Centrale des marchés
Fourniture et la livraison de diverses denrées alimentaires au service de la restauration scolaire de la collectivité pour la période 2015 - 2019 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et la livraison de diverses denrées alimentaires au service de la restauration scolaire de la collecti...
Commune de Sainte-Marie de la Réunion 97438Sainte-Marie dcp@ville-saintemarie.re +262 262 53 43 61
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Fourniture et la livraison de diverses denrées alimentaires au service de la restauration scolaire de la collectivité pour la période 2015 - 2019

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1494479

Date de clôture estimée : 24/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/05/15)
157016-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
dcp@ville-saintemarie.re
+262 262534115
FRANCE
M. le maire de la commune de Sainte-Marie
Sainte-Marie
3 rue de la République
Commune de Sainte-Marie de la Réunion
97438
+262 262534361

Adresse(s) internet:

http://www.ville-saintemarie.re

http://www.achatpubic.com

http://www.achatpubic.com

dcp@ville-saintemarie.re
+262 262721015
RÉUNION
M. le maire de Sainte-Marie
Sainte Marie
15 rue du 20 décembre
Mlle Yolaine Atchy
97438
Commune de Sainte-Marie - direction de la commande publique
+262 262721016
http://www.ville-saintemarie.re
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

dcp@ville-saintemarie.re
+262 262721015
RÉUNION
M. le maire de Sainte-Marie
Sainte Marie
15 rue du 20 décembre
Mlle Yolaine Atchy
97438
Commune de Sainte-Marie - direction de la commande publique
+262 262721016
http://www.ville-saintemarie.re
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

dcp@ville-saintemarie.re
+262 262721015
RÉUNION
M. le maire de Sainte-Marie
Sainte Marie
15 rue du 20 décembre
Mlle Yolaine Atchy
97438
Commune de Sainte-Marie - direction de la commande publique
+262 262721016
http://www.ville-saintemarie.re
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Commune
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et la livraison de diverses denrées alimentaires au service de la restauration scolaire de la collectivité pour la période 2015 - 2019.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Cuisine centrale de Beauséjour, 97438 Sainte-Marie.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et la livraison de diverses denrées alimentaires au service de la restauration scolaire de la collectivité pour la période 2015 - 2019.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes , Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Voir l'estimation annuelle des quantités susceptibles d'être commandées figurant à l'article 6 du CCP. Le CCP est téléchargeable sur le site achatpublic.com.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Fruits d'importation
— pommes;
— orange;
— poire;
— kiwi;
— nectarine;
— abricot;
— raisin sans pépin;
— prune;
— clémentines.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000
Fruits, légumes et produits connexes
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Œufs transformés
— œuf liquide en poche de 2 kg;
— œuf dur écalé en seau de 75.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15212000
Œufs ou laitance de poisson
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Légumes transformes surgelés d'accompagnement
— pommes dauphines en sachet de 1 kg;
— pommes noisette en sachet de 1 kg.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331000
Légumes transformés
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Légumes frais transformés de 4ème gamme
— betterave rouge en cube;
— carotte en cube;
— pomme de terre en cubes;
— chouchou ébouté;
— citrouille ébouté;
— oignon sec ébouté;
— chou rouge râpé;
— chou vert râpé.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331000
Légumes transformés
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Composition de fruits frais en cube
— seau 5 litres ananas victoria, mangue, pomme, raisin;
— seau 5 litres ananas victoria, pomme, kiwi, orange.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332100
Fruits transformés
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Éminces de viandes
— émince de poulet;
— émince de porc.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Volaille , Viande de porc
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Pates gnocchy ravioli et lasagnes fraiches
— pâtes: fusilli, amori, penne regate, radiatori;
— gnocchy;
— ravioli;
— lasagnes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pâtes alimentaires , Lasagnes
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Wrap de poulet.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811400
Petites crêpes épaisses
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Voir CCP.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les paiements seront effectués par mandat administratif dans un délai de 30 jours. Le financement est assuré par le budget principal ( section de fonctionnement- chap. 011-art 60623).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter soit seuls soit sous forme de groupement. En cas de groupement conjoint conformément à l'article 51 alinéa 7 du CMP, le maître d'ouvrage pourra demander la transformation du groupement solidaire lors de la passation du marché.
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm


III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — l'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions à la législation sur le travail clandestin visées au code du travail;
— la déclaration que le candidat ne fait l'objet d'une interdiction de concourir;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— la déclaration sur l'honneur qu'il satisfait aux obligations sociales et fiscales au 31.12.2014;
— l'attestation que le candidat rempli les obligations visées à l'article 44-1 du code des marchés publics relatif à l'emploi des personnes handicapées;
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm


III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du chiffres d'affaire globale du candidat au cours des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation d'une liste des principales denrées fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Qualité des denrées alimentaires. Pondération 60 2. Prix. Pondération 40
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
dcp2015-13
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 24.6.2015 - 09:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.6.2015 - 09:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Procédure dématérialisée: sur le site achatpublic.com. Les entreprises pourront télécharger les documents de cette consultation et répondre par voie électronique sur cette plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.5.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
greffe.ta.saint-denis@juradm.fr
+262 262924360
RÉUNION
Saint-Denis
27 rue Félix Guyon
Tribunal administratif de Saint-Denis
97488
+262 262924362
http://www.ta-saint-denis.juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
greffe.ta.saint-denis@juradm.fr
+262 262924360
RÉUNION
Saint-Denis
27 rue Félix Guyon
Tribunal administratif de Saint-Denis
97488
+262 262924362
http://www.ta-saint-denis.juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
1.5.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00