Centrale des marchés
Conduite d'opération relative à la réalisation du projet de Tramway Aéroport entrée Ouest, en application de l'article L 2422-3 du code de la commande publique Désignation d'un conducteur d’opération pour la réalisation du projet de Tramway Aéroport entrée Ouest, en application de l'article L 2422-3 du code de la commande publique, les principales mission...
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Conduite d'opération relative à la réalisation du projet de Tramway Aéroport entrée Ouest, en application de l'article L 2422-3 du code de la commande publique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4655101

Date de clôture estimée : 24/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/06/19)
19-89122
JOUE (18/06/19)
282451-2019

Département(s) de publication : 974
Annonce No 19-89122
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CINOR, communauté Intercommunale du Nord de la Réunion 3, rue de la Solidarité – CS 61025, Point(s) de contact : service des marchés et des contrats (2e étage), à l'attention de M. le Président, 97495, Sainte Clotilde CEDEX (Réunion – France), RE, Téléphone : (+33) 02 62 92 34 27, Courriel : achat.marche@cinor.org, Fax : (+33) 02 62 92 53 87, Code NUTS : FRY4
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cinor.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.cinor.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de coopération intercommunale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Développement économique, Aménagement de l'espace, Environnement, Assainissement, etc.

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Conduite d'opération relative à la réalisation du projet de Tramway Aéroport entrée Ouest, en application de l'article L 2422-3 du code de la commande publique
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Désignation d'un conducteur d’opération pour la réalisation du projet de Tramway Aéroport entrée Ouest, en application de l'article L 2422-3 du code de la commande publique, les principales missions : TRANCHE FERME - Phase 1 : Approfondissement des Études de faisabilité (3 mois);Phase 2 : Assistance pour la consultation et le pilotage des marchés d’acquisition de données (3 mois);Phase 3 : assistance à la constitution du dossier de consultation du MGP (3 mois);Phase 4 : Assistance dans la consultation jusqu’à l’obtention du MGP (8 mois);Phase 5 : Conduite d’opérations en phase études (6 mois);Phase 6 : Suivi de projet – phase conduite d’opérations – communications – phase travaux essais – mise en service (27 mois);Phase 7 : Missions spécifiques pendant la période post mise en service (12 mois);Phase 8 : Assistance pour la consultation et le pilotage des marchés de contrôle (4 mois) TRANCHE OPTIONNELLE 1 : Etude d'insertion suite à la concertation GRAND PUBLIC (2 mois)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 6 000 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La première ligne de tramway vise à constituer une véritable épine dorsale de la commune de Saint-Denis. Le tracé de base, qui présente un linéaire d’environ 10 kilomètres d’un terminus à l’autre, et de 13km si l’on prend en compte les dénattages, est présenté ci-après.Reliant le centre-ville de Saint Denis à la zone Duparc de la commune Sainte-Marie, la ligne offre un véritable maillage du territoire. Elle favorise la multimodalité en assurant la connexion avec le réseau de transport existant et futur (projets de transport par câble notamment), avec l’aéroport de la Réunion et plusieurs pôles d’échanges.Le projet de ligne de tramway comporte environ 13 km d’infrastructures, et environ 10 km de ligne commerciale par sens.Compte tenu de l’étendue du site, le tracé de la ligne a été scindé en 5 séquences : -Une section en centre-ville, présentant la particularité de former une boucle en voie simple, avec un terminus au Barachois, en interface avec les projets NEO (Nouvelle Entrée Ouest) et NPRSD (Nouveau Pont de la Rivière Saint Denis) ;-Une section reliant " Petit-Marché " à la ravine Patates à Durand ;-Une section reliant la ravine Patates à Durand à la ravine du Chaudron. Cette séquence intègre une section en voies dissociées ;-Une séquence reliant la ravine du Chaudron à la rivière des Pluies ;-Une dernière séquence entre la rivière des Pluies et le parking relais Duparc, sur la commune de Sainte-Marie.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 52
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l’article 2 du CCAP (cf. articles 6.2 et 7.2 de ce CCAG)Il pourra être procédé à la cession d’un contrat au profit d’un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : A) Lettre de candidature (formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141.5 du code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. B) Un justificatif d'inscription au registre du commerce ou de la profession, ou récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription, ou équivalent ;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : C) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles NB : Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur (exemple : attestations d'assurances pour risques professionnels ou garanties bancaires ou bilans prévisionnels...).