A proximité de Sainte-Agathe-en-Donzy 42510 Loire
Acheteur : Mairie de BUSSIERES
10 Rue Thimonier
42510 Bussieres
Tel : 0477273233
9 Lots
Lot 1
Terrassement - VRD
Lot 2
Maçonnerie - Gros-oeuvre
Lot 3
Charpente-couverture-zinguerie
Lot 4
Menuiseries intérieures et extérieures
Lot 5
Isolation - plâtrerie-peinture
Lot 6
Carrelage - faïence
Lot 7
Plomberie Sanitaire
Lot 8
Electricité - chauffage - ventilation
Lot 9
Panneaux photovoltaïques
Secteurs d'activité
Travaux de couverture de panneaux solaires.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'isolation.
Travaux d'équipement électrique.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes.
Travaux de fouille et de terrassement.
Travaux de plâtrerie.
Travaux de plomberie.
Carrelages.
Travaux de peinture.
Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants.
Installation de vestiaires.

Construction d'un vestiaire de foot

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/11/2026
JOUE - 800233-2026
800233-2026 - Résultats
France – Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants – Construction d'un vestiaire de foot
OJ S 224/2026 18/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de BUSSIERES
Adresse électronique: mairie@bussieres.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'un vestiaire de foot
Description: Les prestations concernent la création d'un vestiaire de foot situé au lieu-dit «Le Rampeau» sur la commune de Bussières (42510). Le marché est décomposé en neuf lots couvrant les travaux de terrassement, maçonnerie, charpente-couverture, menuiserie, isolation, carrelage, plomberie, électricité-chauffage-ventilation et panneaux photovoltaïques
Identifiant de la procédure: 1baf6e9e-202d-4147-8554-831b75c5452b
Identifiant interne: A2326
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassement - VRD
Description: Terrassement - VRD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement, 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Rampeau  
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (mémoire explicatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de BUSSIERES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maçonnerie - Gros-oeuvre
Description: Maçonnerie - Gros-oeuvre
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Rampeau  
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (mémoire explicatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de BUSSIERES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente-couverture-zinguerie
Description: Charpente-couverture-zinguerie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Rampeau  
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (mémoire explicatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de BUSSIERES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures
Description: Menuiseries intérieures et extérieures
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Rampeau  
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (mémoire explicatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de BUSSIERES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Isolation - plâtrerie-peinture
Description: Isolation - plâtrerie-peinture
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation, 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Rampeau  
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (mémoire explicatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de BUSSIERES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Carrelage - faïence
Description: Carrelage - faïence
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431000 Carrelages, 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Rampeau  
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (mémoire explicatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de BUSSIERES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Plomberie Sanitaire
Description: Plomberie Sanitaire
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Rampeau  
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (mémoire explicatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de BUSSIERES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Electricité - chauffage - ventilation
Description: Electricité - chauffage - ventilation
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Rampeau  
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (mémoire explicatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de BUSSIERES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Panneaux photovoltaïques
Description: Panneaux photovoltaïques
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires, 45442100 Travaux de peinture, 45212230 Installation de vestiaires, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Rampeau  
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (mémoire explicatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de BUSSIERES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 377 043,25 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EURL BORDELET TRAVAUX
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 25 512,50 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A2326-01
Titre: Terrassement - Vrd
Date de conclusion du marché/concession: 13/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCIETE ROZIEROISE DE CONSTRUCTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 88 304,41 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A2326-02
Titre: Maçonnerie - Gros-oeuvre
Date de conclusion du marché/concession: 13/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DEFI BOIS CONSTRUCTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 36 274,60 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A2326-03
Titre: Charpente-couverture-zinguerie
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MENUISERIE FOREZIENNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 45 592,07 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A2326-04
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures
Date de conclusion du marché/concession: 13/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: NJE BAT
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 44 989,28 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A2326-05
Titre: Isolation - plâtrerie-peinture
Date de conclusion du marché/concession: 13/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BERDAN CARRELAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 45 698,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A2326-06
Titre: Carrelage - faïence
Date de conclusion du marché/concession: 13/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHARRIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 28 975,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A2326-07
Titre: Plomberie Sanitaire
Date de conclusion du marché/concession: 13/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENT LARUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 32 609,39 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A2326-08
Titre: Electricité - chauffage - ventilation
Date de conclusion du marché/concession: 13/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENT LARUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 29 088,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: A2326-09
Titre: Panneaux photovoltaïques
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F563239D-0E64-D164-A96AD07860ACC781
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de BUSSIERES
Numéro d’enregistrement: 90738
Adresse postale: 10 Rue Thimonier
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: SUZAN GEORGES
Adresse électronique: mairie@bussieres.fr
Téléphone: 0477273233
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de BUSSIERES
Numéro d’enregistrement: 2206680
Adresse postale: 10 rue Thimonier
Ville: Bussieres
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: Mairie@bussieres.fr
Téléphone: 0477273233
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: F56323D2-0EAA-0B48-C644EB3B41142358
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EURL BORDELET TRAVAUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1832409-1-1-1
Adresse postale: 679 Che Des Berands
Ville: Renaison
Code postal: 42370
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE ROZIEROISE DE CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1832409-1-2-1
Adresse postale: 123 Rue St Roch
Ville: Rozier-En-Donzy
Code postal: 42810
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DEFI BOIS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1832409-1-3-1
Adresse postale: Zi De Chanlat
Ville: Balbigny
Code postal: 42510
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MENUISERIE FOREZIENNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1832409-1-4-1
Adresse postale: 28 Rue Rene Cassin
Ville: Feurs
Code postal: 42110
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: NJE BAT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1832409-1-5-1
Adresse postale: 285 Rue De La Font De L'Or
Ville: Cleppe
Code postal: 42110
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BERDAN CARRELAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1832409-1-6-1
Adresse postale: 46 Rue Maximilien Evrard
Ville: La Talaudiere
Code postal: 42350
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CHARRIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1832409-1-7-1
Adresse postale: 105 Rue De Villemontais
Ville: Roanne
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ETABLISSEMENT LARUE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1832409-1-8-1
Adresse postale: 320 Rue Du Moulin Blanc
Ville: Saint-Victor-Sur-Rhins
Code postal: 42630
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ETABLISSEMENT LARUE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1832409-1-9-1
Adresse postale: 320 Rue Du Moulin Blanc
Ville: Saint-Victor-Sur-Rhins
Code postal: 42630
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 0f78a661-71a1-4f2c-959a-fe563c8aff01  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/11/2026 18:10:27 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 800233-2026
Numéro de publication au JO S: 224/2026
Date de publication: 18/11/2026