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83 travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchement d'arbres à Sainte-Maxime 83 travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchement d'arbres à Sainte-Maxime travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchement d'arbres. lieu : sainte-Maxime, 83120 Sainte Maxime code_postal : 831...
Commune de Sainte-Maxime 83120Sainte-Maxime commande-publique@ste-maxime.fr
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83 travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchement d'arbres à Sainte-Maxime

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346205

Date de clôture estimée : 04/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/12/14)
14-193737

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Sainte-Maxime.
Correspondant : M. le maire de Sainte-Maxime, boulevard des Mimosas B.P. 154 83120 Sainte Maxime courriel : commande-publique@ste-maxime.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchement d'arbres.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 77211500
Objets supplémentaires : 77211400.

Lieu d'exécution : sainte-Maxime, 83120 Sainte Maxime.

Code NUTS : FR825.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 10 000 EUR.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 40 000 EUR.

Caractéristiques principales :
accord cadre avec un seul titulaire au sens communautaire pour la conclusion d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics : avec minimum et maximum. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins. Marché à prix unitaires et forfaitaires
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) .
Travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchement d'arbres. Dans le cadre de ces prestations, le titulaire devra:
- effectuer les demandes préalables d'arrêtés de stationnement et/ou de circulation, en particulier pour les interventions importantes et/ou dangereuses ;
- informer les riverains et les piétons par tous moyens nécessaires, préalablement validés par la Ville ;
- assurer un suivi régulier de l'avancement des prestations ;
- évacuer les déchets au fur et à mesure des interventions.
Les prestations devront être réalisées de façon autonome et dans les règles de l'art en vue d'un résultat optimum..

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 20 mai 2015 et jusqu'au 19 mai 2016.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles, garanties techniques, garanties financières.



Situation juridique - références requises : imprimé Cerfa de lettre de candidature (Dc1) dûment complété et signé, si l'entreprise est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés à cet effet.



Capacité économique et financière - références requises : imprimé Cerfa du candidat (Dc2) dûment complété et signé. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique (moyens humains et matériels dédiés au marché 20; organisation et méthodologie d'intervention 20; mesures prises pour assurer l'hygiène et la sécurité des chantiers 20) : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 février 2015, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14*034*00.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sous format papier auprès du service de la Commande Publique, B.P. 154, boulevard des Mimosas, 83120 Sainte-Maxime (du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17h30) jusqu'à la date limite de réception des offres ou sous format électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier au Service de la Commande Publique, B.P. 154, boulevard des Mimosas, 83120 Sainte-Maxime, mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Le choix du mode de
transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les
documents transmis au pouvoir adjudicateur

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 décembre 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine B.P. 40510 83041 Toulon Cedex tél. : 04-94-42-79-30 télécopieur : 04-94-42-79-89.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine B.P. 40510 83041 Toulon Cedex tél. : 04-94-42-79-30 télécopieur : 04-94-42-79-89.

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