Centrale des marchés
Le présent contrat a pour objet la fourniture d'un porte outil radio commandé pour l'entretien d'espaces verts (bassins de rétention, fossés...). Le présent contrat a pour objet la fourniture d'un porte outil radio commandé pour l'entretien d'espaces verts (bassins de rétention, fossés...). ville : Sainte geneviève des bois adresse : 1 ...
CA COEUR D ESSONNE AGGLOMERATION 91700Sainte-Geneviève-des-Bois
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Le présent contrat a pour objet la fourniture d'un porte outil radio commandé pour l'entretien d'espaces verts (bassins de rétention, fossés...).

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4268181

Date de clôture estimée : 18/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/01/19)
19-10684
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 91
Annonce No 19-10684
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA CœuR D ESSONNE AGGLOMERATION.
 Correspondant : M. Braive Eric, Président, 1 place saint exupery 91700 Sainte Geneviève-des-Bois.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : le présent contrat a pour objet la fourniture d'un porte outil radio commandé pour l'entretien d'espaces verts (bassins de rétention, fossés...).
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 16311000
Objets supplémentaires : 42600000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FR104.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour une durée d'un an.
outre les prestations prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.), Cœur d'essonne Agglomération peut commander des prestations relatives au présent contrat, sur la base d'un devis préalable dès lors que la prestation commandée permet de satisfaire un besoin se rapportant à l'objet du présent contrat (pièces d'usures, consommables et toutes autres pièces utiles à la réalisation des prestations).
le montant total des commandes non-prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire, est compris entre :
- montant annuel minimum : sans minimum.
- montant annuel maximum : 5 000,00 euro(s) (H.T.)
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : conformément aux dispositions de l'article 112 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics, le versement de l'avance est conditionné par la constitution et la transmission au Pouvoir adjudicateur d'une garantie à première demande garantissant le remboursement de toute l'avance.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version).
Copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire .
Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique : 40 %;
     - prix des prestations : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 février 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-PA-ASS-009.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations via le profil acheteur avec chaque candidat.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 janvier 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_YV0jos0BMb.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous