Centrale des marchés
spl2014-06 91 ensemble des études préalables sur les 300 ha cédés en lien avec le " plan guide " à Sainte Geneviève Des Bois pays : F- lieu : la maréchaussée - 1 place saint-exupéry code_postal : 91704...
SPL 91704Sainte-Geneviève-des-Bois s.quintin@agglo-valdorge.fr
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Spl2014-06

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998357

Date de clôture estimée : 15/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/03/14)
78843-2014
BOAMP (06/03/14)
14-35654

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SPL. Code d'identification nationale : 54002780200011, la maréchaussée - 1 place saint-exupéry, contact : spl Val d'orge 91, à l'attention de Mme Quintin Sylvie, F-91704 Sainte Geneviève-des-Bois Cedex. Tél. : (+33) 1 69 72 12 21. E-mail : s.quintin@agglo-valdorge.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Spl val d'orge. Code d'identification nationale : 54002780200011, la maréchaussée - 1 place saint exupéry, contact : sylvie Quintin, à l'attention de Mme Quintin Sylvie, F-91704 Sainte Genenviève-des-Bois Cedex. Tél. : (+33) 1 69 72 12 21. E-mail : s.quintin@agglo-valdorge.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale

Autre : aménagement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
spl2014-06.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesex-Base aérienne 217 - plessis pâté - brétigny sur orge - sainte geneviève des bois, 91700 Sainte Geneviève-des-Bois.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 33.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 8.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : La durée de l'accord cadre est de 8 ans à compter de la notification. Elle est justifiée par l'objet de l'accord cadre qui est l'accompagnement de la SPL pour la reconversion de la Base aérienne 217 et des espaces publics associés. La durée et la complexité de l'opération d'aménagement nécessitent, en effet, la permanence d'une équipe de maîtrise d'oeuvre d'études dans le temps et l'espace, pendant la durée de reconversion de la Base aérienne 217.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : non spécifiquement définies.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réaliser : 1- l'ensemble des études préalables sur les 300 ha cédés en lien avec le " plan guide " 2- les études préalables correspondant aux études d'impact - eau, liées à des opérations d'aménagement identifiées.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71241000, 71313400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les études préalables, objet de cet accord cadre, constituent l'ensemble des données du site relatives aux 300 ha cédés. Elles permettront d'acquérir une connaissance technique complète du site et des 300 ha (volet 1), afin d'optimiser les ressources et de construire un aménagement adapté. La démarche engagée sur le plan technique et scientifique correspond à une procédure d'étude d'impact afin de concevoir un projet respectueux de l'environnement le plus en amont possible dans le processus d'aménagement. Elles permettront aussi d'accompagner l'aménagement opérationnel (volet 2).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 96(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
1) Description succincte :
Lot 1 : ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
Volet 1 : Réalisation d'un prédiagnostic d'archéologie préventive sur 300ha avec un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Réalisation d'un rapport d'orientations d'aménagement au regard des contraintes archéologiques sur des opérations identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71351500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : POLLUTION PYROTECHNIQUE ET RESEAUX
1) Description succincte :
Lot 2 : POLLUTION PYROTECHNIQUE ET RESEAUX
Volet 1 : Réalisation d'un diagnostic pyrotechnique et de tous les réseaux et ouvrages enterrés sur 300ha, suivi d'un rapport de propositions élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Diagnostic pyrotechnique pour réaliser un cahier des charges pour un dossier de consultation des entreprises (DCE) sur des opérations d'aménagement identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90715000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : POLLUTION CHIMIQUE DES SOLS
1) Description succincte :
Lot 3 : POLLUTION CHIMIQUE DES SOLS
Volet 1 : Réalisation d'un diagnostic chimique sur 300ha suivi d'un rapport de propositions coordonnées avec l'architecte du Plan guide.
Volet 2 : Réalisation d'un diagnostic chimique sur des opérations d'aménagement identifiées avec un rapport de préconisations.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90715000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4
1) Description succincte :
Lot 4 : GEOMORPHOLOGIE
Volet 1 : Réalisation des missions d'ingénierie géotechniques G1, G11, G12, G2 sur 300ha, en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Réalisation d'études géotechniques d'avant-projet de type G12 sur des opérations identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71351500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 : HYDROLOGIE ET HYDROGEOLOGIE
1) Description succincte :
Lot 5 : HYDROLOGIE ET HYDROGEOLOGIE
Volet 1 : Réalisation des études sur l'eau sur 300ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Réalisation de compléments d'études sur l'eau pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71351900.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 : FAUNE - FLORE
1) Description succincte :
Lot 6 : FAUNE - FLORE
Volet 1 : Réalisation d'une étude sur la faune-flore concernant les 300ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Réalisation de compléments d'études sur la faune-flore pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71313400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Lot 7 : AUTONOMIE ENERGETIQUE
1) Description succincte :
Lot 7 : AUTONOMIE ENERGETIQUE
Volet 1 : Elaboration d'une étude sur le potentiel énergétique du territoire en vue de l'autonomie énergétique, à partir des atouts du site, sur 300ha, en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Etude de préconisations énergétiques sur les opérations d'aménagement identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71314000, 71314200,71314300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Lot 8 : RESEAU TRES HAUT DEBIT
1) Description succincte :
Lot 8 : RESEAU TRES HAUT DEBIT
Volet 1 : Etude de déploiement du Très haut débit sur les 300ha cédés, en complément du schéma directeur Très haut débit de la communauté d'agglomération du Val d'Orge, en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Etude de préconisations Très haut débit sur les opérations d'aménagement identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32412000, 32412100,32412110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Lot 9 : BRUIT
1) Description succincte :
Lot 9 : BRUIT
Volet 1 : Etudes complémentaires de bruit à partir de la carte de bruit du Val d'Orge, sur 300ha, avec un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Etudes complémentaires de la carte du bruit sur les opérations d'aménagement identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71313100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Lot 10 : TRAITEMENT DES DECHETS
1) Description succincte :
Lot 10 : TRAITEMENT DES DECHETS
Volet 1 : Etudes sur le traitement des déchets sur 300ha, avec un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Etudes sur le traitement des déchets sur les opérations d'aménagement identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Lot 11 : AIR
1) Description succincte :
Lot 11 : AIR
Volet 1 : Etudes sur la qualité de l'air sur les 300ha cédés, suivi d'un rapoort de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2 : Compléments d'études sur l'air avec des préconisations sur les opérations d'aménagement identifiées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71313400, 71313440.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le groupement ou le candidat aura soin de présenter précisément ses compétences en lien direct avec le ou les lots au(x)quel(s) il soumissionne.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant le service en rapport direct avec les missions du ou des lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne.
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Certificat de capacités, attestation de réalisation et expérience figurant au titre des réalisations de la personne morale, le cas échéant, et au titre des expériences des intervenants présentés.
Tout changement d'intervenant au cours des missions doit faire l'objet d'un agrément explicite par le pouvoir adjudicateur (à défaut le titualire encourt la résiliation pour faute).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
spl2014-06.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 avril 2014, à 11:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 avril 2014, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
16 avril 2014, à 09:00.

Lieu : sainte geneviève des bois.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de paris, 4 boulevard du palais, F-75055 Paris Cedex 01. Tél. : (+33) 1 44 32 96 09. Fax : (+33) 1 44 32 68 71
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours greffe du tribunal de grande instance de paris, 4 boulevard du palais, F-75055 Paris. Tél. : (+33) 1 44 32 96 09. Fax : (+33) 1 44 32 68 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 mars 2014.

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