Centrale des marchés
fourniture, transport et gerbage de sable concassé calcaire déclassé à valoparc de ste sévère (charente). à Sainte Sévère fourniture, transport et gerbage de sable concassé calcaire déclassé à valoparc de ste sévère (charente). à Sainte Sévère fourniture, transport et gerbage de sable concassé calcaire déclassé à Valo...
Calitom 16600Mornac marches@calitom.com 0545658255
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture, transport et gerbage de sable concassé calcaire déclassé à valoparc de ste sévère (charente). à Sainte Sévère

Marché public ou privé
Référence du marché : 1295045

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/11/14)
14-170873
Avis de marché
Département de publication : 16
Annonce No 14-170873
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Calitom.
 Correspondant : M. le président de CALITOM, ze la Braconne 19 rte du Lac des Saules 16600 Mornactél. : (+33)5-45-65-82-50télécopieur : (+33)5-45-65-82-55courriel : marches@calitom.com adresse internet : http://www.calitom.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://charente.marches-publics.info.

Objet du marché : fourniture, transport et gerbage de sable concassé calcaire déclassé à Valoparc de Ste Sévère (Charente).
Lieu d'exécution et de livraison: valoparc de Sainte Sévère - panne Loup, 16200 Sainte Sévère.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation concerne la fourniture, le transport et le gerbage de sable concassé calcaire déclassé à Valoparc de Ste Sévère (Charente)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : dans le cadre de l'exploitation des zones de stockage de déchets de classe 2, CALITOM doit maintenir un stock de sable incendie à proximité des installations afin d'intervenir en urgence pour contenir les départs d'incendie.

La prestation comprend la fourniture, le transport et la mise en stock par gerbage sur le site de VALOPARC sur la commune de Sainte Sévère (16200) de 5000 tonnes de sable concassé calcaire déclassé.

Le sable concassé calcaire déclassé devra présenter des résistances à la fragmentation et à l'usure dont la somme des coefficients la + mde reste inférieure à 55.

La prestation comprend le transport du sable et la mise en stock par gerbage à l'aide d'un engin adapté.

Le titulaire du marché déterminera le nombre de rotation à effectuer pour livrer la totalité du volume demandé, l'ensemble devant être exécuté au plus tard un mois après la notification du marché. Les livraisons pourront être effectuées du lundi au vendredi, de 7 heures à 18 heures. L'agent d'accueil du site indiquera l'emplacement précis où doit être entreposé le sable.
Un bon de livraison sera remis à chaque entrée sur le site de Sainte Sévère.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 1 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les ressources qui seront mobilisées pour financer les prestations sont prévues au budget du Syndicat et proviennent essentiellement des contributions des collectivités adhérentes au syndicat. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : -Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2014, à 15 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CALITOM-2014-F11PA.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
les dossiers pourront être retirés sur place ou envoyés aux candidats, ou encore téléchargés gratuitement.
- pour les demandes de dossiers en format " papier " : les candidats intéressés par la consultation devront adresser une demande écrite de dossier de consultation des entreprises à l'adresse figurant ci-dessus (télécopies et courriers électroniques acceptés) ;
- pour les demandes de dossier par voie électronique : les candidats qui le souhaitent peuvent télécharger directement les documents du dossier de consultation à l'adresse suivante : http://charente.marches-publics.info/, dotée de toute l'aide technique nécessaire.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidatures et les offres devront être transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité par voie postale à l'adresse indiquée ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 novembre 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous