Centrale des marchés
Réalisation d'une étude Faune / Flore sur la Parc du Grand Troyes-. Réalisation d'une étude Faune / Flore sur la Parc du Grand TroyesLe prestataire devra réaliser un inventaire écologique des milieux terrestres, portant sur la flore, l'avifaune, les mammifères, les...
Troyes Champagne Métropole 10000Troyes
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Réalisation d'une étude Faune / Flore sur la Parc du Grand Troyes-.

Marché public ou privé
Référence du marché : 6129757

Date de clôture estimée : 05/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/06/21)
21-77909
Avis de marché

Département(s) de publication : 10
Annonce No 21-77909
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Troyes Champagne Métropole.
 Correspondant :  François BAROIN, 1, place Robert Galley 10000 Troyes.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17959.

Objet du marché : réalisation d'une étude Faune / Flore sur la Parc du Grand Troyes
Le prestataire devra réaliser un inventaire écologique des milieux terrestres, portant sur la flore, l'avifaune, les mammifères, les amphibiens les insectes et les reptiles dont le lézard des murailles (podarcis muralis). Cet inventaire devra être réalisé sur un cycle annuel recoupant les 4 saisons.
la consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles
L. 2113-10, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1°du Code de la Commande Publique.
La présente consultation n'est pas allotie car elle ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire pour une durée de 20 mois à compter de sa notification au titulaire.
le délai d'exécution des prestations est de 15 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de l'étude sur la première saison. Ce délai comprend le délai nécessaire à la remise des documents de l'étude.
une visite des lieux est possible avant de remettre une offre (se reporter à l'article 3-6 du réglement de la consultation).-
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Lieu d'exécution et de livraison: parc du Grand Troyes, 10300 Sainte Savine.

Caractéristiques principales : 
la consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles
L. 2113-10, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1°du Code de la Commande Publique.
La présente consultation n'est pas allotie car elle ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire pour une durée de 20 mois à compter de sa notification au titulaire.
le délai d'exécution des prestations est de 15 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de l'étude sur la première saison. Ce délai comprend le délai nécessaire à la remise des documents de l'étude
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : réalisation d'une étude Faune / Flore sur la Parc du Grand Troyes
Le prestataire devra réaliser un inventaire écologique des milieux terrestres, portant sur la flore, l'avifaune, les mammifères, les amphibiens les insectes et les reptiles dont le lézard des murailles (podarcis muralis). Cet inventaire devra être réalisé sur un cycle annuel recoupant les 4 saisons.
la consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles
L. 2113-10, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1°du Code de la Commande Publique.
La présente consultation n'est pas allotie car elle ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire pour une durée de 20 mois à compter de sa notification au titulaire.
le délai d'exécution des prestations est de 15 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de l'étude sur la première saison. Ce délai comprend le délai nécessaire à la remise des documents de l'étude.
une visite des lieux est possible avant de remettre une offre (se reporter à l'article 3-6 du réglement de la consultation).-.
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement bancaire - les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
financement sur les deniers propres de l'acheteur.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 du Code de la Commande Publique. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (article R. 2192-31 du Code de la Commande Publique).
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : conformément à l'article D. 2192-35 du Code de la Commande Publique, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1° du Code de la Commande Publique.
En cas d'attribution du marché public à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du Code de la Commande Publique.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature (ou formulaire Dc1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété et signé. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement; Conformément à l'article R. 2143-3 1° du Code de la Commande Publique, une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l'article F1 du formulaire Dc1) ;Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle concernant l'emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l'article R. 2143-3 1° du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l'article F1 du formulaire Dc1) ;Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation ; Au titre des capacités économiques et financières :Une déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l'article E du formulaire Dc2) ;Au titre des capacités techniques et professionnelles :Présentation d'une liste des prestations similaires (non sous-traitées) effectuées au cours des 3 dernières années, appuyée le cas échéant d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une d.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique de l'offre : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 juillet 2021, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : M2021-027.

Renseignements complémentaires : 
Le critère "valeur technique de l'offre" (note sur 10 pondération 40%) sera jugé au regard du mémoire technique du candidat au moyen des sous-critères suivants :
- la qualité de l'équipe dédiée au projet - 4 points ;
- la pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations attendues et les moyens matériels dédiés - 4 points.
- la pertinence, le détail et la cohérence du planning prévisionnel 2 points
le pouvoir adjudicateur pourra procéder à des négociations technique et/ou financière avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable dans les conditions de l'article 7-3 du réglement de la consultation.
les négociations débuteront par l'envoi d'un mail à l'ensemble des candidats via le profil acheteur, dans lequel seront définies les conditions ainsi que les dates et heure limites de remise des offres négociées.
le jugement des offres et l'attribution du marché se feront alors à partir des propositions négociées.
les candidats doivent déposer leur offre négociée par voie électronique UNIQUEMENT, sur le profil acheteur et devront impérativement respecter le délai fixé par le pouvoir adjudicateur à cet effet.
en application de l'article R. 2123-5 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché, objet de la présente consultation, sur la base des offres initiales sans négociation.
en application de l'article R. 2132-7 du Code de la commande publique, chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa proposition par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante : http://www.xmarches.fr avant les date et heure limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation.
Les documents de la consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur (www.xmarches.fr).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juin 2021.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Collectivité.
 Correspondant :  François BAROIN,  1, place Robert Galley,  10000 Troyes, courriel : marches.publics@troyes-cm.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Collectivité.
 Correspondant :  François BAROIN,  1, place Robert Galley,  10000 Troyes, courriel : marches.publics@troyes-cm.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Collectivité.
 Correspondant :  François BAROIN,  1, place Robert Galley,  10000 Troyes, courriel : marches.publics@troyes-cm.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Collectivité.
 Correspondant :  François BAROIN,  1, place Robert Galley,  10000 Troyes, courriel : marches.publics@troyes-cm.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Collectivité.
 Correspondant :  François BAROIN,  1, place Robert Galley,  10000 Troyes, courriel : marches.publics@troyes-cm.fr.
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