiches) conservés aux Archives départementales de la Loire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92512000 Services d'archives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

130 Plans

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 30
Coût - Nom: Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

s'agissant d'un marché à procédure adaptée inférieur aux seuils européens, la parution au Joue N4est Pas Obligatoire

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Restauration de documents en liasse conservés aux Archives départementales de la Loire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ATELIER BENOIST
Adresse postale: 6 PL DES CLOITRES
Ville: MENIGOUTE
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79340
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 033.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Restauration et reliure de registres conservés aux Archives départementales de la Loire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: QUILLET SAS
Adresse postale: 7 CHE DU CORPS DE GARDE
Ville: LOIX
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17111
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 532.34 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Restauration de documents iconographiques (cartes, plans, affiches) conservés aux Archives départementales de la Loire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PHILIPPE THIOLLIERE
Adresse postale: 3 RUE MARCELLIN CHAMPAGNAT
Ville: SAINT-ETIENNE
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 654.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :

demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).

les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante :

tribunal administratif

184 rue Duguesclin

69433 Lyon Cedex 03

tél: 04 78 14 10 10

fax: 04 78 14 10 65

mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr

web : http://lyon.tribunal-administratif.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Département de la Loire
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42022
Pays: France
Téléphone: +33 477484320
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/09/2023