Centrale des marchés
Fournitures et accessoires électriques La présente consultation porte sur la fourniture de luminaires d'éclairage public et de mâts
Communauté d'agglomération du Val d'Orge 91704Sainte-Geneviève-des-Bois marches@agglo-valdorge.fr 01 69 72 18 01
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fournitures et accessoires électriques

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1550858

Date de clôture estimée : 20/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/06/15)
204285-2015
13/06/2015    S113    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Sainte-Geneviève-des-Bois: Fournitures et accessoires électriques

2015/S 113-204285


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Communauté d'agglomération du Val d'Orge
24910050400011
La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
À l'attention de: Leonhardt Olivier, président
91704 Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 169721800
E-mail: marches@agglo-valdorge.fr
Fax: +33 169721801

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.agglo-valdorge.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public


I.3)Activité principaleServices généraux des administrations publiques


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de matériels d'éclairage public pour le compte de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 16 bis rue Denis Papin, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.

Code NUTS FR104



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions La présente consultation porte sur la fourniture de luminaires d'éclairage public et de mâts.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31680000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le présent marché est conclu à compter de la notification pour une durée de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.


II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 1)Description succincte Fourniture de luminaires.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31680000



3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA: 600 000 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum et plusieurs opérateurs économiques passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le lot n° 1 est multi-attributaire (4 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes: Les commandes s'opéreront à tour de rôle entre chaque prestataire retenu, dans l'ordre de leur classement.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les montants annuels minimum et maximum de commande sont les suivants:
Lot nº 1: 0 EUR HT (seuil minimum) et 600 000 EUR HT (seuil maximum).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.



Lot nº: 2 1)Description succincte Fourniture de mâts.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44212225



3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA: 400 000 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum et un seul opérateur économique passées en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les montants annuels minimum et maximum de commande sont les suivants:
Lot nº 2: 0 EUR HT (seuil minimum) et 400 000 EUR HT (seuil maximum).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.



Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Si une avance est souhaitée, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Fonds propres de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.
Il sera fait application du CCAG — fournitures courantes et services.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les concurrents peuvent se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.


III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 — imprimé dernière version) dûment datée et signée par le représentant (si le candidat est une entreprise unique) ou par chacun des représentants (si le candidat est un groupement) habilité(s) à engager l'entreprise (signature manuscrite originale en cas d'offre papier ou signature électronique en cas d'offre dématérialisée),
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire (Dc2 — imprimé dernière version),
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (Dc2 — imprimé dernière version).


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 — imprimé dernière version),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Le candidat produit également un engagement écrit de l'opérateur économique pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2015-AO-ECL-029


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation20.7.2015 - 17:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr

Marché à bons de commande
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de la Communauté d'agglomération du Val d'orge, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr

Adresse d'envoi des plis: par pli recommandé avec AR à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Val d'Orge — service éclairage public — 1 place Saint-Exupéry — 91704 Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Val d'Orge — service éclairage public — 16 bis rue Denis Papin — 91240 Saint-Michel-sur-Orge.
Le pouvoir adjudicateur accepte les plus adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Renseignement(s) administratif(s) et technique(s):

Sur le profil d'acheteur: www.marchespublics-idf-centre.fr

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des décisions de poursuivre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011 Versailles
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 139205487

Organe chargé des procédures de médiation

Médiation des marchés publics
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/mediation-des-marches-publics



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011 Versailles
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 139205487



VI.5)Date d’envoi du présent avis:9.6.2015






Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous