Centrale des marchés
74 fourniture de sutures mécaniques, ligatures et treillis aux hôpitaux du pays du Mont-Blanc, à Sallanches 74 fourniture de sutures mécaniques, ligatures et treillis aux hôpitaux du pays du Mont-Blanc, à Sallanches code_postal : 74700 ville : Sallanches. lieu : 380 rue de l'hopital Bp118
BOCHSallanche 74700Sallanches
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74 fourniture de sutures mécaniques, ligatures et treillis aux hôpitaux du pays du Mont-Blanc, à Sallanches

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744741

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-115401

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
BOCHSallanche, 380 rue de l'hopital Bp118, à l'attention de M. le directeur, F-74700 Sallanches.

Adresse(s) internet :

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://agysoft.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : sallanches.
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'autosutures - ligatures - treillis - implants uro/gynéco. Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique : 50 %.
2. prix d'achat : 30 %.
3. prestations logistiques et administratives : 20 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
005/2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Agrafeuse UU LINEAIRE rechargeable. Agrafes titane toutes tailles Chargeurs
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002 Cedex 9, 92787 Issy Les Moulineaux. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Agrafeuse UU LINEAIRE tete articulée. Agrafes titane
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002 Cedex 9, 92787 Issy Les Moulineaux. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Agrafeuse UU LINEAIRE tete articulée. Agrafes résorbables
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
COVIDIEN, 2 rue Denis Diderot CS 60075, 78852 Elancourt Cedex. tél. : (+33) 1 30 79 89 22. Fax : (+33) 1 30 79 81 52.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Agrafeuse UU LINEAIRE COUPANTE COURBE rechargeable. Agrafes titane Chargeurs
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002 Cedex 9, 92787 Issy Les Moulineaux. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Agrafeuse UU CIRCULAIRE. Anastomose circulaire - agrafes titane toutes tailles
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
COVIDIEN, 2 rue Denis Diderot CS 60075, 78852 Elancourt Cedex. tél. : (+33) 1 30 79 89 22. Fax : (+33) 1 30 79 81 52.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : MULTI-APPLICATEUR D'AGRAFES ET FIXATION DE TREILLIS UU
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
COVIDIEN, 2 rue Denis Diderot CS 60075, 78852 Elancourt Cedex. tél. : (+33) 1 30 79 89 22. Fax : (+33) 1 30 79 81 52.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : MULTI-APPLICATEUR D'AGRAFES TETE ROTATIVE ENDOSCOPIQUE UU. Aponevrose - fixation treillis - agrafes titane
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002 Cedex 9, 92787 Issy Les Moulineaux. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 8

Intitulé : MULTI-APPLICATEUR DE CLIP UU. 20 clips ou plus - titane - toutes tailles
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
COVIDIEN, 2 rue Denis Diderot CS 60075, 78852 Elancourt Cedex. tél. : (+33) 1 30 79 89 22. Fax : (+33) 1 30 79 81 52.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 9

Intitulé : CLIPS A LIGATURE. En polymère non résorbable toutes tailles
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TELEFLEX MEDICAL, LE FAGET, 31460 Le Faget. tél. : (+33) 5 62 18 79 39. Fax : (+33) 5 62 18 79 65.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 10

Intitulé : MULTI-APPLICATEUR DE CLIPS ROTATIF ENDOSCOPIQUE UU. 5 mm et 10 mm
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
APPLIED MEDICAL FRANCE SAS, 114 bis, rue Michel Ange, 75016 Paris. tél. : (+33) 8 00 11 12 06. Fax : (+33) 8 00 88 11 48.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 11

Intitulé : 1-CLIPS SYSTEME DE FERMETURE ENDOSCOPIQUE gastro 2-PINCE DE PREHENSION. 1-CLIPS SYSTEME DE FERMETURE ENDOSCOPIQUE gastro 2 - PINCE DE PREHENSION POUR SYSTEME DE FERMETURE ENDOSCOPIQUE
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LIFE PARTNERS EUROPE, 161 avenue GALLIENI, 93170 Bagnolet. tél. : (+33) 1 49 88 01 01. Fax : (+33) 1 49 88 83 45.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 13

Intitulé : SUTURE NON RESORBABLE POLYESTER TRESSE TRAITE ENDUIT
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002 Cedex 9, 92787 Issy Les Moulineaux. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 14

Intitulé : SUTURE NON RESORBABLE POLYAMIDE MONOFIL NOIR pour ophtalmo. 3/8 cercle double aiguille 9/0 30 cm
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002 Cedex 9, 92787 Issy Les Moulineaux. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 15

Intitulé : SUTURE SOIE NOIRE NATURELLE
V.1) Date d'attribution du marché : 14 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
B BRAUN MEDICAL, 204 avenue du Marechal JUIN B.P. 331, 92660 Boulogne Cedex. tél. : (+33) 1 41 10 53 00. Fax : (+33) 1 41 10 53 99.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 16

