Centrale des marchés
Organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires Le marché a pour objet l'organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires. Les prestations sont destinées aux classes de CM2 et double niveau incluant des CM2 des écoles à partir ...
Ville de Saint-Maurice 94415Saint-maurice cedex rachid.bouchillaoun@ville-saint-maurice.fr
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Archive

Organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 7100193

Date de clôture estimée : 24/10/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/09/22)
22-124590

Département(s) de publication : 94
Annonce No 22-124590
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Ville de Saint-Maurice
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21940069400010
Ville :
Saint-maurice Cedex
Code Postal :
94415
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 94

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Bouchillaoun
Adresse mail du contact :
Rachid.bouchillaoun@ville-saint-maurice.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 145188014

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffres d'affaires des 3 dernières années
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Moyens humains, matériels et références
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
24 octobre 2022 - 23:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Direction de la famille (scolaires)
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires
Code CPV principal
Descripteur principal : 92000000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Le marché a pour objet l'organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires. Les prestations sont destinées aux classes de CM2 et double niveau incluant des CM2 des écoles à partir de l'année scolaire 2022/2023 et pour une durée de 42 mois. La durée de tous les séjours sera d'un maximum de cinq jours. Les séjours auront lieu en France métropolitaine. Les départs en classe de découvertes ne pourront avoir lieu un jour de reprise des cours pour les élèves de la zone C. Le montant minimum annuel est fixé à 25 000 euro(s) HT et maximum à 50 000 euro(s) HT.
Lieu principal d'exécution du marché :
France métropolitaine
Durée du marché (en mois) :
42
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Voyage

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois allant de sa date de notification jusqu'à sa date anniversaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 12 mois, puis 1 fois 6 mois sans que sa durée maximale ne puisse excéder 42 mois. Conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code la commande publique, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer le marché en faisant part de sa décision au Titulaire, au moins deux mois avant la fin de validité du marché (date anniversaire) ; dans le cas contraire, le marché est reconduit
Date d'envoi du présent avis :
16 septembre 2022
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