Centrale des marchés
AC à BDC mono-attributaire : Fourniture de titres de transport aérien, ferroviaire, maritime et de prestations d’hébergement pour le compte de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud (CAESM), La réservation et émission des billets aériens, ferroviaires et maritimes pour des voyages individuels ou de groupe, en recherchant les tarifs les plus économiques pour le trajet le plus adapté et ...
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AC à BDC mono-attributaire : Fourniture de titres de transport aérien, ferroviaire, maritime et de prestations d’hébergement pour le compte de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud (CAESM),

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5199290

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/02/20)
20-17042
JOUE (14/02/20)
075552-2020

Département(s) de publication : 972
Annonce No 20-17042
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté d'Agglomération Espace Sud, lotissement les franginapiers, Point(s) de contact : M. Le Président, 97228, SAINTE-LUCE, F, Téléphone : (+33) 5 96 62 53 53, Courriel : marches-publics@espacesud.fr, Fax : (+33) 5 96 62 56 01, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics@espacesud.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Coopération Intercommunale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : AC à BDC mono-attributaire : Fourniture de titres de transport aérien, ferroviaire, maritime et de prestations d’hébergement pour le compte de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud (CAESM),
Numéro de référence : CAESM/DCE/AC/51/2019
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 63000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La réservation et émission des billets aériens, ferroviaires et maritimes pour des voyages individuels ou de groupe, en recherchant les tarifs les plus économiques pour le trajet le plus adapté et dans les meilleures condition, assurer l'hébergement hôtelier en cas de demande.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : AC à BDC mono-attributaire : Fourniture de titres de transport aérien, ferroviaire, maritime et de prestations d’hébergement pour le compte de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud (CAESM),
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : titres de transports aérien, ferroviaires, maritime et de prestations d'hébergement pour les élus
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : entre la Martinique et l'Europe
II.2.4)Description des prestations : assurer des titres de transport aérien, ferroviaire, maritime et de prestations d'hébergement pour les élus
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Précisions concernant les critères d'attribution : Critère Prix : 60 pointsCritère Valeur technique jugée sur la base du cadre de réponse : 40 points
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : titres de transports aérien, ferroviaires, maritime et de prestations d'hébergement pour les tiers
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Entre la Martinique, l'Europe et la Caraibe
II.2.4)Description des prestations : titres de transport, aérien, ferroviaire, maritime et de prestations d'hébergement
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Précisions concernant les critères d'attribution : Critère Prix : 60 pointsCritère Valeur technique jugée sur la base du cadre de réponse : 40 points
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : titres de transports aérien, ferroviaire, maritime pour les agents
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : entre la Martinique et l'Europe
II.2.4)Description des prestations : titres de transport aérien, ferroviaire, maritime pour les agents
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Précisions concernant les critères d'attribution : Critère Prix : 60 pointsCritère Valeur technique jugée sur la base du cadre de réponse : 40 points

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 154-380761 du 12/08/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20.002
Lot nº : 01
Intitulé : AC à BDC mono-attributaire : Fourniture de titres de transport aérien, ferroviaire, maritime et de prestations d’hébergement pour le compte de la Caesm - titres de transports ELUSr
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 10 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ROGER ALBERT VOYAGES, Numéro national d'identification : 313 711 392 00057, 6 rue Victor Hugo , 97200, FORT DE FRANCE, F, Téléphone : (+33) 0 59 56 71 71 71, Courriel : rav.sec@rogeralbertvoyages.com, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20.003
Lot nº : 02
Intitulé : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE : FOURNITURE DE TRANSPORT AERIEN, FERROVIAIRE, MARITIME ET DE PRESTATIONS D’HEBERGEMENTS POUR LE COMPTE DE LA CAESM POUR LES TIERS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 10 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ROGER ALBERT VOYAGES, Numéro national d'identification : 313 711 392 00057, 6 rue Victor Hugo, 97200, FORT DE FRANCE, F, Téléphone : (+33) 0 59 56 71 71 71, Courriel : rav.sec@rogeralbertvoyages.com, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20.004
Lot nº : 03
Intitulé : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE : FOURNITURE DE TRANSPORT AERIEN, FERROVIAIRE, MARITIME ET DE PRESTATIONS D’HEBERGEMENTS POUR LE COMPTE DE LA CAESM POUR LES AGENTS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 10 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ROGER ALBERT VOYAGES, Numéro national d'identification : 313 711 392 00057, 6 rue Victor Hugo, 97200, FORT DE FRANCE, F, Téléphone : (+33) 0 59 56 71 71 71, Courriel : rav.sec@rogeralbertvoyages.com, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Organes de publication du présent avis : JAL Justice, boamp, joue, et plateforme marches-securises.fr Références de publication de l'aapc initial : Références marchés sécurises : Caesm_972_20190708w2_02/Référence interne : Caesm/Dce/Ac/51/2019 Justice : parution du 18/07/2019 journal no29 BOAMP ; annonce no 19-102839 du 10/07/2019 JOUE : annonce no2019/s 132-324420 du 11/07/2019 Date de notification de l'accord-cadre : 11/01/2020 Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, sans montant maximum par lot
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Martinique, 12 rue du citronnier - Plateau Fofo - CSE 17103, 97271, SCHOELCHER, F, Téléphone : (+33) 05 96 63 10 08, Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Martinique, 12 rue du citronnier - Plateau Fofo - CSE 17103, 97271, SCHOELCHER, F, Téléphone : (+33) 05 96 63 10 08, Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 février 2020
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