Intitulé : SUTURE SYNTHETIQUE TRESSE TRAITE BOUCLE AVEC APPLICATEUR COELIO
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
COVIDIEN, 2 rue Denis Diderot CS 60075, 78852 Elancourt Cedex. tél. : (+33) 1 30 79 89 22. Fax : (+33) 1 30 79 81 52.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 17

Intitulé : DISPOSITIF DE LIGATURE POLYPE ENDOSCOPIQUE diamètre 30mm
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Olympus France SAS, Parc d'affaires Silic 74 rue d'Arcueil - B.P. 90165, 94533 Rungis. tél. : (+33) 1 45 60 23 00. Fax : (+33) 1 46 86 76 14.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 18

Intitulé : TREILLIS POLYESTER TRAITE. Polyester tressé 15X30 et 30X30
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002 Cedex 9, 92787 Issy Les Moulineaux. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 19

Intitulé : TREILLIS TRESSE TRAITE. 1- Tressé traité 26 x 34 maille 9 2- Tressé traité 26 X 30 maille 12 (prothèse péri-splénique)
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002 Cedex 9, 92787 Issy Les Moulineaux. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 20

Intitulé : TREILLIS POLYPROPYLENE. Polypropylène 8 x 13
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
COVIDIEN, 2 rue Denis Diderot CS 60075, 78852 Elancourt Cedex. tél. : (+33) 1 30 79 89 22. Fax : (+33) 1 30 79 81 52.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 21

Intitulé : TREILLIS POLYPROPYLENE POUR COELIOCHIRURGIE. Polypropylène 12X12 et 12X15
V.1) Date d'attribution du marché : 14 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PETERS SURGICAL, ZI Les Vignes 42 rue Benoit Frachon, 93013 Bobigny Cedex. tél. : (+33) 1 48 10 62 62. Fax : (+33) 1 48 91 22 99.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 22

Intitulé : TREILLIS POLYPROPYLENE POUR CHIRURGIE OUVERTE. Polypropylène
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETHICON, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002 Cedex 9, 92787 Issy Les Moulineaux. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 23

Intitulé : TREILLIS POLYPROPYLENE BIFACE MAILLE. Polypropylène enduction bio absorbable d'acide gras
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MAQUET SAS, PARC DE LIMERE AV. DE LA POMME DE PIN - ARDON Cedex 20, 45074 Orleans. tél. : (+33) 2 38 25 88 88. Fax : (+33) 23 82 58 80.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 24

Intitulé : BANDELETTES INCONTINENCE URINAIRE FEMININE. Polypropylène
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BOSTON SCIENTIFIC SAS, CS 78961, 78961 St Quentin En Yvelines Cedex. tél. : (+33) 1 39 30 49 59. Fax : (+33) 1 30 60 06 12.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 25

Intitulé : BANDELETTES INCONTINENCE URINAIRE MASCULINE. Polypropylène
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMERCIAN MEDICAL SYSTEMS, 19 avenue DE NORVEGE BATIMENT NOBEL - LES FJORDS, 91953 Courtaboeuf Cedex. tél. : (+33) 1 69 59 97 00. Fax : (+33) 1 69 59 97 24.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 26

Intitulé : SPHINCTER URINAIRE ARTIFICIEL
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMERCIAN MEDICAL SYSTEMS, 19 avenue DE NORVEGE BATIMENT NOBEL - LES FJORDS, 91953 Courtaboeuf Cedex. tél. : (+33) 1 69 59 97 00. Fax : (+33) 1 69 59 97 24.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 27

Intitulé : IMPLANT POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR voie BASSE. Polypropylène
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BOSTON SCIENTIFIC SAS, CS 78961, 78961 St Quentin En Yvelines Cedex. tél. : (+33) 1 39 30 49 59. Fax : (+33) 1 30 60 06 12.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 29

Intitulé : PROTHESE TESTICULAIRE
V.1) Date d'attribution du marché : 12 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LABORATOIRES COLORPLAST, LES JARDINS DU GOLF 6 rue DE ROME, 93561 Rosnys Sous Bois Cedex. tél. : (+33) 1 56 63 17 00. Fax : (+33) 1 56 63 03 93.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 30

Intitulé : ENDOPROTHESES URETERALES ET URETRALES. à mémoire de forme thermique
V.1) Date d'attribution du marché : 13 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BARD FRANCE SAS, 164-166, avenue Joseph Kessel, 78960 Voisins Le Bretonneux. tél. : (+33) 1 39 30 58 58. Fax : (+33) 1 39 30 58 59.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Lot 12: Marché Sans Suite Lot 28: Marché Sans Suite La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 38 B, annonce n° 271 du 22 février 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif, 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135, F-38022 Grenoble Cedex

Organe chargé des procédures de médiation : CCRA, 53, boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2013.

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