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91 séjour à calvi de 15 jours pour séniors en pension complète pour le compte de la ville à Sainte-Geneviève-des-Bois 91 séjour à calvi de 15 jours pour séniors en pension complète pour le compte de la ville à Sainte-Geneviève-des-Bois séjour à Calvi de 15 jours pour séniors en pension complète. ville : Sainte G...
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91 séjour à calvi de 15 jours pour séniors en pension complète pour le compte de la ville à Sainte-Geneviève-des-Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194829

Date de clôture estimée : 08/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-123484

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Sainte Geneviève des Bois.
Correspondant : M. le maire, place Roger Perriaud 91711 Sainte Geneviève-des-Bois Cedex courriel : frederic-rebours@sgdb91.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : séjour à Calvi de 15 jours pour séniors en pension complète.

Catégorie de services : 17.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR104.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commandes dévolu à une entreprise unique ou en groupement
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 0 et 60 000 EUR.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 septembre 2015.

Cautionnement et garanties exigés : le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
En cas d'avance forfaitaire, le candidat devra fournir une garantie à 1ère demande du montant de cette avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandats administratifs à 30 jours sur budget communal. Une avance de 30 % du montant de la commande est prévue 6 mois avant le départ.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : références équivalentes, moyens humains, matériels et financiers du candidat.
La prestation est réservée à une profession particulière.

Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : hôtelier.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : attestation d'assurance Responsabilité Civile.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 septembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 284.

Renseignements complémentaires : d'ordre adminsitratif : frederic-rebours@sgdb91.com
d'ordre technique : cecile-coqueblin@sgdb91.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h sauf mercredi après-midi et jours fériés
Bureau 209 en mairie

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de St Cloud 78011 Versailles Cedex.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de St Cloud 78011 Versailles Cedex.

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