Centrale des marchés
Entretien et réparations des véhicules légers de Coeur d'Essonne Agglomération Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers à moteur de Coeur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en sept lots et font l'objet d'un accord-cadre à...
CA COEUR D ESSONNE AGGLOMERATION 91700Sainte-Geneviève-des-Bois achatsmarches@coeuressonne.fr
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Entretien et réparations des véhicules légers de Coeur d'Essonne Agglomération

Marché public ou privé
Référence du marché : 6093231

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (26/05/21)
264849-2021
BOAMP (23/05/21)
21-69093

Département(s) de publication : 91
Annonce No 21-69093
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CA COEUR D ESSONNE AGGLOMERATION, 1 PLACE SAINT EXUPERY, 91700, Sainte geneviève des bois, F, Téléphone : (+33) 1 69 72 18 00, Courriel : achatsmarches@cœuressonne.fr, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cœuressonne.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien et réparations des véhicules légers de Cœur d'Essonne Agglomération
Numéro de référence : 2021-AO-GPA-013
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers à moteur de Cœur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en sept lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum et avec montants minimum et maximum, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'accord cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 035 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Entretien et réparations des véhicules légers de Coeur d'Essonne Agglomération
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no1 : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque PEUGEOT
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque PEUGEOT
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 euro(s) HT.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no2 : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque CITROEN
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque CITROEN
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 euro(s) HT.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no3 : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque VOLKSWAGEN
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque VOLKSWAGEN
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 euro(s) HT.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no4 : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque TOYOTA
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque TOYOTA
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 euro(s) HT.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no5 : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque SEAT
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque SEAT
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 euro(s) HT.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no6 : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque RENAULT
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque RENAULT
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 euro(s) HT.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no7 : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque FIAT
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque FIAT
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 euro(s) HT.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 038-095275 du 24/02/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-AO-GPA-013
Lot nº : 1
Intitulé : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque PEUGEOT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GRIFFE AUTO, Numéro national d'identification : 88429622900013, 7 rue Gustave Eiffel, 91240, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, FR, Téléphone : (+33) 1 69 04 88 00, Courriel : peugeot.derosiere@gmail.com, Code NUTS : FR104, Adresse internet : https://concessions.peugeot.fr/saintmichel-sur-orge
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 280 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 280 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : La sous-traitance n'est pas connue à ce jour,
Marché nº : 2021-AO-GPA-013
Lot nº : 2
Intitulé : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque CITROEN
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GRIFFE AUTO, Numéro national d'identification : 88429622900013, 7 rue Gustave Eiffel, 91240, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, FR, Téléphone : (+33) 1 69 04 88 00, Courriel : peugeot.derosiere@gmail.com, Code NUTS : FR104, Adresse internet : https://concessions.peugeot.fr/saintmichel-sur-orge
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : La sous-traitance n'est pas connue à ce jour,
Marché nº : 2021-AO-GPA-013
Lot nº : 3
Intitulé : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque VOLKSWAGEN
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ATLANTICO, Numéro national d'identification : 31510585800015, 13-17-19, Route de Corbeil, 91700, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, FR, Téléphone : (+33) 1 69 25 41 41, Fax : (+33) 1 69 25 41 42, Code NUTS : FR104, Adresse internet : https://www.groupe-atlantico.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 320 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 320 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : La sous-traitance n'est pas connue à ce jour,
Marché nº : 2021-AO-GPA-013
Lot nº : 4
Intitulé : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque TOYOTA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
STA 91, Numéro national d'identification : 40321844900037, Chemin Départemental 59, 91140, Villebon sur Yvette, FR, Téléphone : (+33) 1 69 34 04 04, Courriel : sta91@ctoyota.net, Fax : (+33) 1 69 34 10 44, Code NUTS : FR104, Adresse internet : https://www.toyota.fr/reseau/concession-sta-villebon-sur-yvette
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 145 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 145 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : La sous-traitance n'est pas connue à ce jour
Marché nº : 2021-AO-GPA-013
Lot nº : 5
Intitulé : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque SEAT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ATLANTICO, Numéro national d'identification : 31510585800015, 13-17-19, Route de Corbeil, 91700, SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, FR, Téléphone : (+33) 1 69 25 41 41, Fax : (+33) 1 69 25 41 42, Code NUTS : FR104, Adresse internet : https://www.groupe-atlantico.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 90 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 90 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : La sous-traitance n'est pas connue à ce jour,
Marché nº : 2021-AO-GPA-013
Lot nº : 7
Intitulé : Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque FIAT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GRIFFE AUTO, Numéro national d'identification : 88429622900013, 7 rue Gustave Eiffel, 91240, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, FR, Téléphone : (+33) 1 69 04 88 00, Courriel : peugeot.derosiere@gmail.com, Code NUTS : FR104, Adresse internet : https://concessions.peugeot.fr/saintmichel-sur-orge
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 80 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : La sous-traitance n'est pas connue à ce jour,

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La valeur totale finale correspond au montant cumulé maximal de chaque lots attribués pour toute la durée de l'accord-cadre comprenant les périodes de reconduction soit 48 mois
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 13 92 05 48, Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 mai 2021
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