Centrale des marchés
Etudes hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains Les prestations concernent la réalisation d'études hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains visant à optimiser le fonctionnement d...
CA COEUR D ESSONNE AGGLOMERATION 91700Sainte-Geneviève-des-Bois achatsmarches@coeuressonne.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Etudes hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains

Marché public ou privé
Référence du marché : 6092717

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (26/05/21)
264630-2021
BOAMP (23/05/21)
21-68702

Département(s) de publication : 91
Annonce No 21-68702
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CA COEUR D ESSONNE AGGLOMERATION, Numéro national d'identification : 20005785900015, 1 PLACE SAINT EXUPERY, 91700, Sainte geneviève des bois, F, Téléphone : (+33) 1 69 72 18 00, Courriel : achatsmarches@cœuressonne.fr, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cœuressonne.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Etudes hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains
Numéro de référence : 2020-AO-ASS-082
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les prestations concernent la réalisation d'études hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains visant à optimiser le fonctionnement du système de collecte. Les prestations sont réparties en 2 lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimum et maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande pour chacun des lots. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant maximum cumulé des lots pour la durée totale du marché soit 48 mois.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 2 000 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Etudes hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no1 : Etudes hydrauliques
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Études hydrauliques
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 euro(s) HT.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no2 : Campagnes de mesures sur les réseaux ou les ouvrages
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Campagnes de mesures sur les réseaux ou les ouvrages
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 euro(s) HT.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 247-612860 du 18/12/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2020-AO-ASS-082
Lot nº : 1
Intitulé : Études hydrauliques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PROLOG INGENIERIE, Numéro national d'identification : 32913088400037, 3-5 rue de Metz, 75010, PARIS, FR, Téléphone : (+33) 1 45 23 49 77, Courriel : prolog@prolog-ingenierie.fr, Fax : (+33) 1 42 46 82 03, Code NUTS : FR101, Adresse internet : https://www.prolog-ingenierie.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 000 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : La sous-traitance n'est pas connue à ce jour,
Marché nº : 2020-AO-ASS-082
Lot nº : 2
Intitulé : Campagnes de mesures sur les réseaux ou les ouvrages
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SEMERU ENVIRONNEMENT, Numéro national d'identification : 32066101000233, Parc d'activités des Petits Carreaux - 4 avenue des Marronniers, 94380, BONNEUIL-SUR-MARNE, FR, Téléphone : (+33) 1 41 94 84 08, Courriel : environnement@semeru.fayat.com, Fax : (+33) 1 41 94 84 01, Code NUTS : FR107, Adresse internet : https://semeru.fayat.com/fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 000 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : La sous-traitance n'est pas connue à ce jour,

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La valeur totale finale correspond au montant maximum de commande de l'ensemble des lots pour la durée totale de l'accord-cadre comprenant les périodes de reconduction soit 48 mois
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 mai 2021
Chargement en cours...

Marchés similaires

Accord-cadre relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires sur le patrimoine d'ANTIN RESIDENCES et de COOPERER POUR HABITER

A proximité de Paris
Appel d'offre ouvert
Date de publication : 14/07/2021
Consulter

Accord-cadre relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires

A proximité de Paris 9e 75009 Paris
Appel d'offre ouvert
Date de publication : 16/07/2021
Consulter

Services d'analyses

A proximité de Paris 75000 Paris
Appel d'offre ouvert
Date de publication : 16/07/2021
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous