Centrale des marchés
Fourniture de biocomposteurs et accessoires Marché à Bons de commande pour la fourniture et la livraison de biocomposteurs, et d' accessoires (biosceaux et outils aérateurs)Ce marché de fourniture à Bons de commande est composé de 4 lots :1....
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Fourniture de biocomposteurs et accessoires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1490883

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-55380
Résultat de marché Département(s) de publication : 974 Annonce No 15-55380 I. II. IV. V. VI. Avis d'attribution de marché Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : CINOR, communauté Intercommunale du Nord de la Réunion, 3 rue de la Solidarité - cS 61025, Contact : service des marchés et des contrats (2ème étage), à l'attention de M. le président, RE-97495 Sainte Clotilde Cedex (Réunion France).. Tél. (+33) 02 62 92 34 27. E-mail : achat.marche@cinor.org . Fax (+33) 02 62 92 53 87. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cinor.fr . I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Autre : Etablissement public de coopération intercommunale . I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE : Autre : Développement économique, Aménagement de l'espace, Environnement, Assainissement, etc... I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché : fourniture de biocomposteurs et accessoires. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la CINOR (Ile de la Réunion -France). Code NUTS FR940 . II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : marché à Bons de commande pour la fourniture et la livraison de biocomposteurs, et d' accessoires (biosceaux et outils aérateurs) Ce marché de fourniture à Bons de commande est composé de 4 lots : 1.Fourniture et livraison de biocomposteurs de 400 litres (+/-15%) 2.Fourniture et livraison de biocomposteurs de 800 litres (+/-15%) 3.Fourniture de biosceaux de 10 litres (+/-15%) pour le compostage à domicile 4.Fourniture d'outils aérateur pour biocomposteur Les biocomposteurs commandés devront être livrés en tout point du territoire CINOR, directement auprès des administrés. Les biosceaux et outils aérateurs commandés seront à livrer au bâtiment de la CINOR. II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 39234000 , 44613800 . II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction 1. valeur technique. Pondération : 30. 2. prix. Pondération : 70. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15/37. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui. Avis de marché Numéro de l'avis au JO : 2014/S 236-414757 du 06/12/2014. Section V : Attribution du marché MARCHÉ n o : 15/37 LOT n o : 1 INTITULÉ : Fourniture et livraison de biocomposteurs de 400 litres (+/-15%) V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 4 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : LRVP (La Réunion Villes propres), 24 bis rue de la Martinique - ZAC Foucherolles, RE-97490 Sainte-Clotilde. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 15/37 LOT n o : 2 INTITULÉ : Fourniture et livraison de biocomposteurs de 800 litres (+/-15%) V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 4 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : FCI AQUATECHNOLOGIE, ZA bel Air - 24 rue de l'Etang, RE-97450 Saint-Louis. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 15/37 LOT n o : 3 INTITULÉ : Fourniture de biosceaux de 10 litres (+/-15%) pour le compostage à domicile V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 4 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : LRVP (La Réunion Villes Propres), 24 bis rue de la Martinique, RE-97490 Sainte-Clotilde. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 15/37 LOT n o : 4 INTITULÉ : Fourniture d'outils aérateur pour biocomposteur V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : VERLEO, ZI n o 124 rue Georgi DimitrovB.P. 80 255, RE-97 826 Le Port Cedex. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui. Référence(s) utile(s) du projet / programme : le présent marché bénéficie de subventions du programme européen de fonds communautaires (Feder). VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : V.4) Informations sur le montant du marché Lot 1 : Montant minimum : 50 000 euros ht Montant maximum : 200 000 euros ht Montant non contractuel figurant dans le rapport d'analyse des offres : 109 871,00 euros ht Lot 2 : Montant minimum : 50 000 euros ht Montant maximum : 200 000 euros ht Montant non contractuel figurant dans le rapport d'analyse des offres : 97 060,00 euros ht Lot 3 : Montant minimum : 5 000 euros ht Montant maximum : 50 000 euros ht Montant non contractuel figurant dans le rapport d'analyse des offres : 23 557,02 euros ht Lot 4 : Montant minimum : 5 000 euros ht Montant maximum : 50 000 euros ht Montant non contractuel fogurant dans le rapport d'analyse des offres : 23 510,00 euros ht Ii.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) : Montant total non contractuel des lots figurant dans le rapport d'analyse des offres : 253998,02 euros (H.T.) Sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture (8h00-16h00) Référence de l'avis initial : Joue n o 2014/s 236-414757 du 06/12/2014 Jir du 04/12/2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 avril 2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n o : 235 B, annonce n o 239 du 6 décembre 2014. VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion, 27 rue Félix Guyon - cS 61107, RE-97404 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr . Tél. (+33) 02 62 92 43 60. Adresse internet : http://saint-denis.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 02 62 92 43 62. VI.3.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses : ce recours est à exercer dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le recours visé par les dispositions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative est à exercer au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis (art. R. 551-7 du code de justice administrative). VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 29 avril 2015
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