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : D) Déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,E) Déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureF) présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;G) Indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique ou des cadres de l’entreprises, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché.Nb : Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Nb : En cas de groupement, l'ensemble des cotraitants fournira obligatoirement l'intégralité des pièces demandées. Nb : l’acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature dans les conditions posées à l’article R. 2143-4 et R. 2143-13 du code de la commande publique.NB : JUGEMENT DES CANDIDATURESLes candidatures complètes seront évaluées au regard de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ainsi que de la capacité financière, technique et professionnelle du candidat (Notamment, il sera apprécié le caractère probant des références présentées ainsi que la correspondance entre les moyens (financiers, humains, matériels) du candidat et les besoins exprimés dans le cahier des charges) Il est exigé du conducteur d’opération les compétences notamment dans les domaines suivants :-La maîtrise des systèmes d’exploitation tramway : courants forts, courants faibles (notamment systèmes de contrôle, signalisation ferroviaire, télécommunications, information, transmission de voix, données, images, prise en compte des contraintes qui seront induites par la billettique et la monétique utilisées sur le réseau), -Les essais équipements, systèmes et des essais d'intégration,-Les performances de service et d'usage (FMDS),-La voie (systèmes ferroviaires tramway),-La sécurité des transports guidés.-La maitrise des procédés de construction de bâtiment de type industriel-La maitrise de la réglementation des ERP, ICPE.-La maitrise des procédures administratives relatives aux travaux d’infrastructure tramway-La maitrise des travaux de création ou déviation de réseaux-La maitrise des travaux d’infrastructure, voies ferrées, voiries, génie civil-Les aménagements urbains-Les études de carrefours à feux et circulation-Conduite d'opération en matière de projet de transports guidés en milieu urbain-Exploitation et Maintenance des systèmes de transport guidés
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Conformément au décret no 2018-57 du 31 janvier 2018, les soumissionnaires à un lot ou marché public d'une valeur supérieure à 500 000 euros HT, doivent présenter dans leur offre un plan de sous-traitance prévoyant le montant et les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales, sauf exceptions prévues par le décret.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24 juillet 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 juillet 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour l'heure de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (Ile de la Réunion)Cautionnement et garanties exigés : En application des articles R. 2191-32 à 2191-42 du code de la commande publique, il sera exigé du titulaire une retenue de garantie égale à 5 % du montant initial, augmenté, le cas échéant, du montant des modifications du marché public en cours d'exécution. Celle-Ci pourra être remplacée par une garantie à première demande. Par ailleurs, sont exigées du titulaire les garanties prévues au CCAG Prestations intellectuelles, notamment en ce qui concerne la souscription d'assurances visées à l'article 9 du CCAGModalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les paiements dus en application du présent marché se feront par virement sur un compte bancaire ou postal et dans le délai maximum prévu à l’article R. 2192-10 du code de la commande publique (30 jours) à compter de la réception des factures accompagnées de toutes les pièces justificatives du service fait. La transmission des factures se fera par voie électronique sur le site suivant : https://chorus-pro.gouv.frFinancement par : Fonds propresForme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera rendu solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles , afin de garantir la bonne exécution des prestations dans les délais impartis, quelque soit les défaillances éventuelles de ses cotraitantsDurée du marché : Il est prévu pour la tranche ferme une durée d'exécution globale de 52 mois, à compter de la date de notification du marché (Date prévisionnelle de démarrage de la prestation : septembre 2019) Il est prévu pour la tranche conditionnelle no1 (Tc1) une durée d'exécution de 2 mois à compter de la date de l’accusé de réception par le titulaire de l’ordre de service (Os) délivré par le maître d’ouvrage prescrivant l’exécution de la présente tranche; Autres informations complémentaires : -Conditions d’obtention du Dossier de consultation : uniquement téléchargeable sur le site www.cinor.fr, Rubrique : Marchés publics, sous-rubrique : Avis de marchés publics (cliquer sur l'avis du marché concerné, puis cliquer sur dématérialisation) ou sur le lien direct : https://marches.cinor.frLe formulaire d'aide à la dématérialisation est disponible sur le site https://marches.cinor.fr Rubrique : Aide-Conditions d’obtention des renseignements complémentaires : toutes les questions devront être transmises par voie électronique sur le site internet : https://marches.cinor.fr, et ce dans les conditions spécifiées à l’article 6 du règlement de consultation.-Pour Les modalités de remise des candidatures et des offres : uniquement par voie électronique (sur le site internet : https://marches.cinor.fr), et ce dans les conditions spécifiées à l’article 5 du règlement de consultation. Enfin, il est précisé qu’il ne pourra être exigé que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, et notamment les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnées à l’article R. 2143-6 et suivants du code de la commande publique.Modalités d'ouverture des offres : La date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d’ouverture n'est pas publique (les candidats n’y sont pas admis).Unité monétaire : euros.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de la Réunion, 27 rue Félix Guyon, CS 61107, 97404, Saint-Denis CEDEX, RE, Téléphone : (+33) 02 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr, Fax : (+33) 02 62 92 43 62, Adresse internet : http://saint-denis.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de la Réunion, 27 rue Félix Guyon, CS 61107, 97404, Saint-Denis CEDEX, RE, Téléphone : (+33) 02 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr, Fax : (+33) 02 62 92 43 62, Adresse internet : http://saint-denis.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 juin 2019
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