5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Options:
Description des options: CF CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Aéroport de la Réunion Roland Garros 74 Avenue Roland Garros
Ville: SAINTE MARIE
Code postal: 97438
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement: CF CCAP
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de Paris - Règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Aéroport de La Réunion Roland Garros (974)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Aéroport de La Réunion Roland Garros (974)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Aéroport de La Réunion Roland Garros (974)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aéroport de La Réunion Roland Garros (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Aéroport de La Réunion Roland Garros (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS
Organisation qui signe le contrat: Aéroport de La Réunion Roland Garros (974)