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Achat de fauteuils de soins ambulatoires avec barrières. Dans le cadre de la création d'une Unité de Chirurgie Ambulatoires (UCA) (ouverture en mai 2013) de 16 lits les Hôpitaux du Pays du Mont-B Achat de fauteuils de soins ambulatoires avec barrières. Dans le cadre de la création d'une Unité de Chirurgie Ambulatoires (UCA) (ouverture en mai 2013) de 16 lits les Hôpitaux du Pays du Mont-B a...
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Achat de fauteuils de soins ambulatoires avec barrières. Dans le cadre de la création d'une Unité de Chirurgie Ambulatoires (UCA) (ouverture en mai 2013) de 16 lits les Hôpitaux du Pays du Mont-B

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Marché public ou privé
Référence du marché : 665250

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/04/13)
13-69134
Avis de marché
Département de publication : 74
Annonce No 13-69134
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : BOCHSallanche.
 Correspondant :  M. le directeur, 380 rue de l'hopital Bp118 74700 Sallanches.

Objet du marché : achat de fauteuils de soins ambulatoires avec barrières.
Lieu de livraison : sallanches.

Caractéristiques principales : 
dans le cadre de la création d'une Unité de Chirurgie Ambulatoires (Uca) (ouverture en mai 2013) de 16 lits les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc souhaitent effectuer des aménagements spécifiques favorisant une prise en charge efficiente et de qualité des patients. Une partie des patients seront hébergés dans des chambres triples qui seront aménagés avec des fauteuils de soins ambulatoires avec barrières. . Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché est comprise entre un minimum et un maximum, définis comme suit : quantité minimum 9 u quantité maximum 15 u.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix des prestations : 30 %;
     - délai de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 mai 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 011/2013.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Dématerialisation des procédures : Les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word-Excel-Pdf-Jpeg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc.
 Correspondant : Mme Virginie Delrio-Collin,  service Achats 380 Rue de l'hôpital,  74700 Sallanches, tél. : (+33) 4-50-47-31-89, courriel : v.delrio-collin@ch-sallanches-chamonix.fr,  adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc.
 Correspondant : Mme Sabrina Grognieux,  service Achats 380 rue de l'hopital,  74700 Sallanches, tél. : (+33) 4-50-47-30-04, courriel : marches-publics@ch-sallanches-chamonix.fr,  adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.
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